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"Haut Conseil"
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1- Ecole et collège : les ultimes propositions du Haut Conseil de l'éducation [20121211]
11.12.2012
Le rapport du Haut Conseil de l'éducation (HCE), remis au président de la République le 7 décembre 2012, se concentre sur l'école et le collège où "trop" ... Les préconisations du Haut Conseil semblent en phase avec les projets gouvernementaux. Le renforcement de la continuité école-collège, la formation ...
Rubrique : En bref
Enseignement -
2- Familles et logement : l'avis du Haut Conseil de la famille
24.05.2012
Le Haut Conseil de la famille (HCF) a remis à la ministre de l'égalité des territoires et du logement, le 21 mai 2012, un rapport "Familles et logement". Ses propositions visent à permettre à toutes les familles d'accéder à un logement dans de bonnes conditions et à un prix abordable. Le HCF rappelle ...
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3- Ecole et intégration : l'avis du Haut Conseil à l'intégration
01.02.2011
Selon le Haut Conseil à l'intégration, l'école, pour mener à bien sa mission d'intégration des enfants issus de l'immigration, doit aujourd'hui relever ... Conseil formule 50 recommandations sur ce thème. Pour faciliter l'intégration des enfants non francophones dans un parcours scolaire adapté, le Haut Conseil ...
Rubrique : En bref
Enseignement- Société- Citoyenneté -
4- Assurance maladie : le rapport 2010 du Haut Conseil
06.12.2010
Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie a adopté son rapport annuel le 25 novembre 2010. Selon le Haut Conseil, le déficit de la branche maladie ... Le Haut Conseil indique que, s'agissant de l'assurance maladie comme de l'ensemble de la sécurité sociale, la cause de l'explosion du déficit entre ...
Rubrique : En bref
Protection sociale -
5- Travail : création du Haut Conseil du dialogue social
14.11.2008
... durée du travail, la création du Haut Conseil du dialogue social a été précisée par un décret publié au Journal officiel le 14 novembre 2008. Le Haut Conseil ... Le Premier ministre désigne une des personnes qualifiées pour présider les séances du Haut Conseil. La loi du 20 août 2008 a modifié les critères ...
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6- Société : création du Haut Conseil de la famille
31.10.2008
La création du Haut Conseil, le 31 octobre 2008, vise à "doter la politique familiale d'une instance de concertation de haut niveau permettant d'améliorer ... Le Haut Conseil se réunit sur convocation de son président (Premier ministre) ou de son président délégué (nommé par le Premier ministre parmi les ...
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7- Intégration : les propositions du Haut Conseil
24.05.2007
Le rapport du Haut Conseil à l'intégration, dont la version définitive vient d'être publiée, comprend quatre avis portant sur les points suivants : analyse ... Le Haut Conseil à l'intégration a été créé le 19 décembre 1989 et a pour mission de donner son avis et de faire toute proposition utile, à la demande ...
Rubrique : En bref
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8- Recherche : installation du Haut conseil
28.09.2006
Le Haut conseil de la science et de la technologie (HCST) a été installé par le président de la République le lundi 25 septembre 2006. Composé de 20 personnalités issues de disciplines différentes (mathématiques, physique, chimie, médecine, économie, sociologie, droit, littérature...), il doit apporter ...
Rubrique : En bref
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9- Ecole:recommandations du Haut Conseil de l'éducation
13.04.2006
Le Haut Conseil de l'éducation recommande l'inscription de 7 compétences dans ce socle, c'est ce qu'indique le compte-rendu du conseil des ministres du ... Selon le Haut Conseil, ce socle devrait s'organiser en 7 compétences conçues comme une "combinaison de connaissances, de capacités et d'attitudes à mettre ...
Rubrique : En bref
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10- Education : installation d'un Haut Conseil
10.11.2005
Le Haut conseil à l'éducation a été installé mercredi 9 novembre 2005. Organisme consultatif indépendant, il se substitue au Conseil national des programmes ... Le Haut Conseil de l'éducation a pour mission de formuler des propositions à la demande du ministre de l'éducation nationale, sur la pédagogie, les ...
Rubrique : En bref












