10 discours pour votre recherche "Rapport d'information" 
Classement :
Montrer / Cacher les extraitsRésultats
-
... Messieurs les Professeurs, Messieurs les Secrétaires généraux des assemblées, Mesdames, Messieurs, Le sujet que vous avez choisi pour cette journée d'étude ... n'était qu'une simple procédure d'enregistrement après l'annonce faite aux médias. D'où le recours de plus en plus fréquent à la procédure d'urgence ...
-
Contre pouvoir, au sens noble du terme, le Sénat n'est ni une chambre d'enregistrement passive, ni une instance d'obstruction systématique. C'est une assemblée ... d'innocence. En l'occurrence, le jeu normal de la navette a permis au Sénat de marquer ce texte de son empreinte et de l'enrichir d'apports aussi ...
-
... Joseph, Monsieur le Président de la Délégation Française du groupe PPE, cher Michel, Monsieur le Secrétaire Général de l'UMP, Cher Xavier Chers amis, D'abord, ... devoir n'est pas de pousser égoïstement le véhicule qui nous est donné à son maximum, c'est de remplir notre mission dans la perspective d'ensemble ...
-
4- Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à I...
D'accord. C'est la proposition de loi Mallié. D'accord, mais elle n'a pas été votée, pour l'instant elle n'existe pas. Non, elle n'est pas votée, mais ... Oui, mais d'un côté, je ne peux pas dire... ...mais est-ce qu'ils se parlent surtout, voilà ce qu'on se demande ? Bien sûr qu'on en parle ! Mais d'un côté, ...
-
... avait eu un accord en 1996 - que celui-ci n'a été appliqué, ni par les uns ni par les autres, et qu'ils sont revenus à la case départ, il n'y a plus d'autre ... C'est par rapport à cela que nous avons exprimé une contestation radicale, parce que nous ne croyons pas que cela puisse apporter la solution. Ensuite, ...
-
... dans notre société. Nous parlerons donc, d'abord, de la crise puisqu'elle envahit aujourd'hui notre quotidien, qu'elle monopolise parfois un peu trop l'information, qu'elle est au centre des inquiétudes de nos concitoyens. Cette crise, pour la combattre efficacement, pour la dépasser, il faut mettre en ...
-
... nouvelles technologies de l'information ; et nous voulons ajouter enfin un lien avec les discussions sur l'environnement, les exigences en matière d'environnement ... voudrais simplement indiquer que la libéralisation ne pose pas seulement des problèmes de date comme on pourrait le penser en voyant le rapport ...
-
... des sommes considérables - qu'il y ait non pas un deal, - il n'y a pas de deal à avoir - mais qu'il y ait un comportement des entreprises bénéficiant d'allègements de charges importants, il est quand même normal que ces entreprises soient un petit peu sous les regards de la puissance publique pas rapport ...
-
... aux conséquences et arriver à obtenir - comme dans tous les pays démocratiques d'ailleurs - à la fois un principe général d'accès, de transparence, d'information du public, d'information du Parlement et puis, dans le même temps, une capacité à traiter des choses sensibles, ce qui est tout à fait vrai ...
-
... des améliorations soient mises en oeuvre"... Je pense en particulier à ce qu'à apporté la CFDT, par exemple, et qui a permis d'améliorer le projet par rapport à l'avant-projet gouvernemental." Pour faire une image avec une phrase qui a beaucoup fait couler d'encre, il y a quelques temps, vous estimez ...
