"Aménagement du territoire"
le 18 06 2013
Les actualités
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En bref
- Aménagement : quel rôle pour le futur Commissariat général à l’égalité des territoires ? [20130214] (14 02 2013)
- Villes : relever les défis de l’urbanisation mondiale (24 06 2011)
- Transport ferroviaire en Ile-de-France : situation difficile (18 11 2010)
- Aménagement : baisse des surfaces agricoles et naturelles (28 07 2010)
- Pôles d’excellence rurale : 115 nouveaux labels (16 07 2010)
- Les régions françaises : un panorama statistique (12 07 2010)
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Panorama des lois
- Loi du 23 juin 2011 portant dispositions particulières relatives aux quartiers d’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements et régions d’outre-mer (18 07 2011)
- Proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine (4 05 2011)
- Loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (7 06 2010)
- Loi du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales (31 05 2010)
- Loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (18 12 2009)
- Loi du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire (7 07 2008)
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les chronologies de la vie publique
- Inondations : prévention et conséquences (26 03 2010)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Consultation publique sur un projet de décret modifiant le code de l’urbanisme (31 10 2012)
- Projet d’aménagement de la Bassée (2 11 2011)
- Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine (2 11 2011)
- Aqua Domitia : projet de programme d’extension du réseau hydraulique de la région Languedoc-Roussillon (16 09 2011)
- « Ma vi(ll)e demain, inventons la métropole nantaise 2030 » (12 01 2011)
- Les Assises des territoires ruraux (7 12 2009)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Le Grand Paris (22 07 2009)
- Les discours
- Sur les sites publics
- Observatoire des territoires
(23 09 2008)
Portail donnant accès à une sélection d’informations territoriales produites par les organismes publics.
- Carte scolaire et aménagement des territoires
(23 09 2008)
Dossier de l’Institut national de recherche pédagogique (INRP) consacré à la place de la carte scolaire dans les politiques urbaines et les politiques d’aménagement des territoires.
- Les pôles de compétitivité
(31 01 2005)
Site dédié à la promotion et à l’actualité des pôles de compétitivité.
- Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)
(13 10 2004)
Les grands dossiers de l’aménagement du territoire, évaluation, prospective.
- Observatoire des territoires
(23 09 2008)
