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Grenelle insertion : un livre vert sur le RSA

le 17 03 2008 Archives.

Le Haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Martin Hirsch, a rendu public le 2 mars 2008 un « livre vert » sur le revenu de solidarité active (RSA). Expérimenté dans plusieurs départements (loi du 21 août 2007), le RSA remplace plusieurs prestations sociales (RMI, Allocation parent isolé). Il s’agit de garantir que toute reprise ou augmentation d’activité se traduise par un gain en termes de revenu.

Dans le cadre des réflexions menées par le « Grenelle Insertion », le livre vert invite les internautes à s’exprimer sur les modalités envisageables pour la mise en œuvre du RSA, à travers 15 grandes questions. Les contributions sont attendues d’ici le début du mois de mai. Le RSA doit faire l’objet d’un projet de loiProjet de loiProjet de texte législatif déposé au Parlement à l’initiative du gouvernement. qui sera présenté à l’automne 2008 devant le ParlementParlementOrgane collégial qui exerce le pouvoir législatif (adoption des lois et contrôle du pouvoir exécutif). En France, le Parlement est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale et le Sénat. et dont l’impact budgétaire est évalué entre 2 et 3 milliards d’euros.

Parmi les six millions de personnes dont les ressources dépendent des minima sociauxMinima sociauxPrestations sociales visant à garantir un revenu minimal à une personne en situation de précarité. (RMI, API, AAH, ASS, etc.), la plupart vivent actuellement sous le seuil de pauvreté (817 euros par personne et par mois). On estime par ailleurs à 1,5 millions le nombre de travailleurs pauvres, c’est-à-dire de personnes qui, bien que travaillant, ont des revenus totaux (salaires et prestations sociales) inférieurs au seuil de pauvreté.

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