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Dossier mis à jour le 15.12.2005

Article mis à jour le 23.09.2005

ADEME.- "Agences locales de maîtrise de l’énergie : actions de villes européennes", collection Connaître pour agir, octobre 2000, 100 p.

BERNARD (J-F.).- "L’évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996", Conseil national de l’air, 2001.

BESSON (J.).- "Une stratégie énergétique pour la France", MinistèreMinistèreEnsemble des services de l’Etat (administration centrale et services déconcentrés) placés sous la responsabilité d’un ministre. délégué à l’industrie, 2003.

BIRRAUX (C), LE DEAUT (J-Y.).- " Rapport sur l’état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables ", Rapports du Sénat, n° 94, Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, 2001.

CASTILLON (P.), MORIN (E.), LESGGY (M.).- " Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages ", Ministère délégué à l’industrie, 2003.

Thierry CHAMBOLLE (T.), MEAUX (F.).- Rapport sur les nouvelles technologies de l’énergie, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, Ministère de l’écologie et du développement durableDéveloppement durableDéveloppement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs., Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies, Ministère délégué à l’industrie, Paris, 2004.

CHARPIN (J-M.), DESSUS (B.), PELLAT (R.).- " Etude économique prospective de la filière nucléaire : rapport au Premier ministre", Collection des rapports officiels, Premier ministre, 2000.

CLAVERIE (M.), CLÉMENT (D.), GIRARD (C.).- " La Prospective technologique des filières non nucléaires : rapport ", Commissariat général du plan, 2000.

COCHET (Y.).- " Stratégie et moyens de développement de l’efficacité énergétique et des sources d’énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre ", Collection des rapports officiels, Paris, La Documentation française, 2000.

COIN (R.).- " Les instances de régulation dans la loi du 10 février 2000 ", Cahiers juridiques de l’électricité et du gaz (CJEG), n° 572, 2001.

COMITÉ INTERMINISTÉRIEL DE L’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN.- " La maîtrise de l’énergie : rapport de l’instance d’évaluation " (sous la présidence d’Yves Martin), Paris, La Documentation française, Commissariat général du Plan, 1998, 469 p.

COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN (groupe présidé par Pierre-Noël Giraud).- " Effet de serre : modélisation économique et décision publique ", Paris, La Documentation française, mars 2002, 318 p.

COMMISSION EUROPÉENNE.- " Livre vert sur la sécurité des approvisionnements ", Luxembourg, avril 2001.

DESSUS (B.).- " Penser l’avenir pour agir aujourd’hui : rapport du club Energie, prospective et débats ", Commissariat général du plan, 2001.

FONTAINE (N.).- " Livre blanc sur les énergies ", Ministère délégué à l’industrie, 2003.

GALLEY (R.), GATIGNOL (C.).- " Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible ", Les Rapports du Sénat, n° 426, Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée nationale, Sénat, 2001.

GALLON (S.).- " La fin du monopole d’EDF en France et la concurrence sur le marché européen de l’électricité ", Regards sur l’actualité, n°263, Paris, La Documentation française, 2000.

HULOT (N.).- "Le syndrome du Titanic", collection Documents, éditions Calmann-Lévy, avril 2004, 242 p.

INSTITUT D’EVALUATION DES STRATEGIES SUR L’ENERGIE ET L’ENVIRONNEMENT EN EUROPE.- " La Demande d’énergie en 2050 ", Commissariat général du plan, 1996.

INSTITUT DE LA GESTION DÉLÉGUÉE.- " La place de la gestion déléguée dans le secteur de l’électricité au lendemain de la loi du 10 février 2000 ", Paris, 2001, 63 p.

IRIBARNE (Ph. d’).- "Les Français et les déchets nucléaires", Ministère de l’industrie, DGEMP, Paris, 2OO5, 80 p.

LARCHER (G.), REVOL (H.).- " Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d’étude de l’énergie sur les Actes du colloque Énergie : quelle politique française pour la prochaine législatureLégislatureDurée du mandat des députés de l’Assemblée nationale. ? organisé par le Sénat le 26 juin 2002 ", Les Rapports du Sénat, n° 79, Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, groupe d’étude de l’Energie, 2002.

ORSELLI (J.).- "Recherche et développement sur les économies d’énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments", Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, Paris, 2005, 99 p.

PREVOT (H.) et alii.- "L’optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants", Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, Paris, 2005, 120 p.

REVOL (H.).- "Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d’étude de l’énergie sur les Actes du colloque Le marché de l’énergie : enjeux et conséquences de l’ouverture, organisé par le Sénat le 12 décembre 2001 ", Les Rapports du Sénat, n° 305, Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, 2002.

TACCOEN (L.).- "Le pari nucléaire français , histoire politique des décisions cruciales", Editions de l’Harmattan, 2003.

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