Résultats de recherche | Vie Publique

1562 résultats pour votre recherche "Conseil national"

Classement :

Résultats

• 1- Neutralité du net : le Conseil national du numérique propose de légiférer [20130314]

  14.03.2013

  Telle est la question à laquelle répond le Conseil national du numérique (CNN) dans un avis et un rapport remis au gouvernement le 12 mars 2013. En vertu ... C'est dans cette perspective qu'il avait confié au Conseil national du numérique le soin d'évaluer les dispositions législatives en vigueur concernant ...

  Rubrique : En bref
  Droits fondamentaux- Média

• 2- Un Conseil national du numérique au périmètre élargi

  14.12.2012

  La ministre en charge de l'économie numérique a présenté un décret relatif au Conseil national du numérique au Conseil des ministres du 12 décembre 2012. ... Les missions du Conseil national du numérique sont élargies à l'ensemble des questions posées par le développement du numérique et relatives à l'impact ...

  Rubrique : A la une
  

• 3- Vie associative : les actions du Conseil national

  06.07.2007

  Le Conseil national de la vie associative (CNVA) a rendu public son rapport présentant un panorama de la vie associative entre 2004 et 2007. Conformément à ses missions, le CNVA a conduit ses réflexions autour des travaux menés sur la question du volontariat avec, par exemple, la saisine de l'avant-projet ...

  Rubrique : En bref
  

• 4- Les élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la...

  29.10.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 5- Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2011

  25.05.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 6- Rapport d'activité 2011 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

  12.04.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 7- Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées -...

  01.03.2012

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 8- Audit du fonctionnement du conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)

  21.07.2011

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 9- Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010

  29.06.2011

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

• 10- Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

  08.06.2011

  Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
  

1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10- Suivant