136 résultats pour votre recherche
"grande bretagne"
Classement :
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15.04.2006
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
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09.02.2005
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
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01.09.2003
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
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10.10.2001
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
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30.11.1996
Rubrique : Bibliothèque des rapports publics
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08.03.2011
... relatif à la collaboration en matière économique, sociale et culturelle et à la légitime défense collective entre la Belgique, la France, la Grande-Bretagne, ... 17 septembre 1958 _ Mémorandum français aux Etats-Unis et à la Grande-Bretagne proposant la création d'un directoire à trois au sein de l'Alliance ...
Rubrique : Politiques publiques
Défense- Dossier : La politique de défense
- L'effort de défense
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7- La crise de la vache folle de 1985 à 2004
13.10.2004
... européens suspendent à titre conservatoire leurs importations bovines (bovins vivants, viande, produits d'origine bovine) en provenance de Grande-Bretagne. ... des mesures préventives défendues par la Commission européenne face au risque de transmission à l'homme de l'ESB : seules la France et la Grande-Bretagne ...
Rubrique : Chronologie de la vie publique
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8- Quelle est l'utilité de l'opposition dans une démocratie ?
08.10.2012
Ainsi, la Grande Bretagne a érigé la fonction de chef de l'opposition en fonction officielle («chef de l'opposition à Sa Majesté»). En France, depuis la réforme constitutionnelle de 2008, la Constitution prévoit que les groupes parlementaires d'opposition, ainsi que les groupes minoritaires, bénéficient ...
Rubrique : Découverte des institutions
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9- Histoire de l'administration
12.09.2012
Enfin, en dépit de l'instabilité gouvernementale, les administrations jouissent d'une certaine stabilité, grâce au maintien de plusieurs ministres (ex~: Théophile Delcassé au ministère des Affaires étrangères de 1898 à 1905, artisan de l'Entente cordiale avec la Grande-Bretagne). -* L'administration ...
Rubrique : Découverte des institutions
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10- Les grands principes budgétaires
07.06.2012
Par exemple, la Grande-Bretagne, le Japon et le Canada font débuter l'exercice budgétaire le 1er~avril, et les États-Unis, le 1er~octobre. Le vote annuel du budget de l'État a permis aux parlements d'asseoir progressivement leur autorité face aux monarques, en contrôlant régulièrement les finances de ...
Rubrique : Découverte des institutions











