Bibliographie | vie-publique.fr | Bibliographie

AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS. Rapport du groupe de travail "alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments". Maisons-Alfort : AFSSA, 2000.
<http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/004001815.shtml >

AUBERT (Marie-Hélène).- Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne sur la dissémination volontaire des OGMOGMOrganisme génétiquement modifié dans l’environnement. Paris  : Assemblée nationale, 2000 (rapport d’information ; 2538).
< http://www.assemblee-nationale.fr/europe/rap-info/i2538.pdf >

BIZET (Jean).- Rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour l’Union européenne sur le codex alimentarius. Paris  : Sénat, 2000 (rapport d’information ; 450).
< http://www.senat.fr/rap/r99-450/r99-450.html >

BIZET (Jean).- Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les organismes génétiquement modifiés. Paris : Sénat, 1998 (rapport d’information ; 440)
< http://www.senat.fr/rap/r97-440/r97-440.html >

BIZET (Jean), DERIOT (Gérard).- Farines : l’alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Paris : Sénat, 2001 (rapport d’information ; 321).
< http://www.senat.fr/rap/r00-321-1/r00-321-1.html >

BOGE (Reimer).- Rapport sur les suites données par la Commission européenne aux recommandations formulées par la commission d’enquête en matière d’ESB. ParlementParlementOrgane collégial qui exerce le pouvoir législatif (adoption des lois et contrôle du pouvoir exécutif). En France, le Parlement est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale et le Sénat. européen, novembre 1997

CAPP (Gilbert).- La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur. Paris, Conseil économique et social, 2001
< http://www.ces.fr/rapporti/texte.asp ?Repertoire=01111422&ref=NS001130 >

CENTRE DE RECHERCHE POUR L’ETUDE ET L’OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE (France).- Les opinions des Français sur la qualité et sur les risques sanitaires des produits alimentaires. Paris : CREDOC, avril 1998 (collection des rapports ; 190).

CHEVALLIER (Daniel), LEYZOUR (Félix).- Rapport fait au nom de la Commission d’enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Paris : Assemblée nationale, 2000 (rapport d’information ; 2297).
< http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r2297.asp >

CHEVASSUS-AU-LOUIS (Bernard).- OGM et agriculture : options pour l’action publique. Paris : La Documentation française, 2001
< http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/014000692.shtml >

COMMISSION EUROPEENNE.- Livre blanc sur la sécurité alimentaire. Bruxelles, janvier 2000.

COMMISSION EUROPEENNE.- Principes généraux de la législation alimentaire dans l’Union européenne : livre vert. Bruxelles, 1997.

Le Contrôle de la sécurité sanitaire. Les Documents de travail du Sénat, Série législation comparée, mai 2000.
< http://www.senat.fr/lc/lc74/lc74.html >

DELANEAU (Jean).- Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la sécurité sanitaire après la loi du 1er juillet 1998 : état des lieux et perspectives en France et en Europe. Paris : Sénat, 2000 (rapport d’information ; 445)
< http://www.senat.fr/rap/r99-445/r99-445.html >

DORMONT (Dominique).- (Analyse du risque de transmission des encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles). Paris : MinistèreMinistèreEnsemble des services de l’Etat (administration centrale et services déconcentrés) placés sous la responsabilité d’un ministre. du travail et des affaires sociales, 1996.
< http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/964080000.shtml >

DORMONT (Dominique).- Réponses aux questions du directeur général de la santé, du directeur général de l’alimentation et du directeur général de la consommation... adressées au Comité interministériel sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles en juillet 1996. Paris  : Ministère du travail et des affaires sociales, 1996.
< http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/964130300.shtml >

ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION (France).- Séminaire d’administration comparée "L’interministérialité au niveau local : analyse comparée du rôle des préfets et des représentants territoriaux de l’Etat en Europe", groupe 1 "Sécurité du citoyen et risques alimentaires". Promotion Nelson Mandela, 2000.

ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION (France).- Séminaire d’administration comparée "La sécurité sanitaire", groupe 2 "Sécurité sanitaire des produits alimentaires". Promotion Cyrano de Bergerac, juillet 1998.

FRANCE. Conseil d’Etat.- Rapport public 2001. Paris : La Documentation française, 2001.
< http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/014000275.shtml >

FRANCE. Haut comité de la santé publique.- Rapport sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles humaines et animales, 1996.
< http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/974015400.shtml >

FRANCE. Ministère de la recherche.- OGM : enjeux de la recherche. Paris : Ministère de la recherche, 2001
< http://www.recherche.gouv.fr/brochure/ogm.pdf >

FRANCE. Service d’information du gouvernementGouvernementOrgane collégial composé du Premier ministre, des ministres et des secrétaires d’Etat chargé de l’exécution des lois et de la direction de la politique nationale..- La sécurité alimentaire en France. Paris : SIG, 2000.

GROSCLAUDE (Jeanne).- Sécurité et risques alimentaires. Problèmes politiques et sociaux, 27 avril - 18 mai 2001, n° 856-857, 177 p.

KOURILSKY (Philippe), VINEY (Geneviève).- Le Principe de précautionPrincipe de précautionPrincipe selon lequel l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque dans les domaines de l’environnement, de la santé ou de l’alimentation.. Paris : Odile Jacob : La Documentation française, 2000.
< http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/004000402.shtml >

LE DEAUT (Jean-Yves).- Rapport sur l’utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l’agriculture et dans l’alimentation. Paris  : Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, 1998.
< http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oecst/ogm_rap.asp >

Les pouvoirs publics et le risque sanitaire. Revue française des affaires sociales, mars 1999, n° 1.

MATTEI (Jean-François).- De la vache folle à la vache émissaire, rapport de la mission d’information commune sur l’ensemble des problèmes posés par le développement de l’épidémie d’encéphalopathie spongiforme bovine. Paris : Assemblée nationale, 1997 (rapport d’information ; 3291).
< http://www.assemblee-nationale.fr/rapports/r3291-01-x.asp >

MEDINA ORTEGA (Manuel).- Rapport sur les allégations d’infractionInfractionAction ou comportement interdit par la loi et passibles de sanctions pénales. On distingue trois catégories d’infraction selon la gravité et les peines encourues : les contraventions, les délits et les crimes. ou de mauvaise administration dans l’application du droit communautaire en matière d’ESB, sans préjudice des compétences des juridictions communautaires et nationales. Parlement européen, février 1997.

OCDE. Secrétariat général.- Aperçu général des organisations internationales traitant de la sécurité des aliments. OCDE, mai 2000.

OCDE. Secrétariat général.- Compendium des organisations internationales traitant de la sécurité des aliments. OCDE, mai 2000.

OCDE. Secrétariat général.- Compendium national des activités et systèmes liés à la sécurité des aliments. OCDE, juin 2000.
< http://www.oecd.org/subject/biotech/comp_nfssa.pdf >

ROGER (Claude).- Analyse de risque et principe de précaution : vers de nouveaux rapports "connaissance" / "politique" ?. INRA, Département d’économie et de sociologie rurales, mars 2000.

ROGER (Claude).- La qualité et la sécurité sanitaire des produits alimentaires : un des enjeux du Millénium Round de l’OMC. INRA, Département d’économie et de sociologie rurales, janvier 2000.

ROUVILLOIS (Philippe), LE FUR (Guy).- La France face au défi des biotechnologies  : quels enjeux pour l’avenir ?. Paris : Conseil économique et social, 1999.
< http://www.ces.fr/rapporti/99070713/sommaire.htm >

SAUVADET (François), VERGNIER (Michel).- ESB : une crise de société  ?. Paris : Assemblée nationale, 2001 (rapport d’enquête  ; 3138)
< http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r3138.asp >

La sécurité sanitaire : enjeux et questions. Revue française des affaires sociales, décembre 1997, n° 3-4.

WOLFER (Bernard).- Les risques alimentaires : peurs ou réalités. Regards sur l’actualité, 1999, n° 256.

Dialoguer avec la rédaction