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Bibliographie

Dossier mis à jour le 3.04.2007

Article mis à jour le 29.03.2007

ALBOUY Valérie, ROTH Nicole.- Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie.- Paris : HCPF, 2003
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000063/index.shtml

BILLET Jean.- Rééquilibrer les structures d’âge en France : natalité, fécondité, quelle politique de long terme ?.- Paris : Journaux officiels, 2004 (Journal officielJournal officielJournal de la République française dans lequel sont publiés les lois et les règlements. de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/05400 0700/index.shtml

BLOCHE Patrick, PECRESSE Valérie.- Rapport fait au nom de la mission d’information sur la famille et les droits des enfants.- Paris : Assemblée nationale, 2006 (Documents d’information de l’Assemblée nationale ; 2832)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000103/index.shtml

BRIET Raoul, MONTALEMBERT Marc de.- La société intergénérationnelle au service de la famille.- Paris : MinistèreMinistèreEnsemble des services de l’Etat (administration centrale et services déconcentrés) placés sous la responsabilité d’un ministre. de la sécurité sociale, 2006
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000403/index.shtml

BRIN Hubert, MIDY Patrick, STECK Philippe.- Enjeux démographiques et accompagnement du désir d’enfants des familles.- Paris : Ministère des solidarités, 2005
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000311/index.shtml

CORDIER Alain, FOUQUET Annie.- La famille, espace de solidarité entre générations.- Paris : Ministère de la sécurité sociale, 2006
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000404/index.shtml

DELORS Jacques.- Les enfants pauvres en France.- Paris : La Documentation française, 2004
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/044000076/index.shtml

FRANCE. Centre d’analyse stratégique.- Service publicService publicActivité d’intérêt général prise en charge par une personne publique ou par une personne privée mais sous le contrôle d’une personne publique. On distingue les services publics d’ordre et de régulation (défense, justice...), ceux ayant pour but la protection sociale et sanitaire, ceux à vocation éducative et culturelle et ceux à caractère économique. Le régime juridique du service public est défini autour de trois principes : continuité du service public, égalité devant le service public et mutabilité (adaptabilité). de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion.- Paris : CAS, 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000150/index.shtml

FRANCO Arlette.- Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations.- Paris : Assemblée nationale, 2006 (Documents d’information de l’Assemblée nationale ; 2887)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000258/index.shtml

GAUTIER Gisèle.- Rapport d’activité fait pour l’année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées.- Paris : Sénat, 2006 (Les Rapports du Sénat ; 388)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000554/index.shtml

GODET Michel, SULLEROT Evelyne.- La famille, une affaire publique.- Paris : La Documentation française, 2005 (Les Rapports du Conseil d’analyse économique ; 57)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000761/index.shtml

GODET Michel, SULLEROT Evelyne.- La famille : affaire privée et publique. Paris : La Documentation française, 2007

HIRSCH Martin.- "Au possible nous sommes tenus" : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté.- Paris : Ministère des solidarités, 2005
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000264/index.shtml

HYEST Jean-Jacques.- Rapport d’information fait au nom de la Commission des lois [...], sur les nouvelles formes de parentalité.- Paris : Sénat, 2006 (Les Rapports du Sénat ; 392)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000552/index.shtml

LAROQUE Michel.- Congé parental fractionnable indemnisé.- Paris : IGAS, 2006
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000687/index.shtml

PECRESSE Valérie.- Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle.- Paris : Premier ministre, 2007
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000138/index.shtml

TABAROT Michèle.- Rapport d’information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l’adoption.- Paris : Assemblée nationale, 2006 (Documents d’information de l’Assemblée nationale ; 2982)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000320/index.shtml

TRONQUOY Philippe.- Famille (s) et politiques familiales.- Paris : La Documentation française, 2004 (Cahiers français ; 322)

VERSINI Dominique.- Défenseur des enfants : rapport annuel 2006
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000826/index.shtml

Pour les documents antérieurs à 2004, consulter la bibliographie du précédent dossier : http://www.vie-publique.fr/dossier_polpublic/famille/biblio-sites/biblio.shtml

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