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755 résultats pour votre recherche "Societe"

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  • 1 - Arts et société . Renforcer les liens sociaux par les arts

    18/05/2007

    "Il est devenu fréquent de réclamer davantage de place pour les arts et la culture dans le système éducatif, les médias, la société en générale : le retour régulier de ce mot d’ordre en dépit des efforts collectifs visant à y répondre, est cependant le signe que l’on n’a sans doute pas suffisamment ciblé les véritables enjeux, ni privilégié les meilleurs moyens de satisfaire les attentes en ce domaine". Source : Conseil d'analyse de la société

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  • 2 - Ressources de la Société du Grand Paris

    12/09/2018

    La Société du Grand Paris (SGP), créée par l’Etat en 2010, est en charge de la réalisation de l’infrastructure nouvelle de métro en rocade autour de Paris. Suite au rapport de la Cour des comptes de décembre 2017 alertant sur l’augmentation des coûts et des délais de ce projet, le premier ministre a confié à Gilles Carrez la mission d’étudier l’augmentation des ressources de la SGP. Il préconise de clarifier les enjeux techniques, opérationnels et économiques liés à l'exploitation du Grand Paris Express et d'anticiper les besoins de financement associés en distinguant le modèle économique de l'investissement porté par la SGP et celui de l'exploitation. Il recommande également de doter la SGP d'une organisation propre à assurer la maîtrise du coût de 35 milliards d'euros en phase d'exécution, en concentrant et renforçant ses moyens sur sa mission prioritaire de maître d'ouvrage.

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  • 3 - Signalements relatifs aux dispositifs médicaux de la société Haemonetics

    19/12/2017

    L’IGAS a réalisé, en 2017, une mission d’inspection à la suite d’alertes relatives aux dispositifs médicaux distribués par la société Haemonetics, utilisés majoritairement par les centres de transfusion sanguine. Quatre signalements successifs avaient, en effet, été transmis par un salarié et un ancien salarié de la société Haemonetics, se présentant comme « ?lanceurs d’alerte? », à l’Etablissement français du sang (EFS), à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et à la ministre de la santé et des affaires sociales. La lettre de mission ministérielle demandait à l’IGAS de se prononcer sur : le périmètre de surveillance et d’intervention justifié par ces alertes ; la gestion des alertes par l’EFS et l’ANSM et la mise en oeuvre des mesures correctives ; le risque de sécurité sanitaire à court terme, particulièrement en matière de prélèvement par aphérèse, en formulant les préconisations pour maîtriser ce risque.

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  • 4 - Acteurs de la société civile : que pensent-ils de l'action du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ?

    12/12/2017

    Le CGAAER s'est interrogé sur l'attention portée par différents acteurs de la société civile au rôle de l’Etat dans les domaines de compétence du ministère de l'agriculture et a cartographié les premiers résultats de son travail.

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  • 5 - Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement

    05/12/2017

    La commission des affaires sociales propose un bilan de la mise en application de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement (ASV), près de deux ans après sa promulgation.

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  • 6 - Avant-projet de loi pour un Etat au service d’une société de confiance

    21/11/2017

    En octobre 2017, le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et environnemental d’un avis sur l’article préliminaire du projet de loi pour un Etat au service d’une société de confiance au sens des articles 34 et 70 de la Constitution. L'article préliminaire énonce une stratégie nationale d'orientation de l'action publique pour la France à l'horizon 2022.

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  • 7 - Evaluation de la mise en oeuvre de la loi d’adaptation de la société au vieillissement pour le volet domicile

    16/10/2017

    Cette mission d’évaluation du volet « domicile » de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement (dite loi ASV), avait été confiée par les ministres à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l’Inspection générale de l’administration (IGA). La loi ASV comporte plusieurs dispositions visant à améliorer la qualité de la prise en charge des personnes âgées en perte d’autonomie et l’accessibilité des services nécessaires pour cela. Mais leur application se révèle souvent très complexe, tant pour les bénéficiaires que pour les financeurs et organisateurs. Les constats réalisés sur le terrain (dans 17 départements) illustrent le caractère progressif et hétérogène de cette mise en œuvre selon les départements, qui ont eu relativement peu de temps pour s’adapter à leurs nouvelles obligations. La mission formule plusieurs recommandations de simplification concernant notamment la compensation des charges nouvelles des départements et les obligations de procédures (redondantes) imposées aux services d’aide et d’accompagnement à domicile en matière d’évaluation. Est aussi recommandé un plan en faveur des aidants, en lien avec la stratégie nationale relative aux personnes en situation de handicap.

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  • 8 - Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques

    13/10/2017

    Phénomène étudié depuis les années 70, le réchauffement climatique nécessite un effort soutenu de recherche en vue de mieux comprendre les mécanismes à l’oeuvre et d’identifier des solutions pour atténuer son développement et ses impacts. Cette recherche, longtemps oeuvre unique des chercheurs, s’ouvre depuis plusieurs années aux acteurs de la société civile (acteurs socio-économiques, environnementaux, citoyens, décideurs politiques) qui souhaitent y participer aux côtés de chercheurs demandeurs de plus d’interactions avec la société civile. Ce dialogue devrait contribuer à une recherche plus performante sur de nombreux aspects, estime le CESE. Dans cet avis, le Conseil économique social et environnemental formule un ensemble de préconisations visant à le renforcer et à le systématiser à travers la création de lieux, l’amélioration de sa gouvernance et sa prise en compte dans le financement de la recherche. Il recommande également l’inclusion au plus haut niveau de l’Etat d’un éclairage scientifique dans le processus de décision.

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  • 9 - Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 11ème rapport - La fonction militaire dans la société française

    05/10/2017

    Les membres du Haut Comité ont choisi pour thème de leur 11e rapport « la fonction militaire dans la société française ». Ce rapport, remis au Président de la République le 06 septembre 2017, est consacré à la place, la perception et l’attractivité de la fonction militaire dans la société française. Il expose l’état singulier de la fonction militaire, son attractivité et son ancrage dans la société et l’Etat. Il propose des orientations destinées à renforcer encore la fonction militaire, le respect des citoyens et la considération de la Nation.

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  • 10 - Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : exercice 2016

    02/08/2017

    Dans le cadre de ses missions définies à l’article 3-1 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986, le Conseil s’est attaché en 2016, dans le cadre de son groupe de travail « diversité » et en étroite collaboration avec l’Observatoire de la diversité créé sous son égide en 2008, à fortement encourager l’ensemble des acteurs du monde de l’audiovisuel à prendre des engagements concrets afin de contribuer efficacement à une meilleure représentation de la diversité de la société française sur les antennes. La loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté constitue une avancée du législateur puisqu’elle a confié au Conseil la mission de veiller « […] à ce que la diversité de la société française soit représentée dans les programmes des services de communication audiovisuelle et que cette représentation soit exempte de préjugés. ». Ce rapport a donc pour objet de présenter au Parlement, comme le prévoit l’article 3-1 de la loi du 30 septembre 1986, l’état de la représentation de la diversité dans les médias audiovisuels, ainsi que les actions menées par le Conseil en la matière en 2016. Il y formule dix préconisations et présente des axes de travail pour les exercices à venir.

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