2499 discours pour votre recherche "Rapport d'information" 
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... PS ; les changements dans la direction du PS ; le combat contre le Front national (annonce d'un colloque sur la montée de l'extrême-droite ; création d'une commission nationale au PS chargée d'impulser la lutte quotidienne contre le Front national ; évocation des incidents lors de la manifestation du ...
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... Rapport d'activité de M. Emmanuelli insistant plus particulièrement sur les affaires (Péchiney) et les relations avec le PCF pour la préparation des élections municipales. - Déclaration de M. Mauroy à partir de trois thèmes : quel champ politique ? (volonté de la droite d'affaiblir le gouvernement et ...
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Le rapport parlementaire Pour une administration électronique citoyenne, remis aujourd'hui par le président du conseil général du Tarn et député Thierry ... et Messieurs, Les collectivités territoriales et les services déconcentrés de l'Etat, réunis de plus en plus souvent au sein des systèmes d'information ...
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Et nous continuerons d'intégrer ces réflexions à mesure que nous mettrons en ¿uvre nos projets. Des modifications législatives et réglementaires qui recentrent ... Le rapport qui vous a été remis sur table contient les derniers éléments d'information. Je sais que ce rapport arrive très tard, et je vous prie ...
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6- Rapport du groupe de travail du CNPF sur "l'information financière des sociétés cotées",...
... CNPF sur le thème de l'information financière. - Une information pertinente (sélection de l'information, recherche des éléments manquants), comparable d'une société à l'autre, adaptés au destinataire (professionnels, actionnaires). - Une bonne transmission de l'information : rapidité car accélération ...
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Ne nous racontons pas d'histoire : l'investissement dans des titres de sociétés cotées présentera toujours un aléa, car l'entreprise doit faire des paris ... Cette autorité aura une triple mission : la protection de l'épargne, l'information des investisseurs et le bon fonctionnement des marchés. Autorité ...
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Les grandes orientations économiques doivent être un instrument efficace de surveillance, de coordination des politiques économiques et de promotion d'une ... Le Conseil européen se félicite également de la proposition de la Commission visant à rédiger, sur la base de ces documents, un rapport sur les questions ...
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... pour la première fois après l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne, les chefs d'Etat et de gouvernement ont marqué leur volonté d'utiliser ... Les débats du Conseil européen ont été précédés d'un échange de vues avec M. Klepsch, Président du Parlement européen, sur les principaux thèmes à l'ordre ...
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... de Maastricht. L'obligation d'un "toilettage juridique" lors de l'entrée en vigueur du Traité (en cas de refus d'autres pays). La mobilisation pour l'information des Français avant le référendum : l'achèvement du processus d'intégration économique commencé avec le Traité de Rome, les bases de l'Europe ...
