11 résultats pour votre recherche
"Christine Albanel" 
Classement :
Montrer / Cacher les extraitsRésultats
-
1- Chronologie de la politique de l'audiovisuel
01.10.2010
20 décembre 2007 _ Le 20, remise à Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, d'un rapport d'étape de David Kessler, directeur de ... 22 octobre 2008 _ Présentation par Christine Albanel, en Conseil des ministres, le 22, de deux projets de loi de réforme de l'audiovisuel public, comprenant ...
Rubrique : Politiques publiques
Média- Dossier : La politique de l'audiovisuel
-
2- Loi du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
13.06.2009
Présenté en Conseil des ministres le 18 juin 2008 par Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, le projet avait été adopté en première lecture par le Sénat, après déclaration d'urgence, le 30 octobre 2008 et par l'Assemblée nationale, avec modification, le 2 avril 2009. Le ...
Rubrique : Panorama des lois
Culture- Nouvelles technologies- Média -
09.03.2009
Présenté en Conseil des ministres le 22 octobre 2008 par Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, le projet de loi avait été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, le 17 décembre 2008 et par le Sénat, avec modification, le 16 janvier ...
Rubrique : Panorama des lois
Média -
4- Loi organique du 5 mars 2009 relative à la nomination des présidents des sociétés France...
09.03.2009
Présenté en Conseil des ministres le 22 octobre 2008 par Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, il avait été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, le 16 décembre 2008. Composé d'un article unique la loi organique a pour objet ...
Rubrique : Panorama des lois
Culture- Média -
5- Législatives : le 2e gouvernement de François Fillon
19.06.2007
... de l'éducation nationale ; - Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; - Hervé Morin, ministre de la défense ; - Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ; - Christine Boutin, ministre du logement et de la ville ; - Christine Albanel, ...
Rubrique : En bref
-
6- Présidentielle : le gouvernement de François Fillon
18.05.2007
... de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Hervé Morin, ministre de la Défense - Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des sports - Christine Boutin, ministre du Logement et de la Ville - Christine Lagarde, ministre de l'Agriculture et de la Pêche - Christine Albanel, ...
Rubrique : En bref
-
11.09.2012
Présentation devant la presse par Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, de la mission confiée à Denis Olivennes, sur la lutte ... Christine Albanel présente en Conseil des ministres, un projet de loi « Création et Internet » relatif à la « diffusion et la protection de la création ...
Rubrique : Politiques publiques
- Dossier : L'Etat et l'Internet
-
04.03.2010
2007-2010 : du Plan Livre à l'ebook 14 novembre 2007 Présentation par Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, du Plan Livre. 17 avril 2008 Présentation par Christine Albanel de la nouvelle organisation de l'administration centrale du ministère de la Culture et de la Communication ...
Rubrique : Politiques publiques
Culture -
10.02.2009
17 juillet 2008 Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, organise à Strasbourg un colloque européen sur les médias de service ... 24 septembre 2007 Signature par Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des Finances ...
Rubrique : Chronologie de la vie publique
-
10- Politique du patrimoine : chronologie
20.06.2011
Le 16 mars, Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, et Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du Plan de relance, signent trois conventions de financement avec la Bibliothèque nationale de France, le Louvre et le château de Versailles dans le cadre du volet ...
Rubrique : Politiques publiques
Culture- Dossier : La politique du patrimoine
