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• 1 - Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "France Antilles" le 5 octobre 2010, sur les dispositions du budget pour 2011 concernant les "niches fiscales" de l'outre-mer et les modifications apportées à la loi pour le développement économique de l'outre-mer (LODEOM).

  05/10/2010

  - Sur 520 niches fiscales, 22 sont rabotées de 10 % dont deux qui concernent l'outre-mer (investissement productif et locatif intermédiaire). Pourquoi

• 2 - Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur le projet industriel de fabrication de batteries pour véhicules électriques sur le site industriel de Flins, Flins le 5 novembre 2009.

  05/11/2009

  Monsieur le Président (Carlos GHOSN), Monsieur l'Administrateur Général du CEA (Bernard BIGOT), Monsieur le Directeur du Fonds de Modernisation des

• 3 - Déclaration de Mme Ketty Schwartz au nom de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur l'effort de la recherche en faveur de la robotique, au Sénat le 27 juin 2001.

  27/06/2001

  Monsieur le Président du Sénat, Monsieur le Président du Groupe de prospective du Sénat, Mesdames et Messieurs. C'est avec beaucoup de plaisir que j'

• 4 - Conseil des ministres du 2 mai 2001. Equipements sous pression transportables.

  02/05/2001

  Le secrétaire d'Etat à l'industrie a présenté un décret relatif aux équipements sous pression transportables. Ce décret, qui est le pendant d'un

• 5 - Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne sur les relations économiques et commerciales entre l'Union européenne et la Chine et entre la France et la Chine, la question des droits de l'homme en Chine, l'éventuelle adhésion de la Chine à l'OMC, la vente des produits industriels français à Taïwan et les relations biatérales franco-chinoises, Pékin, Chine, 23 octobre 2000.

  23/10/2000

  LE PRESIDENT - Mesdames, messieurs,

• 6 - Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur en 1999, Paris, le 18 février 2000.

  18/02/2000

  1. Pour la septième année consécutive, le commerce extérieur de la France est excédentaire. Notre solde commercial atteint 124 milliards de francs en

• 7 - Dossier sur la situation économique nationale, particulièrement les taux d'intérêt et de change, le bâtiment et les travaux publics, les biens d'équipement, les biens intermédiaires, les biens de consommation et les services, et sur l'environnement économique international, publié par le CNPF dans "La Note de conjoncture" de janvier 1994.

  01/01/1994

• 8 - Dossier sur la situation de l'économie internationale et de l'économie française, les prévisions pour 1992 et 1993, le projet de budget pour 1993, les taux de change et des taux d'intérêt et le bilan des quatre dévaluations depuis 1981, publié par le CNPF dans "La note de conjoncture", en novembre 1992.

  01/11/1992

  RESUME : Sommaire. - Economie internationale ; biens d'équipement professionnel ;

• 9 - Conseil des ministres du 15 Mai 1991 L'Industrie des biens d'équipement.

  15/05/1991

  Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire a présenté une communication sur l'industrie des biens d'équipement. - Le secteur des

• 10 - Interview de Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, dans "L'Usine Nouvelle" du 8 novembre 1990, sur les risques d'inflation et de chute des investissements suite au conflit du Golfe, sur la participation des salariés dans leur entreprise, sur le déficit industriel français et sur le projet de monnaie unique européenne.

  08/11/1990

  RESUME : Thèmes abordés : la nécessité d'améliorer le dialogue social dans les entreprises par la participation aux résultats, l'information, la "mise

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