La lettre de vie-publique.fr, n° 192, 21 septembre 2010 | vie-publique.fr | septembre

La lettre de vie-publique.fr, n° 192, 21 septembre 2010

le 21 09 2010 Archives.

A la une : Les effets de la loi sur le travail le dimanche
En bref
Dossier d'actualité :
Panorama des lois :
Evaluation des politiques publiques :
Chronologie de la vie publique :
Débats publics
Discours publics
Rapports publics

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La lettre n° 192
mardi 21 septembre 2010


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à la une

Photo © La Documentation française Photo : Philippe Graffion

Rythmes scolaires : la consultation est lancée

En juin dernier, le ministre de l'Education nationale a installé le comité de pilotage de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires, en charge notamment d'animer un débat public sur la question des rythmes scolaires. Cette consultation nationale a été officiellement lancée le 14 septembre. (...)

Les précédents "A la une"

1 - Actualités

En bref

16/09 : Presse écrite : vers une redéfinition des aides publiques

15/09 : Salariés âgés : l’opinion des employeurs

10/09 : Energie : l’électricité issue des panneaux solaires en question

10/09 : Sécurité sociale : la Cour des comptes cible les niches sociales

9/09 : Retraites 2010 : précisions apportées au projet de réforme

8/09 : Parlement : une session extraordinaire très chargée

Dossiers d'actualité

Photo © La Documentation française Photo : Frédéric Boucher

30/08 : Retraites 2010 : les termes du débat

A partir du 7 septembre 2010, les députés débattent du projet de loiProjet de loiProjet de texte législatif déposé au Parlement à l’initiative du gouvernement. sur les retraites présenté en Conseil des ministresConseil des ministresFormation collégiale réunissant l’ensemble des ministres. le 13 juillet. La réforme serait applicable dès janvier 2011.

Panorama des Lois

16/09 : Proposition de loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire

16/09 : Projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public

16/09 : Projet de loi portant réforme des retraites

13/09 : Projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

2 - Repères

Evaluation des politiques publiques

15/09 : Travail : l’impact des mesures pour l’emploi à bas salaire

Chronologie de la vie publique

- Août 2010

Retrouver l'ensemble des faits marquants de l'actualité politique, économique et sociale de la France de Janvier à Août 2010. Accès direct aux documents source.

Chronologie thématique

Roms et gens du voyage : «Gens du voyage » est un terme administratif qui désigne un mode de vie non sédentaire : il (...)

3 - Ressources

Rapports publics

16/09 : Créativité et innovation dans les territoires

15/09 : Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

15/09 : La création d'une catégorie "Palaces" parmi les établissements Cinq étoiles du nouveau classement hôtelier

14/09 : Les effets d'un prix du pétrole élevé et volatil

13/09 : La gouvernance des aides publiques à la presse

Discours publics

15/09 : Conseil des ministres du 15 septembre 2010. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques.

15/09 : Conseil des ministres du 15 septembre 2010. Accords internationaux et autres textes.

16/09 : Visites présidentielles de la grotte de Lascaux

10/09 : La révision des lois de bioéthique

Débats publics

17 09 : Conférence nationale sur les rythmes scolaires

Carte des débats publics sur vie-publique.fr

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