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"paris" 
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1- Internet : le marché des jeux et paris en ligne en 2012 [20130226]
26.02.2013
... d'argent et de hasard en ligne (poker, paris sportifs et hippiques) pour l'année 2012. Depuis l'ouverture à la concurrence du secteur des jeux et paris ... En 2012, les paris sportifs en ligne enregistrent la plus forte progression du nombre de joueurs actifs (+9%), qui s'établit à 765 000 personnes. Le total ...
Rubrique : En bref
Sport, loisirs -
2- Sport et paris en ligne : mieux prévenir les matchs truqués
26.11.2012
Comment éviter que le développement des paris sportifs sur internet nuise à la sincérité des compétitions sportives ? Tel est le thème de réflexion soumis ... La désignation au sein de chaque fédération d'un "délégué intégrité", personne de référence pour toutes les questions relatives aux paris sportifs. ...
Rubrique : En bref
Sport, loisirs -
3- Paris, collectivité territoriale spécifique
11.04.2012
... de plein exercice, Paris ne connaissant qu'un seul maire, le maire de Paris élu par et parmi l'assemblée municipale délibérante qu'est le Conseil de Paris. ... Les listes municipales parisiennes sont composées par arrondissement : les conseillers de Paris (siégeant à la fois au Conseil de Paris et au conseil ...
Rubrique : Découverte des institutions
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4- Loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris
07.06.2010
... transport en commun préconisé par la région Ile-de-France (projet dit d'un "arc express" de 60 kilomètres autour de la "petite couronne" de la capitale et étroitement maillé avec l'actuel réseau de transport) La réalisation des travaux serait confiée à un établissement public, la Société du Grand Paris ...
Rubrique : Panorama des lois
Aménagement du territoire- Collectivités territoriales- Transport -
5- Grand Paris : place aux débats publics
28.05.2010
Présenté au Conseil des ministres du 7 octobre 2009, le projet de loi relatif au Grand Paris a été définitivement adopté par le Parlement le 27 mai. Afin ... Il prévoit, en outre, la création d'un nouvel axe de transport autour de Paris qui doit relier les pôles économiques de la région. Comme pour tout projet ...
Rubrique : A la une
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6- Grand Paris : comment financer le réseau de transports ?
08.10.2009
Le rapport définitif de la mission Carrez sur le financement du projet de transports du Grand Paris a été présenté le 30 septembre 2009. Le Premier ministre ... mais il écarte l'hypothèse d'un péage urbain autour de Paris. Présenté en conseil des ministres le 7 octobre, le projet de loi sur le Grand Paris ...
Rubrique : En bref
Aménagement du territoire- Collectivités territoriales- Transport -
7- Immobilier universitaire : les propositions pour Paris
06.10.2009
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Mme Valérie Pécresse, souhaite ouvrir une concertation sur l'évolution des établissements universitaires parisiens avec les représentants des différents établissements et collectivités territoriales concernés (Mairie de Paris et Région Ile-de-France, ...
Rubrique : En bref
Collectivités territoriales- Enseignement -
8- Paris : quels choix pour la capitale et sa région ?
21.04.2008
... du Sénat a adopté le 8 avril 2008 un rapport du sénateur Philippe Dallier sur l'avenir institutionnel du "Grand Paris" intitulé "Le Grand Paris : un vrai ... La nouvelle entité aboutirait en 2011 à la création d'une collectivité territoriale spécifique, le Grand Paris, aux compétences limitées (logement, ...
Rubrique : En bref
Aménagement du territoire -
9- Aéroports de Paris : information sur le bruit absente
07.04.2005
L'ACNUSA demande par ailleurs à ce que la révision du plan d'exposition au bruit de Paris - Charles de Gaulle soit entamée. Autre thème sur lequel l'ACNUSEA souhaite attirer en priorité l'attention : l'aide à l'insonorisation. Elle recommande d'une part que soit étudiée la création d'un fonds destiné ...
Rubrique : En bref
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02.04.2013
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Consultant sur un projet d'arrêté portant limitation temporaire des conditions d'utilisation de l'aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux. L'arrêté a pour objet d'autoriser un nombre maximal de mouvements fixé à 200 les jours de semaine ...
Rubrique : Débats publics
Transport
