Fil thématique vie-publique.fr http://www.vie-publique.fr vie-publique.fr - au coeur du débat public fr vie-publique.fr, au coeur du débat public http://www.vie-publique.fr/images/logo_viepublic.png http://www.vie-publique.fr/?xtor=RSS-13 Revue stratégique de défense : la France appelée à ne pas baisser la garde http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/revue-strategique-defense-france-appelee-ne-pas-baisser-garde.html?xtor=RSS-13 Remise au président de la République le 13 octobre 2017 par Florence Parly, ministre des armées, la Revue stratégique de défense et de sécurité nationale est issue des travaux du comité de rédaction présidé par le député européen Arnaud Danjean. Elle est destinée à fixer le cadre stratégique pour la prochaine loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025. Celle-ci doit porter l'effort de défense de la France à 2% du produit intérieur brut à l'horizon 2025. <br />Un contexte stratégique instable et complexe <br />Selon (...) 2017-10-18T15:11:13Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/revue-strategique-defense-france-appelee-ne-pas-baisser-garde.html Défense : la difficile fidélisation des effectifs dans l'armée http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-difficile-fidelisation-effectifs-armee.html?xtor=RSS-13 Le 11e rapport annuel du Haut Conseil d'évaluation de la fonction militaire (HCEFM) est consacré à la fonction militaire dans la société française. Publié le 6 octobre 2017, il pointe la difficulté récurrente, pour l'armée, de fidéliser ses effectifs. En 2016, 320 000 femmes et hommes d'active sont soumis au statut général des militaires. Près de 62% des militaires envisagent de quitter la fonction. <br />Deux tiers des effectifs envisagent de quitter la fonction La dégradation des infrastructures, (...) 2017-10-11T15:38:07Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-difficile-fidelisation-effectifs-armee.html Dissuasion nucléaire : quel financement pour sa modernisation http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/dissuasion-nucleaire-quel-financement-pour-modernisation.html?xtor=RSS-13 La modernisation de la dissuasion nucléaire nécessiterait de porter les crédits qui lui sont affectés de 3,9 milliards d'euros en 2017 à 5,5 ou 6 milliards d'euros par an en 2025. Dans un rapport présenté le 28 juin 2017, les sénateurs Xavier Pintat et Jeanny Lorgeoux évaluent la pertinence de ses dépenses supplémentaires. <br />Les enjeux liés au renouvellement des capacités françaises en matière de dissuasion <br />La modernisation est jugée nécessaire pour le maintien de la crédibilité de la dissuasion. Si elle ne (...) 2017-07-13T08:28:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/dissuasion-nucleaire-quel-financement-pour-modernisation.html Drones militaires : un rapport du Sénat ouvre le débat sur leur armement http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/drones-militaires-rapport-du-senat-ouvre-debat-leur-armement.html?xtor=RSS-13 Les drones militaires se développent rapidement et occupent désormais une place centrale dans les dispositifs opérationnels de la France. Les enjeux liés à leur utilisation sont croissants et multiples. L'objet du rapport d'information des sénateurs Cédric Perrin et Gilbert Roger, publié le 23 mai 2017, est de mettre en lumière ces enjeux et de proposer une stratégie, militaire et industrielle, pour les drones en France. <br />Les drones, une ressource clef dans la guerre de l'information <br />Les drones sont (...) 2017-06-09T07:30:05Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/drones-militaires-rapport-du-senat-ouvre-debat-leur-armement.html Les opérations militaires extérieures de la France (OPEX) http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/defense/operations-militaires-exterieures-france-opex.html?xtor=RSS-13 Irak, Syrie, Centrafrique, Sahel, les opérations militaires extérieures sont devenues une composante structurelle de l'activité opérationnelle des armées, en particulier de l'armée de terre. <br />Comment sont-elles préparées ? Quels sont leurs cadres d'intervention ? Comment sont-elles financées et quelle est la condition des militaires en opérations extérieures (OPEX) ? <br />Que sont les OPEX ? <br />D'après la définition traditionnelle donnée par le Ministère des armées, les opérations extérieures sont les (...) 2017-06-08T15:00:36Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/defense/operations-militaires-exterieures-france-opex.html Marine nationale : une défense à vocation régionale et européenne en Méditerranée [20170223] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/marine-nationale-defense-vocation-regionale-europeenne-mediterranee-20170223.html?xtor=RSS-13 Dans un rapport d'information rendu public le 7 février 2017, les députés Jean-David Ciot et Alain Marleix s'intéressent à l'action des forces armées en Méditerranée et, singulièrement, au rôle de la marine nationale. <br />La Méditerranée, enjeu de sécurité pour la France et l'Union européenne <br />La zone Méditerranée - mer Rouge concentre 25% du trafic maritime global, dont 30% du trafic pétrolier mondial, et présente d'importantes réserves de gaz naturel. Son versant oriental forme également la voie principale de (...) 2017-02-23T08:50:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/marine-nationale-defense-vocation-regionale-europeenne-mediterranee-20170223.html Du Tchad à la Syrie : les interventions extérieures de l'armée française depuis 1981 http://www.vie-publique.fr/chronologie/chronos-thematiques/du-tchad-au-mali-interventions-armee-francaise-depuis-1981.html?xtor=RSS-13 La France est intervenue militairement à près de quarante reprises sur le sol africain dans les cinquante dernières années et une vingtaine de fois entre 1981 et 1995 sous les deux septennats de François Mitterrand. Certaines de ces opérations n'ont duré que quelques jours, d'autres ont donné lieu à des déploiements beaucoup plus longs (opérations Manta et Epervier au Tchad, par exemple). Souvent contestées par les oppositions politiques sur place ou en France, ces interventions sont justifiées par les (...) 2017-01-05T10:00:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/chronologie/chronos-thematiques/du-tchad-au-mali-interventions-armee-francaise-depuis-1981.html OPEX : un coût croissant mais insuffisamment budgété [20161124] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/opex-cout-croissant-mais-insuffisamment-budgete.html?xtor=RSS-13 La Cour des comptes a publié, le 14 novembre 2016, un rapport sur les opérations extérieures (OPEX) engagées par la France entre 2012-2015 afin d'évaluer le coût et l'évolution de ces opérations militaires. <br />Entre 2012 et 2015, la France a mené 25 opérations extérieures sur neuf théâtres principaux. Le niveau d'engagement est bien supérieur à la situation de référence inscrite dans le Livre blanc de la défense de 2013. La Cour des Comptes constate une modification de la nature des OPEX sur la période. Les (...) 2016-11-24T09:00:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/opex-cout-croissant-mais-insuffisamment-budgete.html Les commémorations du 11 novembre 1918 http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/commemorations-du-11-novembre-1918.html?xtor=RSS-13 Le 11 novembre 1918, est signée à Rethondes l'armistice qui met fin à la Première Guerre mondiale. Le 11 novembre 1920, la dépouille d'un soldat inconnu est inhumée sous l'Arc de Triomphe à Paris. Une loi du 24 octobre 1922 fait du 11 novembre un jour férié consacré à la commémoration de la victoire et de la Paix. Depuis, chaque année, le 11 novembre donne lieu à des cérémonies devant les monuments aux morts. <br />Avec la disparition du dernier Poilu, Lazare Ponticelli, le 12 mars 2008, le sens de la (...) 2016-11-07T12:20:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/commemorations-du-11-novembre-1918.html Défense : les propositions du Sénat pour rénover la réserve militaire [20160801] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-propositions-du-senat-pour-renover-reserve-militaire-20160801.html?xtor=RSS-13 Répondant à l'appel lancé par le président de la République au lendemain des attentats du 13 novembre 2015 de créer une “garde nationale”, les sénateurs Jean-Marie Bockel et Gisèle Jourda ont présenté, le 13 juillet 2016, un ensemble de propositions visant à redimensionner la réserve militaire pour faire face au nouveau contexte sécuritaire. <br />Depuis la loi du 22 octobre 1999, la réserve militaire se décompose en une réserve citoyenne (volontaires bénévoles agréés par l'autorité militaire) et une réserve (...) 2016-08-01T07:38:25Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-propositions-du-senat-pour-renover-reserve-militaire-20160801.html Les exportations d'armes en 2015 : une année record http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/exportations-armes-2015-annee-record.html?xtor=RSS-13 Le ministère de la Défense a remis le 1er juin son rapport annuel au Parlement sur les exportations d'armement de la France. Le rapport 2016 met en exergue des chiffres de vente exceptionnels, en constante augmentation depuis 2013. Le montant total des ventes s'élève ainsi à 16 milliards d'euros en 2015, contre 8,2 milliards en 2014. <br />Ce nouveau record s'explique par les ventes d'avions Rafale à l'Égypte et au Qatar qui ont officialisé la commande de 24 avions chacun en 2015. Ces ventes revêtent un (...) 2016-06-08T06:49:51Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/exportations-armes-2015-annee-record.html Journée défense et citoyenneté : un dispositif satisfaisant mais qui doit évoluer [20160325] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/journee-defense-citoyennete-dispositif-satisfaisant-mais-qui-doit-evoluer-20160325.html?xtor=RSS-13 La Cour des comptes a rendu public, le 16 mars 2016, un rapport sur la journée défense et citoyenneté (JDC), rédigé à la demande de la commission des finances du Sénat. <br />Pour la Cour des comptes, la JDC se déroule globalement de façon satisfaisante, grâce au pilotage efficace de la direction du service national. En 2014, plus de 780 000 jeunes y ont participé. Toutefois, les efforts engagés dans la maîtrise des coûts doivent être poursuivis, en raison de l'augmentation prévue du nombre d'appelés (830 000 (...) 2016-03-25T12:11:14Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/journee-defense-citoyennete-dispositif-satisfaisant-mais-qui-doit-evoluer-20160325.html Défense : l'opération Sentinelle en débat au Parlement [20160316] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-operation-sentinelle-debat-au-parlement-20160316.html?xtor=RSS-13 Le 15 mars 2016 au Sénat et le 16 mars à l'Assemblée nationale, le Parlement débat de l'Opération Sentinelle qui emploie des forces armées sur le territoire national pour protéger la population. Ce débat, précédé d'une déclaration du gouvernement, s'appuie sur le premier rapport du gouvernement au Parlement sur les conditions d'emploi de ces forces. <br />Depuis les attentats de Charlie Hebdo, la mission de protection militaire Sentinelle a été associée au plan Vigipirate. Dans un contexte d'état d'urgence (...) 2016-03-16T08:48:05Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-operation-sentinelle-debat-au-parlement-20160316.html Loi du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-actualisant-programmation-militaire-pour-annees-2015-2019.html?xtor=RSS-13 La loi a été promulguée le 28 juillet 2015. Elle a été publiée au Journal officiel du 29 juillet 2015. <br />Après accord en commission mixte paritaire, le texte définitif du projet de loi avait été adopté le 16 juillet 2015 par l'Assemblée nationale et le 17 juillet 2015 par le Sénat. <br />Présenté en Conseil des ministres le 20 mai 2015 par M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, le projet de loi avait été adopté en première lecture, avec modifications, par l'Assemblée nationale le 9 juin 2015, puis, avec (...) 2015-07-29T06:55:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-actualisant-programmation-militaire-pour-annees-2015-2019.html Militaires : vers un droit d'association [20150107] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/militaires-vers-droit-association-20150107.html?xtor=RSS-13 Le 19 décembre 2014, le président de la République a annoncé l'élaboration d'un projet de loi accordant aux militaires français un “droit d'association professionnelle adapté à l'état militaire, à l'exclusion de tout droit syndical”, conformément aux préconisations du rapport de Bernard Pêcheur remis le 18 décembre. <br />Ce rapport a été demandé à la suite de deux arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) du 2 octobre 2014 qui, tout en reconnaissant l'existence de restrictions légitimes dans la liberté (...) 2015-01-07T12:40:04Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/militaires-vers-droit-association-20150107.html Défense : la disponibilité du matériel militaire reste préoccupante [20141016] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-disponibilite-du-materiel-militaire-reste-preoccupante-20141016.html?xtor=RSS-13 La Cour des comptes a publié en septembre 2014 un nouveau rapport thématique sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels militaires. Il fait suite à un rapport de 2004 et s'inscrit dans le contexte de la mise en œuvre de la loi de programmation militaire (LPM) pour 2014-2019. <br />Le maintien en condition opérationnelle des matériels militaires recouvre l'ensemble des actions de maintenance des matériels militaires, réalisées par le ministère de la Défense ou par des industriels. Les (...) 2014-10-16T13:38:10Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/defense-disponibilite-du-materiel-militaire-reste-preoccupante-20141016.html Armée : l'interdiction des syndicats condamnée par la CEDH [20141002] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/armee-interdiction-syndicats-condamnee-par-cedh-20141002.html?xtor=RSS-13 Dans un arrêt du 2 octobre 2014, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) conclut que la France viole l'article 11 de la Convention européenne des droits de l'homme en interdisant les syndicats dans l'armée. <br />Le Statut général des militaires prévoit que "les militaires jouissent de tous les droits et libertés reconnus aux citoyens". Les militaires ont, par exemple, obtenu le droit de vote en 1945. Toutefois, l'exercice de certains de ces droits est, soit interdit, soit restreint, dans (...) 2014-10-02T14:05:23Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/armee-interdiction-syndicats-condamnee-par-cedh-20141002.html L'information du Parlement sur les opérations extérieures http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/information-du-parlement-operations-exterieures.html?xtor=RSS-13 La réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 a institué une procédure d'information du Parlement sur les opérations extérieures (OPEX). <br />Lorsqu'il est décidé d'engager une intervention armée, le gouvernement doit informer le Parlement dans les trois jours. Un débat parlementaire peut être organisé mais sans vote. C'est dans ce cadre que le Sénat et l'Assemblée nationale, convoqués en session extraordinaire le 24 septembre 2014, ont débattu sur l'engagement des forces armées françaises en Irak. <br />Si (...) 2014-09-25T11:58:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/information-du-parlement-operations-exterieures.html Anniversaire du débarquement de Normandie : commémorations et leçons http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/anniversaire-du-debarquement-normandie-commemorations-lecons.html?xtor=RSS-13 Le 6 juin est commémoré le 70 ème anniversaire du débarquement allié en Normandie. Les cérémonies accompagnant cette commémoration ont lieu en présence de nombreux représentants d'Etats étrangers. <br />Au delà de l'hommage rendu aux combattants de la Deuxième Guerre Mondiale et du rappel des valeurs qui sont liées à la lutte contre le nazisme et les fascismes, ces cérémonies sont périodiquement l'occasion de faire le point sur la situation internationale et sur les relations de la France avec ses alliés (...) 2014-05-22T07:20:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/discours/selection-discours/anniversaire-du-debarquement-normandie-commemorations-lecons.html Le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2013 http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-defense-2008/livre-blanc-defense-securite-2013/livre-blanc-defense-securite-nationale-2013.html?xtor=RSS-13 Depuis la parution du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008, d'importantes évolutions géopolitiques et économiques se sont produites. La France est ainsi intervenue militairement à plusieurs reprises (Libye, Côte d'Ivoire, Mali, Centrafrique) et a parallèlement engagé un retrait progressif de ses troupes opérant en Afghanistan. La période a été également marquée par des inflexions dans la politique étrangère des États-Unis, les révolutions dans le monde arabe, la problématique de la (...) 2014-01-29T10:08:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-defense-2008/livre-blanc-defense-securite-2013/livre-blanc-defense-securite-nationale-2013.html