"Culture"
le 25 05 2013
Les actualités
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En bref
- Hadopi, réponse graduée, aides à la création : les propositions de la mission Lescure [20130514] (14 05 2013)
- Education artistique et culturelle : une approche territoriale [20130207] (7 02 2013)
- Culture : un bilan de l’action menée par la Hadopi depuis 2009 (23 10 2012)
- Audiovisuel : vers un rapprochement CSA-ARCEP ? (30 08 2012)
- Europe : quelle TVA pour le livre numérique ? (13 07 2012)
- Spectacle vivant : de nouvelles pistes de financement ? (5 04 2012)
- Dossiers d'actualité
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Panorama des lois
- Proposition de loi relative à la suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 (13 02 2013)
- Loi du 1er mars 2012 relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle (9 03 2012)
- Loi du 20 décembre 2011 relative à la rémunération pour copie privée (21 12 2011)
- Loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique (30 05 2011)
- Loi du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (13 06 2009)
- Loi organique du 5 mars 2009 relative à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France (9 03 2009)
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les évaluations des politiques publiques
- Centre national du cinéma : forte hausse de ses recettes depuis 2007 (19 10 2012)
- Culture : la gestion des musées nationaux (1er 04 2011)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Pour une politique culturelle européenne ? (15 04 2009)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- L’exception culturelle (24 05 2013)
- Le financement du service public de télévision en débat (10 06 2008)
- Salon du livre : quelques discours inauguraux (10 03 2008)
- La défense de la langue française dans les discours politiques (5 03 2008)
- Les discours
- Les acteurs référencés sur ce thème
- Sur les sites publics
- Centre national de la Cinématographie (CNC)
(13 12 2004)
Présentation du CNC et de ses missions, rapports et publications, dossiers à télécharger, statistiques.
- Culture.fr, le portail de la culture
(24 08 2004)
Portail géré par le ministère de la Culture. Agenda culturel, annuaire de sites culturels présentés par entrées thématiques.
- Centre national de la Cinématographie (CNC)
(13 12 2004)
