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346 résultats pour votre recherche "Retraites"

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  • 1 - Comité de suivi des retraites : cinquième avis

    16/07/2018

    Ce cinquième avis du comité de suivi des retraites (CSR) intervient dans le prolongement de la publication, le 14 juin 2018, du rapport annuel 2018 du Conseil d’orientation des retraites (COR). L’avis intervient alors qu’une réforme substantielle du système de retraite doit être adoptée en 2019, sans pour autant que les contours de cette réforme ne soient, à ce jour, connus. Il tient compte de ce contexte quand il examine, comme les autres années, le respect des objectifs du système de retraite, précisés par la loi du 20 janvier 2014. Ces objectifs sont présentés selon trois grands axes : le montant des pensions et le niveau de vie des retraités, l’équité entre assurés et la pérennité financière du système. Est associée à ces objectifs une série d’indicateurs de suivi, déterminés par le décret du 20 juin 20143. Le comité s’appuie sur ces indicateurs pour élaborer son avis et évaluer la situation du système au regard de ses objectifs en matière de solidarité, d’équité et de pérennité financière. Il s’appuie également sur l’ensemble des travaux produits ou publiés par le COR (rapport annuels et analyses produites lors de ses séances mensuelles) ainsi que sur d’autres travaux d’experts et d’administrations compétentes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2018

    15/06/2018

    Le rapport annuel 2018 du Conseil d’orientation des retraites (COR) s'inscrit dans le cadre du processus de suivi et de pilotage du système de retraite français mis en place par la loi retraite du 20 janvier 2014. Pour cette cinquième édition, il a été procédé à une actualisation des projections à court, moyen et long terme du système de retraite. Le présent rapport est organisé en deux parties. La première partie (le contexte) présente le cadrage démographique et économique qui détermine en partie les évolutions des indicateurs de suivi et de pilotage. La deuxième partie (les résultats) décrit les évolutions du système de retraite au regard de ses principaux objectifs, à l'aune des indicateurs de suivi et de pilotage identifiés comme tels par le COR.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 -  Retraites : perspectives financières jusqu'en 2070 - Sensibilité aux hypothèses, résultats par régime - Quatorzième rapport du Conseil d'orientation des retraites 

    23/11/2017

    Depuis 2014, le COR établit chaque année un rapport sur les évolutions et perspectives des retraites en France. Ce rapport annuel présente les perspectives financières du système de retraite selon divers scénarios économiques. En complément du rapport de juin 2017, le COR entend proposer avec ce nouveau rapport une étude de la sensibilité des perspectives financières du système de retraite aux variables économiques, mais également démographiques et réglementaires. Il se situe ainsi dans la continuité de ses travaux précédents (rapports de 2001, 2006 et 2012) pour répondre à sa mission principale : éclairer les débats sur le système de retraite en explicitant les incertitudes nécessairement attachées aux projections à long terme du système de retraite. Le rapport est organisé en trois parties. La première partie présente le cadre général des projections ainsi que les hypothèses sur lesquelles elles se fondent. La deuxième partie détaille les perspectives financières de l'ensemble du système de retraite et analyse leur sensibilité à différentes variables. Pour ce faire, elle actualise les résultats de juin 2017 pour construire les variantes à partir des données macroéconomiques et réglementaires les plus récentes. Enfin, la troisième partie détaille les résultats de chaque régime ayant participé à l'exercice de projection, selon une présentation et des concepts harmonisés pour tous les régimes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Comité de suivi des retraites : quatrième avis

    17/07/2017

    Prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraite, le Comité de suivi des retraites présente chaque année, au plus le 15 juillet, un avis sur la situation du système de retraite au regard des objectifs fixés en matière de solidarité, d’équité et de pérennité financière. Dans son quatrième avis, le comité de suivi des retraites analyse les projections financières présentées par le conseil d’orientation des retraites (COR) en juin 2017.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Comité de suivi des retraites : troisième avis

    11/07/2016

    Ce troisième avis du comité de suivi des retraites examine le respect des objectifs du système de retraites, qui ont été précisés par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et sont désormais codifiés à l'article L. 111-2-1 du code de la sécurité sociale. Comme dans ses deux précédents avis, ces objectifs et les indicateurs qui leur sont associés sont présentés selon trois grands axes : le montant des pensions et le niveau de vie des retraités, l'équité entre assurés, la pérennité financière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2016

    15/06/2016

    Le rapport annuel 2016 du COR s'inscrit dans le cadre du processus de suivi et de pilotage du système de retraite français mis en place par la loi retraite du 20 janvier 2014, qui confère au Conseil la mission « de produire chaque année, au plus tard le 15 juin, un document public sur le système de retraite, fondé sur des indicateurs ». Les indicateurs financiers et sociaux du rapport annuel du COR visent, d'une part, à mesurer l'adéquation du système de retraite à ses objectifs, d'autre part, à servir de base, le cas échéant, à des recommandations de modification des paramètres de retraite, que le Comité de suivi des retraites peut être conduit à formuler dans un avis qu'il doit rendre avant le 15 juillet chaque année. Plus largement, ces indicateurs sont de nature à éclairer à court et à plus long terme les choix en matière de politique publique des retraites. Après une présentation du contexte démographique et économique, le rapport annuel du COR décrit les évolutions du système de retraite au regard de ses principaux objectifs, selon les indicateurs de suivi et de pilotage identifiés comme tels par le Conseil : les évolutions année après année des indicateurs de pérennité financière du système de retraite ; les évolutions année après année des montants de pension et du niveau de vie des retraités ; les évolutions au fil des générations des indicateurs d'équité entre les générations ; enfin, les évolutions des indicateurs d'équité entre les femmes et les hommes. Des données complémentaires sur les disparités de situation en matière de retraite sont également fournies, selon quatre grandes thématiques : les structures de financement des régimes de retraite ; la dispersion des montants de pension, de leurs déterminants et des niveaux de vie des retraités ; les âges de la retraite et les départs anticipés ; enfin, les dispositifs de solidarité en matière de retraite, dont les droits familiaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les retraités : un état des lieux de leur situation en France - Treizième rapport du Conseil d'orientation des retraites 

    16/12/2015

    Le présent rapport, qui constitue le treizième rapport thématique du Conseil d’orientation des retraites (COR), est consacré à la situation des retraités en France. Il étudie non seulement leur situation financière, mais également des dimensions plus qualitatives et plus subjectives du niveau de bien-être. Il complète les rapports annuels du COR sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, dont les deux premières éditions ont été publiées en juin 2014 et juin 2015. Ces rapports annuels, réalisés en application de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraite, suivent des indicateurs visant à mesurer l’adéquation du système de retraite à ses objectifs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Comité de suivi des retraites : deuxième avis

    13/07/2015

    Prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraite, le Comité de suivi des retraites présente son deuxième avis annuel sur la situation du système de retraite au regard des objectifs du système de retraites, qui sont désormais codifiés à l’article L. 111-2-1 du code de la sécurité sociale : objectifs relatifs aux montants de retraite ; objectif de traitement équitable des assurés ; objectif de pérennité financière du système de retraite.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2015

    11/06/2015

    Ce document constitue la deuxième édition du rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, en application de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraite, qui confère au COR la mission « de produire, au plus tard le 15 juin, un document annuel et public sur le système de retraite, fondé sur des indicateurs de suivi définis par décret au regard des objectifs énoncés [par la loi] ». Le rapport est organisé en trois parties : évolutions démographiques et économiques, observées sur le passé et prévisibles à l’avenir, dont dépend le système de retraite et qui déterminent en partie les évolutions des indicateurs de suivi et de pilotage ; évolutions du système de retraite au regard de ses principaux objectifs, à l’aune des indicateurs de suivi et de pilotage identifiés comme tels par le COR ; suivi des dispositifs et des disparités de situation en matière de retraite, selon cinq grandes thématiques (structures de financement des régimes de retraite, dispersion des montants de pension, de leurs déterminants et des niveaux de vie des retraités, âges de la retraite et départs anticipés, dont ceux au titre de la pénibilité du travail, dispositifs de solidarité en matière de retraite, dont les droits familiaux).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Comité de suivi des retraites : premier avis

    15/07/2014

    Prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraite, le Comité de suivi des retraites présente son premier avis annuel sur la situation du système de retraite au regard des objectifs fixés en matière de solidarité, d’équité et de pérennité financière. Il s’appuie pour cela sur le rapport publié en juin 2014 par le Conseil d’orientation des retraites. Sont présentés en annexe I des développements complémentaires examinant, comme le prévoit la loi, la situation du système de retraite au regard de différents enjeux dont, d’une part, la prise en compte de la pénibilité au travail et les dispositifs de retraite anticipée, et, d’autre part, la situation comparée des droits à pension entre régimes et entre sexes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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