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Grenelle Environnement, les débats publics

le 1er 10 2007 Archives.

Destiné à rénover l’action de la France en matière de développement durableDéveloppement durableDéveloppement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs., le Grenelle Environnement vient d’entrer dans sa deuxième phase. Les six groupes de travail thématiques constitués au mois de juillet 2007 ont remis le 27 septembre 2007 leurs propositions, qui vont désormais faire l’objet d’une vaste consultation publique.

Dès le 28 septembre 2007, le grand public peut, à partir du site officiel du Grenelle Environnement, participer aux forums consacrés aux propositions des groupes de travail et déposer des contributions. Parallèlement, 17 réunions régionales, destinées à recueillir l’avis des citoyens et de l’ensemble des acteurs locaux, sont organisées du 5 au 19 octobre. 9 organismes consultatifs sont par ailleurs saisis. Enfin, une consultation du ParlementParlementOrgane collégial qui exerce le pouvoir législatif (adoption des lois et contrôle du pouvoir exécutif). En France, le Parlement est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale et le Sénat. est prévue à l’occasion d’une déclaration du GouvernementGouvernementOrgane collégial composé du Premier ministre, des ministres et des secrétaires d’Etat chargé de l’exécution des lois et de la direction de la politique nationale., suivie d’un débat sans vote, à l’Assemblée nationale le 3 octobre, et au Sénat le 4 octobre. A l’issue de cette phase de consultations (fin octobre 2007), se tiendra le Grenelle Environnement proprement dit, qui devra aboutir à la mise au point d’un programme de 15 à 20 mesures.

Les groupes de travail constitués au mois de juillet se composaient de représentants de l’Etat et de la société civile (ONG, organisations patronales et syndicales). Ils étaient organisés autour de six thématiques : climat et énergie, biodiversité, santé et environnement, modes de production et de consommation durables, démocratie écologique, modes de développement écologiques et emploi-compétitivité.

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