Résultats de recherche | Vie Publique

116 résultats pour votre recherche "Droits des femmes"

Classement :

Résultats

• 1- Le gouvernement de Jean-Marc Ayrault

  18.05.2012

  Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense ; Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication ; Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement ; M. Stéphane ...

  Rubrique : En bref
  Vie politique- Election présidentielle 2012

• 2- Législatives 2012 : élection des députés selon des modalités actualisées

  15.05.2012

  Mais les femmes ont dû être investies sur des circonscriptions difficilement gagnables ou par des formations politiques peu représentées puisque la proportion de femmes au sein de l'Assemblée nationale n'a finalement atteint que 18,5%. Le mandat des députés de la XIIIe~législature expire le mardi~19~juin ...

  Rubrique : Dossiers d'actualite
  

• 3- Les élections présidentielles depuis 1958

  09.05.2012

  ... collège d'environ 80 000 notables (députés, sénateurs, conseillers généraux, membres des assemblées des territoires d'outre-mer, représentants élus des ... On remarque Michel Debré, « actuel garde des Sceaux », qui a joué un rôle central dans l'élaboration de la Constitution de 1958. (Actualités françaises ...

  Rubrique : Découverte des institutions
  

• 4- La réforme de l'assurance maladie

  26.04.2012

  ... la gestion de l'assurance maladie La réforme de la gouvernance visait une gestion plus efficace de la Sécurité sociale par une redéfinition des rôles des ... Sont exonérés de cette contribution les mineurs, les bénéficiaires de la CMU complémentaire (CMUC) et les femmes enceintes de plus de 6 mois ou venant ...

  Rubrique : Découverte des institutions
  

• 5- Les grandes dates de la décentralisation

  11.04.2012

  ... 1944-1982 : une lente consécration - Élections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : participation pour la première fois des Françaises, suite à l'ordonnance ... L'approfondissement : les actes I et II de la décentralisation - Loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements ...

  Rubrique : Découverte des institutions
  

• 6- Les collectivités territoriales dans les Constitutions françaises

  11.04.2012

  Il assure la représentation des collectivités territoriales de la République" ; - l'article 34 attribue au législateur la fixation des "règles concernant ... 88-3), et par l'introduction de l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, prescription qui vaut pour les ...

  Rubrique : Découverte des institutions
  

• 7- Rapport d'activité pour 2011-2012 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et...

  06.03.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 8- Europe : vers un relèvement de l'âge de départ à la retraite ?

  22.02.2012

  ... de l'espérance de vie, notamment en réduisant les possibilités de départ en pré-retraite et en alignant les dispositions relatives aux hommes et aux femmes. ... l'épargne-retraite complémentaire privée et de garantir aux personnes qui s'installent dans un autre Etat membre la conservation de leurs droits ...

  Rubrique : En bref
  Union européenne- Retraites

• 9- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances...

  07.02.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 10- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les...

  31.01.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

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