484 résultats pour votre recherche
"Jean Pierre" 
Classement :
Montrer / Cacher les extraitsRésultats
-
27.09.2012
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
-
2- La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les...
15.06.2004
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
-
31.12.1997
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
-
4- L'administration au service de ses usagers
29.07.2011
18 mars 1992 _ Communication en conseil des ministres par le ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Jean-Pierre Soisson, ... Décembre 2003 _ Remise au premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, du rapport de Bernard Candiard et de Gaëlle Vallet sur l'amélioration de l'accueil ...
Rubrique : Chronologie de la vie publique
-
5- L'impôt sur la fortune : un impôt toujours controversé
09.05.2011
Le 2, Jean-Pierre Soisson, secrétaire général du PR, précise que cette proposition n'engage pas l'UDF (dont fait partie le Parti radical). 12 janvier 1979 ... 12 juillet 1981 _ Déclaration à Europe 1 de Jean-Pierre Fourcade, président des clubs Perspectives et Réalités, favorable à l'imposition des grandes ...
Rubrique : Chronologie de la vie publique
-
6- Chronologie : histoire de l'immigration en dates
13.04.2010
Le 12, présentant ses voeux à la presse, Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'Intérieur, annonce que 15700 régularisations d'étrangers sans papiers sont ... html]Jacques Chirac est réélu Président de la République pour 5 ans; il nomme Jean-Pierre Raffarin Premier ministre. Présentation en Conseil des ministres ...
Rubrique : Politiques publiques
Immigration- Dossier : La politique d'immigration
-
7- Politique de défense : d'une loi de programmation militaire à l'autre (1994-2007)
11.09.2008
12 novembre 2004 Le 12, lors d'une visite à l'usine Dassault de Mérignac (Gironde), Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, promet de respecter dans le ... Nomination du général Henri Bentégeat comme chef d'état-major des armées en remplacement du général Jean-Pierre Kelche. A l'issue du Conseil, Michèle ...
Rubrique : Chronologie de la vie publique
-
19.07.2007
... Au cours de son troisième voyage officiel en Afrique, François Mitterrand, président de la République, commentant le départ de Jean-Pierre Cot, ancien ... Jean-Pierre Cot, ministre délégué à la Coopération et au Développement, présente sa démission en raison de son désaccord avec la politique africaine de ...
Rubrique : Politiques publiques
Coopération -
05.07.2006
... Remise à Martine Aubry du rapport "Demain la ville" de Jean-Pierre Sueur, maire (PS) d'Orléans, qui appelle à une "mobilisation nationale" pour les quartiers dégradés, par le vote d'une loi de programmation sur 10 ans pour encadrer un effort « à la hauteur » de celui accompli pour les emplois-jeunes ...
Rubrique : Politiques publiques
Ville -
10- La loi du 15 juin 2000 sur le renforcement de la présomption d'innocence
17.10.2002
Le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, nommé après l'élection présidentielle de 2002, revient sur certains aspects de cette loi, concernant notamment la procédure pénale et la détention provisoire. Un projet de loi d'orientation et de programmation pour la justice est présenté par M. Dominique Perben, ...
Rubrique : Politiques publiques
Justice
