"Défense"
le 26 05 2013
Les actualités
-
En bref
- Défense et sécurité : mieux encadrer les services de renseignement [20130517] (17 05 2013)
- Armées : le Livre blanc 2013 sur la défense et la sécurité nationale (3 05 2013)
- Le Parlement autorise la prolongation de l’intervention militaire au Mali [20130423] (23 04 2013)
- Défense : les conclusions du rapport Védrine (16 11 2012)
- Politique de défense (2014-2019) : les propositions du Sénat (8 08 2012)
- Accès aux matières premières stratégiques : un état des lieux (12 04 2011)
- Dossiers d'actualité
-
Panorama des lois
- Loi du 7 mars 2012 relative aux formations supplétives des forces armées (8 03 2012)
- Loi du 28 février 2012 fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (29 02 2012)
- Proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française (20 01 2012)
- Loi du 28 juillet 2011 tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (29 07 2011)
- Loi du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie et à l’exercice des pouvoirs de police de l’Etat en mer (6 01 2011)
- Loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français (6 01 2010)
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les évaluations des politiques publiques
- Les chronologies de la vie publique
Les ressources
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Les interventions militaires françaises à l’étranger (15 01 2013)
- Les commémorations du 11 novembre 1918 (31 10 2012)
- L’information du Parlement sur les opérations extérieures (13 07 2011)
- Anniversaire du débarquement de Normandie : commémorations et leçons (5 06 2009)
- Les discours
