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Dossier mis à jour le 10.12.2005

Article mis à jour le 1er.04.2003

Les infrastructures

CERTU.- Grandes infrastructures routières et territoires. Éléments d’observation et de méthode, Rapport d’étude, 1999, 72 p.

Cour des comptes.- La politique autoroutière française : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées, Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999, 434 p.

ELBAZ-BENCHETRIT (Valérie).- Autoroutes : impacts sur l’économie et l’environnement, Paris : Presses de l’École nationale des Ponts et chaussées, 1997, 120 p.

GRIDAUH.- Les schémas de services collectifs de la loi du 25 juin 1999 : renouveau de la planification de l’aménagement du territoireAménagement du territoireEnsemble des actions publiques tendant à un développement équilibré des régions et à une organisation de l’espace selon une conception directrice., Les cahiers du GRIHAUH, Paris : La Documentation française, n° 7, 2002, 160 p.

Inspection générale des finances, Conseil général des ponts et chaussées.- Rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructures de transport, 2003. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/034000106.shtml

OUDIN (Jacques).- Les infrastructures de transport, Rapport d’information du Sénat n° 42, Paris : Sénat, 2000, 150 p. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/014000186.shtml

LEPELTIER (Serge).- Rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l’automobile, Les Rapports du Sénat, n° 113, 2001. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/014000804.shtml

La sécurité routière

BARJONET (Pierre-Alexandre), LAGARDE (Dominique), SERVEILLE (Jean).- La sécurité routière, Paris : Presses de l’École nationale des Ponts et chaussées, 1992.

Conférence européenne des ministres des transports.- Evaluation économique des mesures de sécurité routière : rapport de la 117ème Table ronde d’économie des transports, tenue à Paris les 26 et 27 octobre 2000, Paris : Conférence européenne des ministres des transports, 2001, 187 p.

Conseil national des transports.- Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001, 2002. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/024000565.shtml

DELL’AGNOLA (Richard).- La conduite automobile sous l’influence de drogues illicites et psychotropes : rapport, documents législatifs de l’Assemblée nationale, n° 235, 2002, 52 p.

GIRAUDET (Pierre).- La sécurité routière : Livre blanc présenté au Premier ministre, Paris, La Documentation française, 1989, 159 p.

GUYOT (Régis).- Gisements de sécurité routière, Paris : ministèreMinistèreEnsemble des services de l’Etat (administration centrale et services déconcentrés) placés sous la responsabilité d’un ministre. de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, 2002, 320 p. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/024000546.shtml

LANIER (Lucien).- La conduite automobile sous l’influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants : rapport n° 93, Paris : Sénat, 2002, 74 p.

MIQUEL (Gérard).- Sécutité routière : développer la recherche pour sauver des vies, Les Rapports du Sénat n° 29, Paris : Sénat, 2002. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/024000560.shtml

Observatoire national interministériel de sécurité routière.- La sécurité routière en France. Bilan de l’année 2003. Paris : La Documentation française, 2004, 240 p.

TERNIER (Michel), PHELIPPEAU (Eric), MALIBERT (Philippe), VILMART (Christian).- La politique de sécurité routière : les systèmes locaux de contrôle-sanction. Rapport de l’instance d’évaluation présidée par Michel Ternier, Conseil national de l’évaluation, Commissariat général du plan, Paris : La Documentation française, 2003, 266 p. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/034000639.shtml

Les transports

ADEME.- Les enjeux du transport combinéTransport combinéConjugaison d’au moins deux modes de transport (le plus souvent rail-route) pour acheminer un même conteneur. rail-route. Réalités et perspectives, Paris : Celse, 1998, 153 p.

BERNADET (Maurice).- Le transport routier de marchandises. Fonctionnement et dysfonctionnements, Paris : Economica, 1997, 323 p.

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (FRANCE).- Transports publics et avenir des zones rurales, Paris : La Documentation française, 1998, 154 p.

CANIAUX (Michel).- Rail-route, la clé de l’avenir : vers une nouvelle politique du transport en Europe, Paris : L’Harmattan, 1995, 416 p.

CERTU.- Transport par autocar. Vue d’ensemble, Rapport d’étude, 1998, 100 p.

Commission des communautés européennes.- Livre blanc : la politique des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix, Bruxelles : Commission des communautés européennes, 2001, 121 p.

Conseil général des ponts et chaussées . - Les transports à travers les Pyrénées : enjeux et perspectives, 2001. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/024000366.shtml

Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale.- La France en Europe : quelle ambition pour la politique des transports ?, étude prospective de la DATAR, Paris : La Documentation française, 2003, 311 p. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/034000181.shtml

GHIGONIS (Hubert). - Pour une politique intermodale : le transport combiné, Avis et rapports du Conseil Économique et Social n° 99-06, 1999, 145 p.

GRAND L.- La sous-traitance en transports routiers de marchandises. Causes, formes, effets, Paris, Celse, 1999, 142 p.

IGAS et Conseil Général des ponts et chaussées.- Favoriser l’accès aux transports en zones rurales : Promouvoir un chèque transport, 2004. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000052.shtml

Ministère des transports.- Mémento de statistiques des transports - Résultats 2003, juillet 2005.

OUDIN (Jacques).- Rapport d’Information fait au nom de la délégation du Sénat pour l’Union européenne sur la politique commune des transports, Les rapports du Sénat, n° 300, Paris : Sénat, 2001, 87 p. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/014000385.shtml

QUEROLLE (Guy), HAUDEBOURG (Annick).- Rapport sur les conséquences à court, moyen et long terme à tirer de l’incendie dans le tunnel du Mont-Blanc, Conseil national des transports, 2000. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/024000515.shtml

SAVELLI (Gilbert), BEGAULT (Pierre).- Le principe de précautionPrincipe de précautionPrincipe selon lequel l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque dans les domaines de l’environnement, de la santé ou de l’alimentation. et les transports, Conseil national des transports, 2001. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/024000517.shtml

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