Agriculture| vie-publique.fr | Thematiques

Les actualités

• En bref
  • Algues vertes : le rôle des nitrates agricoles confirmé (5 06 2012)
  • Europe : sursis pour le programme d’aide alimentaire (17 11 2011)
  • Politique agricole commune : les orientations pour 2014-2020 (21 10 2011)
  • Recensement agricole : baisse continue du nombre des exploitations (22 09 2011)
  • Prix alimentaires : les marges du producteur au consommateur (29 06 2011)
  • La politique agricole commune après 2013 : les trois options (25 11 2010)
• Dossiers d'actualité
  • Politique agricole commune : débats sur la baisse des revenus agricoles (13 11 2009)
• Panorama des lois
  • Loi du 8 décembre 2011 relative aux certificats d’obtention végétale (12 12 2011)
  • Loi du 27 juillet 2010 de modernisation de l’agriculture et de la pêche (28 07 2010)
  • Projet de loi relatif à la création de l’Agence de services et de paiement et de l’Établissement national des produits de l’agriculture et de la mer et à la simplification du droit de l’agriculture, de la pêche maritime et de la forêt (2 10 2008)
  • Loi du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés (26 06 2008)
  • Loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (18 05 2006)
  • Loi du 5 janvier 2006 d’orientation agricole (6 01 2006)

Les repères

• Les dossiers politiques publiques
  • La sécurité alimentaire (1990-2003)
  • La sécurité sanitaire (1990-2008)
• Les chronologies de la vie publique
  • Les OGM - Repères chronologiques (1990-2003) (13 10 2004)
  • La crise de la vache folle de 1985 à 2004 (13 10 2004)

Les ressources

• Les débats référencés sur ce thème
  • Consultation du public sur une demande d’autorisation pour la prolongation d’un essai en plein champ de peupliers génétiquement modifiés (6 05 2013)
  • Projet d’arrêté sur les autorisations de pêche en vigueur sur certaines pêcheries non contingentées ou contingentées modifiant l’arrêté du 25 février 2013 portant création des autorisations de pêche ORGP (15 04 2013)
  • Projet de décret... relatif aux programmes d’actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole (29 03 2013)
  • Projet d’arrêté portant adoption d’un plan de gestion pour la pêche professionnelle au chalut en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français (27 02 2013)
  • Projet d’arrêté portant création d’une autorisation européenne de pêche pour la pêche professionnelle à la senne de plage en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français (7 12 2012)
  • Projet d’arrêté portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un plan de gestion pluriannuel adopté par l’Union européenne (7 12 2012)
• Les rapports
  • Les rapports sur le thème Agriculture dans la Bibliothèque des rapports publics
• Les discours dans l'actualité
  • A propos de la sécheresse (20 05 2011)
  • Le 48ème Salon International de l’Agriculture (22 02 2011)
  • Aides à l’agriculture : quels arbitrages ? (29 04 2010)
  • Agriculture : des aides françaises illégales ? (20 08 2009)
• Les discours
  • Les discours publics sur le thème Agriculture
• Les acteurs référencés sur ce thème
  • Confédération française de la coopération agricole (CFCA) (17 10 2008)
  • Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA) (17 10 2008)
  • Jeunes agriculteurs (17 10 2008)
  • Confédération paysanne (17 10 2008)
  • Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) (17 10 2008)
  • Fédération nationale du Crédit agricole (FNCA) (17 10 2008)