26 discours pour votre recherche "Transport" 
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Monsieur le Président, Mesdames, messieurs, Je suis particulièrement heureux de me trouver aujourd'hui parmi vous pour vous présenter et installer officiellement votre nouveau président : M. Marc Philippe Daubresse. Je le connais depuis longtemps et je sais qu'il saura apporter à vos débats toute son ...
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Je suis particulièrement heureux de me trouver parmi vous aujourd'hui pour ce dernier grand congrès dans le domaine du logement de cette année 2002. Il me donne l'occasion de faire un point d'étape qui, je vous le promets, sera rapide. Comme je l'ai déjà indiqué à plusieurs reprises, c'est sur l'ensemble ...
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La participation des locataires aux instances décisionnelles des organismes d'HLM et des SEM est la concrétisation institutionnelle du débat permanent qui existe entre les propriétaires de logements sociaux et leurs locataires. Elle permet à ces derniers de participer aux décisions stratégiques de l'entreprise ...
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RESUME : M. Besson : Les objectifs de la politique du logement (adaptation de l'offre de logements locatifs sociaux, consolidation de l'accession sociale et de l'investissement locatif, lutte contre l'exclusion par des dispositifs pérennes) et rappels des mesures prises (augmentation des PLA, relance ...
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RESUME : Déclarations d'ouverture et de clôture de M. Pons sur la fiscalité des quirats de navire. - En annexe : un exposé des motifs du projet de loi relatif à l'encouragement fiscal en faveur de la souscription de parts de copropriété de navires de commerce ; le projet de loi lui-même ; un texte détaillant ...
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RESUME : Présentation du projet de loi sur le logement des plus démunis autour de trois axes : créer les conditions d'une mobilisation de l'Etat, des collectivités territoriales et d'autres personnes morales concernées, en développant les relations contractuelles ; développer et diversifier l'offre de ...
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8- Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du...
RESUME : Volonté de relancer l'offre foncière dans la région parisienne ; rappel des mesures touchant les propriétaires privés et publics ainsi que les collectivités locales (adaptation des POS, réexamen des réserves foncières, nouveau calcul de la dotation globale de fonctionnement, création d'un fonds ...
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9- Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du...
RESUME : Thèmes abordés : le nouveau régime comptable des OPAC et l'intégration des personnels d'HLM dans la fonction publique territoriale ; les mesures de lutte contre la pauvreté (notamment généralisation de l'allocation de logement) ; les modes de financement de la construction et réhabilitation ...
