le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. Accueil dans les ports des navires ayant besoin dassistance
La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement a présenté un décret portant désignation des autorités administratives compétentes en matière d'accueil dans les ports (...)
le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. Accords internationaux et autres textes
Le conseil des ministres a également examiné le texte suivant : -Projet de loi ratifiant des ordonnances prises en application des 1°, 3°et 4°de l'article 25 de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (...)
le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. L'afghanistan
Le ministre de la défense et des anciens combattants et le ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération, ont présenté une communication (...)
le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. L'application des lois
Le ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, a présenté une communication relative à l'application des lois. Suivant la méthode fixée par le Premier ministre, le (...)
le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. Les coûts de la filière électro-nucléaire
Le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, a présenté une communication relative aux coûts de la filière (...)
le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. Le conseil des ministres franco-allemand du 6 février 2012
Le ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, a présenté une communication relative au conseil des ministres franco-allemand qui (...)
le 1er 02 2012 Conseil des ministres du 1er février 2012. Mesures d'ordre individuel
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : -M. Philippe GEOFFROY, conseiller maître à la Cour des comptes, est nommé membre de la (...)
le 31 01 2012 Communiqué de la Présidence de la République, en date du 31 janvier 2012, sur la perspective de l'achat par l'armée de l'air indienne de 126 avions de chasse Rafale.
Le président de la République a pris connaissance de la sélection par l'Inde du Rafale en vue de l'acquisition par l'armée de l'air indienne de 126 avions de chasse. La France se félicite de la (...)
le 30 01 2012 Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme du Traité européen, la situation économique de la Grèce et sur les mesures en faveur de la croissance et de l'emploi, à Bruxelles le 30 janvier 2012.
Mesdames et Messieurs, Ce ne sera pas une conférence de presse parce qu'au fond, tout s'est passé exactement comme nous avions prévu pendant cette réunion de travail, il n'y a rien qui a été décidé (...)
le 30 01 2012 Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur le réseau de l'Alliance française, à Paris le 30 janvier 2012.
Monsieur le Président de la Fondation de lAlliance Française, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil dAdministration, Mesdames et Messieurs les Présidents des Comités, Monsieur le Secrétaire (...)
le 29 01 2012 Message de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lu par M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les Français d'Algérie et sur les Harkis, à Perpignan le 29 janvier 2012.
Mes chers compatriotes, mes chers amis, J'aurais aimé être parmi vous ce matin alors qu'est inauguré le musée consacré aux souvenirs des Français d'Algérie, dans cette ville de Perpignan, qui a su (...)
le 27 01 2012 Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à ITélé le 27 janvier 2012, sur le débat ayant opposé François Hollande à Alain Juppé la veille sur France 2 et les propositions du candidat du PS à l'élection présidentielle en matière d'écologie.
CHRISTOPHE BARBIER Le Bourget, le programme, le débat avec Alain JUPPÉ hier soir, François HOLLANDE a quand même réussi sa semaine. NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET Écoutez, moi jai regardé le débat et (...)
le 27 01 2012 Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à France 2 le 27 janvier 2012, sur le débat ayant opposé François Hollande à Alain Juppé la veille sur France 2.
JEFF WITTENBERG François HOLLANDE a-t-il été ou non convainquant hier sur France 2 dans sa prestation télévision, on peut imaginer votre réponde, mais au-delà du jugement forcément subjectif, est-ce que (...)
le 27 01 2012 Interview de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, avec RMC le 27 janvier 2012, sur la situation en Afghanistan et sur l'élection présidentielle.
JEAN-JACQUES BOURDIN Question directe : lAfghanistan, il y a huit jours, cétait vendredi dernier, quatre de nos soldats étaient tués en Afghanistan. Est-ce que la France va modifier son calendrier (...)
le 27 01 2012 Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Hamid Karzaï, Président de l'Afghanistan, sur la présence militaire française en Afghanistan et sur la coopération franco-afghane, à Paris le 27 janvier 2012.
LE PRESIDENT -- Mesdames et Messieurs, Monsieur le Premier ministre, Monsieur le Ministre d'Etat, Monsieur le Ministre de la Défense, Nous nous retrouvons avec le Président KARZAI pour la quatrième (...)
le 27 01 2012 Entretien de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, avec l'AFP le 27 janvier 2012, sur les relations franco-ivoiriennes et sur la situation politique au Sénégal.
Q - Pourquoi avoir refusé la demande ivoirienne dun engagement militaire français plus conséquent que 300 soldats chargés de former larmée ivoirienne ? R - La France est disposée à soutenir les (...)
le 26 01 2012 Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à RFI le 26 janvier 2012, sur le chiffrage du programme du candidat du PS à l'élection présidentielle, l'instauration d'une "TVA sociale" et la possible date de l'entrée en campagne électorale de Nicolas Sarkozy.
FREDERIC RIVIÈRE François HOLLANDE va détailler ce soir ses propositions au cours dune émission sur France 2. Il sera notamment opposé à Alain JUPPÉ au cours dun débat. Quest-ce que vous attendez de (...)
le 26 01 2012 Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, à "LCI" le 26 janvier 2012, sur le programme de François Hollande notamment en ce qui concerne les fonctionnaires et sur le maintien de la candidature d'Hervé Morin à l'élection présidentielle.
GUILLAUME ROQUETTE Alors ça y est, on connait le programme de François HOLLANDE, on connait son programme pour les fonctionnaires, 60.000 recrutements dans lEducation nationale, mais aussi 1.000 (...)
le 26 01 2012 Déclaration conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Alassane Ouattara, Président de la République de Côte d'Ivoire, sur les relations franco-ivoiriennes, à Paris le 26 janvier 2012.
LE PRESIDENT : Président Alassane OUATTARA, c'est un grand honneur et c'est un grand moment d'émotion pour la France que de vous recevoir. Recevoir, enfin, après tant d'années, un Président (...)
le 26 01 2012 Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Présidfent de la République, sur les réformes en matière judiciaire notamment la création des "citoyens assesseurs", à Dijon le 26 janvier 2012.
Messieurs les Ministres, cher Michel MERCIER, cher François SAUVADET, Monsieur le Premier Président, Monsieur le Procureur général, Mesdames et Messieurs les magistrats, Mesdames et Messieurs les (...)
le 26 01 2012 Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les relations entre la France et la Côte d'Ivoire, à Paris le 26 janvier 2012.
Monsieur le Président de la République de Côte d'Ivoire, Madame, Et si vous le permettez, chère Dominique, Cher Alassane, Je veux vous dire combien Carla et moi-même sommes heureux de vous accueillir. (...)
le 26 01 2012 Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la convention pour l'accueil de "Délégués pour la Nouvelle-Calédonie" au sein du réseau diplomatique et consulaire dans le Pacifique, à Paris le 26 janvier 2012.
Madame la Ministre, Monsieur le Président, Messieurs les Parlementaires, Mesdames et Messieurs, Cest avec joie que je vous accueille ici, au palais des Affaires étrangères, à loccasion de la (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Banque européenne pour la reconstruction et le développement.
Le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, a présenté un projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'article 1er et à l'article 18 de l'accord portant création de (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Code forestier.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire a présenté une ordonnance relative à la partie législative du code forestier. Cette (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Groupements d'intérêt public.
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a présenté un décret relatif aux groupements d'intérêt public. Les groupements d'intérêt publics (GIP) permettent la mise en commun des moyens de (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Accords internationaux et autres textes.
Le conseil des ministres a également examiné les textes suivants : - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Les patrouilleurs de la police nationale.
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a présenté une communication relative aux patrouilleurs de la police nationale. Le 1er juillet 2011 la (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. La feuille de route de Pôle emploi.
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a présenté la convention tripartite entre l'Etat, l'Unédic et Pôle emploi qui fixe la nouvelle feuille de route de Pôle emploi pour les trois ans à (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. La mise en oeuvre du volet intercommunal de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.
Le ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, a présenté une communication relative à la (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Le bilan 2011 et les perspectives 2012 du financement de la construction et de la rénovation des logements sociaux.
Le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, a présenté le bilan 2011 et les perspectives 2012 du financement de (...)
le 25 01 2012 Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Mesures d'ordre individuel.
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : - M. Michel AYMERIC, inspecteur général de l'administration, est nommé secrétaire général (...)
le 25 01 2012 Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le respect des religions, à Paris le 25 janvier 2012.
Monsieur le ministre dÉtat, Monsieur le Ministre, Votre Éminence, Monsieur le Cardinal, Excellences, Monsieur le Grand Rabbin, Monsieur le Président du Consistoire israélite de France, Monsieur le (...)
le 25 01 2012 Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, en hommage aux soldats français morts en Afghanistan, à Varces (Isère) le 25 janvier 2012.
Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les élus, Messieurs les Officiers généraux, Messieurs les Officiers, sous-officiers et soldats, Mesdames, (...)
le 25 01 2012 Extraits de l'entretien de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le quotidien "Nice Matin" le 25 janvier 2012 à Nice, sur les questions d'actualité internationale, l'assassinat de soldats français en Afghanistan, la répression en Syrie et la crise diplomatique avec la Turquie.
( ) Q - Après la mort de quatre soldats français assassinés en Afghanistan, Nicolas Sarkozy sinterrogeait sur un retour anticipé du contingent. Où en est votre réflexion ? R - Le président de la (...)
le 25 01 2012 Entretien de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, dans le quotidien croate "Jutarnji List" du 25 janvier 2012, sur la future adhésion de la Croatie à l'Union européenne.
Le résultat est sans ambigüité. Je suis très heureux que les Croates aient choisi de rejoindre lUnion européenne. Le taux de participation est convenable, proche, me semble-t-il, de celui observé pour (...)
le 25 01 2012 Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme de la formation professionnelle, à Lyon le 25 janvier 2012.
Mesdames et Messieurs, Si jai tenu à rendre visite ici à Lyon, à cet Institut des ressources industrielles qui a fêté lannée dernière ses 50 ans et qui a été, à lépoque de sa conception, un véritable (...)
le 25 01 2012 Déclaration de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique, au Sénat le 25 janvier 2012.
Monsieur le Président, Monsieur le Président de la Commission des Lois, Madame le rapporteur, Mesdames et Messieurs les sénateurs, Le projet de loi que jai lhonneur de présenter aujourdhui devant (...)
le 25 01 2012 Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, dans "Le Figaro" le 25 janvier 2012, sur l'mploi précaire dans la fonction publique et sur les effectifs dans la fonction publique.
LE FIGARO.-Peut-on réellement parler de précarité dans l'administration ? François SAUVADET.-Le recours aux non-titulaires peut se justifier, pour des emplois saisonniers, des remplacements, des (...)
le 25 01 2012 Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à la Chaîne info LCI le 25 janvier 2012, sur le "service garanti" dans le transport aérien, le vote de la loi pénalisant la négation du génocide arménien, SeaFrance et la campagne pour l'élection présidentielle.
GUILLAUME ROQUETTE Vous avez veillé tard. Hier soir, lAssemblée nationale a adopté vers une heure moins le quart du matin, le service garanti dans le transport aérien. Service garanti, ce n'est pas (...)
le 24 01 2012 Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, dans "Direct Matin" le 24 janvier 2012, sur le projet de loi de loi requalifiant en contrat à durée indéterminée (CDI) certains contrats à durée déterminée (CDD).
Quel est le sens de ce projet de loi sur la fonction publique qui sera discuté demain ? Il sagit de sécuriser la situation de contractuels embauchés sur des postes répondant à un besoin permanent en (...)
le 24 01 2012 Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la culture, à Marseille (Bouches-du-Rhône) le 24 janvier 2012.
Mesdames et Messieurs, Monsieur le Ministre, cher Frédéric, Monsieur le Maire, cher Jean-Claude, Monsieur le Président de l'Institut du monde arabe, cher Renaud, Mesdames et Messieurs les élus, Cher (...)
le 24 01 2012 Extraits de la déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la stratégie de la France en Afghanistan, Paris le 24 janvier 2012.
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Députés, Monsieur le Député, Vous avez eu le mérite, Monsieur le Premier ministre, de rappeler dans quelles conditions la France sest engagée en (...)
le 24 01 2012 Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à ITélé le 24 janvier 2012, sur l'adoption de la loi réprimant la négation du génocide arménien, la date probable de l'entrée en campagne électorale de Nicolas Sarkozy et les statistiques de la criminalité et de la délinquance.
CHRISTOPHE BARBIER La loi réprimant la négation du génocide arménien a donc été adoptée, que dites-vous aux Turcs qui protestent et qui menacent même de représailles économiques ? CLAUDE GUEANT Je dis (...)
le 24 01 2012 Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, en réponse à une question sur les militaires français en Afghanistan, à l'Assemblée nationale le 24 janvier 2012.
Cher Michel Hunault, à limage de la totalité des membres de la commission de la Défense nationale, vous êtes attentif à lengagement de nos forces en Afghanistan. Je vous remercie de poser cette (...)
le 24 01 2012 Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le soutien apporté par la Nation aux familles des soldats tués et blessés en Afghanistan, à l'Assemblée nationale le 24 janvier 2012.
Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, Monsieur le député, Lassassinat qui a coûté la vie à quatre de nos soldats et qui en a blessé 14 autres, est dabord un choc pour leurs familles, (...)
le 24 01 2012 Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le bilan de la politique gouvernementale et les propositions du programme du candidat socialiste à l'élection présidentielle, à l'Assemblée nationale le 24 janvier 2012.
Monsieur le président, Mesdames et messieurs les députés, En entendant que Jean-Marc Ayrault voulait poser une question, jimaginais quil allait réclamer un débat démocratique apaisé, à la veille des (...)
le 24 01 2012 Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la démission du professeur Michel Kazatchkine du poste de directeur du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, Paris le 24 janvier 2012.
La France regrette vivement le départ en mars 2012 du professeur Michel Kazatchkine, élu pour un premier mandat en mai 2007, directeur du Fonds mondial de Lutte contre le sida, la tuberculose et le (...)
le 23 01 2012 Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur la rénovation urbaine et la cohésion sociale, Nimes le 23 janvier 2012.
En 2011, chaque Français la bien compris, nous avons dû affronter de nombreuses épreuves, avec son lot de conséquences économiques et sociales. 2012 je veux le croire, sera une année plus faste, une (...)
le 23 01 2012 Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le rapatriement des sculptures maories et le partenariat culturel de la France avec la Nouvelle Zélande, Paris le 23 janvier 2012.
« Or, comme il achevait avec grand soin sa tâche pour la nuit ( ), voici que le Récitant se prit à balbutier Il sarrêta, et redoublant son attention, recommença le récit dépreuve. On y dénombrait des (...)
le 23 01 2012 Déclaration conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, David Cameron, Premier ministre du Royaume Uni, et Mme Angela Merkel, Chancelière fédérale d'Allemagne, sur l'adoption par l'Union européenne d'une nouvelle série de sanctions contre l'Iran, le 23 janvier 2012.
Aujourd'hui, l'Union européenne a arrêté une série de sanctions sans précédent contre l'Iran, notamment une interdiction totale des exportations de pétrole iranien. Notre message est clair. Nous n'avons (...)





























