Fil thématique vie-publique.fr http://www.vie-publique.fr vie-publique.fr - au coeur du débat public fr vie-publique.fr, au coeur du débat public http://www.vie-publique.fr/images/logo_viepublic.png http://www.vie-publique.fr/?xtor=RSS-13 Diplomatie : la place des think tanks français de politique étrangère [20161104] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/diplomatie-place-think-tanks-francais-politique-etrangere-20161104.html?xtor=RSS-13 Le rapport de l'ambassadeur Yves Saint-Geours, rédigé dans le cadre d'une mission d'information et de recommandation sur les think tanks français de politique étrangère a été publié le 27 octobre 2016. <br />Les think tanks sont des "centres d'étude d'expertise extra-universitaires, placés au sein de la société et participant aux débats qui l'agitent". Ils jouent un rôle central dans la diplomatie d'influence des États et ont également un rôle d'appui à la prise de décision en mettant en avant des recommandations (...) 2016-11-04T16:07:48Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/diplomatie-place-think-tanks-francais-politique-etrangere-20161104.html Egalité femmes-hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche : des progrès restent à faire [20161003] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/egalite-femmes-hommes-enseignement-superieur-recherche-progres-restent-faire-20161003.html?xtor=RSS-13 A l'occasion de la 9e conférence européenne sur l'égalité femmes-hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche, accueillie à Paris du 14 au 16 septembre 2016, le ministère en charge de l'enseignement supérieur publie un recueil statistique sur la situation dans l'Union européenne (UE) et en France. <br />Dans l'UE, la part des femmes âgées de 30 à 34 ans diplômées de l'enseignement supérieur s'établit à 43% contre 34% chez les hommes. Cette proportion atteint ou dépasse les 50% (l'objectif fixé par l'UE pour (...) 2016-10-03T07:48:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/egalite-femmes-hommes-enseignement-superieur-recherche-progres-restent-faire-20161003.html Radicalisation religieuse et violence : quel est l'apport des sciences sociales [20160310] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/radicalisation-religieuse-violence-quel-est-apport-sciences-sociales-20160310.html?xtor=RSS-13 Le 3 mars 2016, Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l'Alliance ATHENA (regroupement des acteurs de la recherche en sciences humaines et sociales) a remis au gouvernement un rapport consacré à la recherche en sciences sociales sur la radicalisation religieuse et le terrorisme contemporain. Le rapport avait été commandé après les attentats du 13 novembre 2015 à Paris. <br />Le rapport dresse tout d'abord une liste, non exhaustive, des travaux de recherche (...) 2016-03-10T07:54:28Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/radicalisation-religieuse-violence-quel-est-apport-sciences-sociales-20160310.html Loi du 6 août 2013 tendant à modifier la loi n°2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/proposition-loi-tendant-modifier-loi-no2011-814-du-7-juillet-2011-relative-bioethique-autorisant-sous-certaines-conditions-recherche-embryon-cellules-souches-embryonnaires.html?xtor=RSS-13 La loi a été promulguée le 6 août 2013. Elle est parue au Journal officiel du 7 août 2013. <br />Saisi de recours déposés par au moins soixante députés le 18 juillet 2013, le Conseil constitutionnel dans sa décision du 1er août 2013 avait déclaré la loi conforme à la constitution. <br />La proposition de loi avait été adoptée définitivement par l'Assemblée nationale le 16 juillet 2013. Elle avait été adoptée en première lecture, avec modification, par le Sénat le 4 décembre 2012. <br />Elle avait été déposée le 1er juin 2012 (...) 2013-08-07T08:00:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/proposition-loi-tendant-modifier-loi-no2011-814-du-7-juillet-2011-relative-bioethique-autorisant-sous-certaines-conditions-recherche-embryon-cellules-souches-embryonnaires.html Loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-relatif-enseignement-superieur-recherche.html?xtor=RSS-13 La loi a été promulguée le 22 juillet 2013. Elle a été publiée au Journal officiel du 23 juillet 2013. <br />Le texte définitif du projet de loi avait été adopté le 9 juillet 2013, l'Assemblée nationale ayant adopté le texte mis au point par la Commission mixte paritaire, texte déjà adopté par le Sénat le 3 juillet 2013. <br />Présenté en Conseil des ministres le 20 mars 2013 par Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le projet de loi avait été adopté en première lecture par (...) 2013-07-23T06:00:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-relatif-enseignement-superieur-recherche.html Recherche publique : quelle est la place de l'anglais ? [20130524] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/recherche-publique-quelle-est-place-anglais-20130524.html?xtor=RSS-13 L'Institut national d'études démographiques (Ined) publie les résultats de l'enquête Elvire (enquête sur l'usage des langues vivantes dans la recherche publique française) menée entre 2007 et 2009. L'enquête permet de dresser un bilan de l'application de la loi relative à l'emploi de la langue française du 4 août 1994, dite "loi Toubon", dans le secteur de la recherche. <br />Il apparaît que l'anglais occupe une position dominante dans tous les domaines de la recherche. Dans les sciences exactes, (...) 2013-05-24T08:44:03Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/recherche-publique-quelle-est-place-anglais-20130524.html Autonomie des universités : les objectifs ne sont pas atteints [20130412] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/autonomie-universites-objectifs-ne-sont-pas-atteints-20130412.html?xtor=RSS-13 La Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a publié le 3 avril 2013 un rapport sur la loi relative aux libertés et responsabilités des universités de 2007 (loi LRU). Selon les rapporteurs, Dominique Gillot et Ambroise Dupont, la loi a engendré un choc culturel dans le monde universitaire sans atteindre ses objectifs. Plutôt que de l'abroger, ils recommandent de la toiletter. <br />La loi LRU avait pour objectif de transférer aux universités la gestion budgétaire et financière de (...) 2013-04-12T13:37:02Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/autonomie-universites-objectifs-ne-sont-pas-atteints-20130412.html Assises de l'enseignement supérieur : assurer la réussite des étudiants [20121219] http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/assises-enseignement-superieur-assurer-reussite-etudiants-20121219.html?xtor=RSS-13 Le rapport concluant les Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche, organisées à entre juillet et novembre 2012, a été remis au chef de l'Etat le 17 décembre 2012. Le rapport vise trois objectifs : agir pour la réussite de tous les étudiants, réorganiser l'enseignement supérieur et donner une nouvelle ambition pour la recherche. <br />Pour réduire le taux d'échec à l'université, le rapport propose de réformer la licence pour permettre aux étudiants de se spécialiser de façon plus progressive dans (...) 2012-12-19T17:14:53Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/assises-enseignement-superieur-assurer-reussite-etudiants-20121219.html Crédit impôt recherche : recentrer le dispositif vers les PME http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/credit-impot-recherche-recentrer-dispositif-vers-pme.html?xtor=RSS-13 Le Sénat a publié un rapport d'information sur le crédit d'impôt recherche (CIR) le 18 juillet 2012. Le Sénat dresse un bilan de la réforme de 2008 et fait 25 propositions visant à supprimer l'effet d'aubaine pour les grands groupes et à réorienter le CIR sur les petites et moyennes entreprises (PME - moins de 250 salariés) et les entreprises de taille intermédiaire (ETI - moins de 5 000 salariés). <br />Créé en 1983, le CIR est le principal dispositif public de soutien à la recherche privée. Depuis la réforme (...) 2012-07-26T13:21:32Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/credit-impot-recherche-recentrer-dispositif-vers-pme.html Cadre et acteurs de la politique spatiale http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-spatiale/acteurs-politique-spatiale/cadre-acteurs-politique-spatiale.html?xtor=RSS-13 Le cadre national de la politique spatiale <br />En France, la politique spatiale repose essentiellement sur l'agence spatiale nationale et les activités spatiales sont encadrées par la loi spatiale de 2008. <br />La définition d'une politique de l'espace indépendante a entraîné la création d'une agence spatiale nationale, le Centre national d'études spatiales (CNES), en 1961. Le CNES est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), dont les missions sont codifiées dans les articles L. 331-1 à (...) 2012-04-04T09:04:37Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-spatiale/acteurs-politique-spatiale/cadre-acteurs-politique-spatiale.html Essor de la politique spatiale http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-spatiale/astronautique-francaise-europe-spatiale/astronautique-francaise-europe-spatiale.html?xtor=RSS-13 L'astronautique européenne est en grande partie dominée, jusqu'à la fin des années 1960, par la recherche française. Ces travaux scientifiques ont d'abord un objectif militaire. L'astronautique se développe dans la décennie suivante avec le programme Ariane qui privilégie quant à lui les aspects commerciaux. <br />L'astronautique française <br />La politique spatiale française acquiert une réelle importance sous la présidence du Général de Gaulle mais elle est l'héritière de programmes scientifiques entrepris dès la (...) 2012-04-04T09:04:09Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-spatiale/astronautique-francaise-europe-spatiale/astronautique-francaise-europe-spatiale.html De l'astronautique française à l'Europe spatiale http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-spatiale/index/astronautique-francaise-europe-spatiale.html?xtor=RSS-13 L'Espace représente pour la France et l'Union européenne un enjeu stratégique, industriel et commercial. <br />Dès la fin de la Deuxième Guerre mondiale, la France a cherché à développer les techniques lui permettant d'accéder à l'espace. Ces programmes de recherche se sont ouverts aux autres pays européens pour aboutir à la construction et à l'exploitation de la fusée Ariane. Parallèlement au développement technique, une organisation administrative s'est mise en place avec le Centre national d'études spatiales (...) 2012-04-04T09:02:25Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-spatiale/index/astronautique-francaise-europe-spatiale.html Loi du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/proposition-loi-relative-aux-recherches-impliquant-personne-humaine.html?xtor=RSS-13 La loi a été promulguée le 5 mars 2012. Elle a été publiée au Journal officiel du 6 mars 2012. <br />Le texte définitif de la proposition de loi avait été adopté le 21 février 2012, le Sénat ayant adopté le texte mis au point par la Commission mixte paritaire, texte déjà adopté par l'Assemblée nationale le 26 janvier 2012. <br />En deuxième lecture, le Sénat avait modifié le 20 décembre 2010 le texte adopté en deuxième lecture, avec modification, par l'Assemblée nationale le 4 mai 2010. <br />Déposée à l'Assemblée nationale le 6 (...) 2012-03-06T12:15:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/proposition-loi-relative-aux-recherches-impliquant-personne-humaine.html Fonction publique : hausse des demandes de cumul d'activités http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/fonction-publique-hausse-demandes-cumul-activites.html?xtor=RSS-13 Selon le dernier rapport d'activité de la Commission de déontologie de la fonction publique (décembre 2011), de plus en plus d'agents publics souhaitent cumuler leur emploi dans la fonction publique avec la création d'une entreprise privée. Depuis 2007, la Commission est chargée de donner son avis sur de tels cumuls, ainsi que sur les départs dans le privé des agents publics des trois fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière). <br />En 2010, la Commission a été saisie de 3 386 dossiers. Les (...) 2012-01-16T15:25:10Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/fonction-publique-hausse-demandes-cumul-activites.html L'université : vers quelle autonomie ? http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/index/universite-vers-quelle-autonomie.html?xtor=RSS-13 Depuis la fin des années 1960, l'Université a su faire face à de nombreux défis et a connu des évolutions structurelles majeures : démocratisation de l'accès à l'enseignement supérieur, création de formations professionnalisantes (Institut Universitaire de Technologie- IUT, licence professionnelle…), développement des relations contractuelles avec l'Etat, participation à la construction de l'Espace européen de l'Enseignement supérieur et de la recherche (processus de Bologne). <br />Dans le même temps (...) 2010-10-15T08:49:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/index/universite-vers-quelle-autonomie.html Nouvelles compétences, nouvelles ressources http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/competences-responsabilites-universite/nouvelles-competences-nouvelles-ressources.html?xtor=RSS-13 En 2012, toutes les universités seront autonomes, en application de la loi sur les libertés et responsabilités de l'université de 2007 (LRU). En 2010, 60% d'entre elles ont déjà opté pour les responsabilités et compétences élargies (RCE) conférées par la loi : gestion de la masse salariale, du budget et de la stratégie de l'établissement avec, en contrepartie, une évaluation en matière de recherche, d'enseignement et d'insertion professionnelle des étudiants. La dévolution du patrimoine immobilier aux (...) 2010-10-14T11:00:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/competences-responsabilites-universite/nouvelles-competences-nouvelles-ressources.html Chronologie http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/chronologie/chronologie.html?xtor=RSS-13 12 novembre 1968 <br />Loi d'orientation de l'enseignement supérieur, dite « loi Edgar Faure ». Née à la suite des événements de mai 1968, la loi a pour ambition de faire des universités de véritables établissements autonomes, ayant statut d'établissement public à caractère scientifique et culturel (EPSC). Les grands principes mis en oeuvre par cette loi sont l'autonomie financière (avec l'octroi d'une subvention globale de fonctionnement) et pédagogique (sous réserve de l'existence des diplômes nationaux), la (...) 2010-10-14T08:50:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/chronologie/chronologie.html Quelle gouvernance pour les universités ? http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/gouvernance-universite/quelle-gouvernance-pour-universites.html?xtor=RSS-13 D'abord appliqué au monde de l'entreprise pour définir un mode de gestion et de pilotage, le terme de gouvernance touche désormais tous les domaines de l'action des pouvoirs publics. Réformer la gouvernance des universités fait partie des missions fixées par le président de la République à la ministre de l'Enseignement supérieur en 2007. Il s'agit de redéfinir les rapports des universités avec l'Etat et l'administration centrale, les rapports des universités entre elles. Renforcer la direction et la gestion (...) 2010-10-14T08:50:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/enseignement-superieur-universite/gouvernance-universite/quelle-gouvernance-pour-universites.html Recherche sur les cellules souches : un état des lieux http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/recherche-cellules-souches-etat-lieux.html?xtor=RSS-13 Dans la perspective de la prochaine révision des lois de bioéthique, l'Observatoire parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a publié un état des lieux des recherches sur les cellules souches. <br />Selon l'OPECST, les progrès accomplis dans la connaissance des cellules souches ont rendu obsolète la distinction juridique et éthique faite entre les cellules souches adultes et les cellules souches embryonnaires (CSE). Concernant les recherches sur celles-ci, l'OPECST (...) 2010-09-28T07:49:00Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/recherche-cellules-souches-etat-lieux.html Biodiversité marine : une nouvelle stratégie de recherche http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/biodiversite-marine-nouvelle-strategie-recherche.html?xtor=RSS-13 Le 26 août 2010, Jean-Piere Perrot, président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) a remis à la secrétaire d'Etat à l'écologie un rapport intitulé “Quelles priorités pour une stratégie Ifremer de recherche en biodiversité marine” ?. Ce rapport, qui s'inscrit dans le cadre de “l'année internationale de la biodiversité” décidée par l'ONU pour 2010, se présente aussi comme mettant en œuvre les choix opérés lors du “Grenelle de la mer” qui s'est tenu en 2009 à la suite du (...) 2010-08-30T13:45:42Z text/html fr Direction de l'information légale et administrative http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/biodiversite-marine-nouvelle-strategie-recherche.html