"Energie"
le 21 05 2013
Les actualités
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En bref
- Europe : la part des énergies renouvelables [20130513] (13 05 2013)
- Carburants : le gazole bientôt plus fortement taxé ? [20130425] (25 04 2013)
- Sûreté nucléaire : une année 2012 "assez satisfaisante" (17 04 2013)
- Transition et efficacité énergétiques : les avis du Cese [20130125] (25 01 2013)
- L’énergie en 2011 : les chiffres clés [20130109] (9 01 2013)
- Centrales nucléaires : les conclusions de la Commission européenne (12 10 2012)
- Dossiers d'actualité
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Panorama des lois
- Loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l’eau et sur les éoliennes (16 04 2013)
- Loi du 13 juillet 2011 visant à interdire l’exploration et l’exploitation des mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique (11 08 2011)
- Loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (8 12 2010)
- Loi du 7 juin 2010 tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d’électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé (8 06 2010)
- Loi du 21 janvier 2008 relative aux tarifs réglementés d’électricité et de gaz naturel (22 01 2008)
- Loi du 7 décembre 2006 relative au secteur de l’énergie (8 12 2006)
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FAQ
- @vous la parole : le nucléaire (8 02 2012)
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les chronologies de la vie publique
- La sécurité nucléaire : quelles mesures, quelle information ? (22 03 2011)
- Prix du pétrole : une forte hausse depuis 2003 (11 09 2008)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Projet de décret modifiant le décret 2011-1697 du 1er décembre 2011 (22 02 2013)
- Donnez votre avis sur les modifications des obligations relatives aux constructions de canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques (25 01 2013)
- Projet de reconstruction de la ligne de grand transport d’électricité entre Arras et Lille (13 10 2011)
- Projet de parc éolien en mer des Deux-côtes (21 04 2010)
- Débat national sur les énergies (1er 08 2008)
- Débat public sur le projet de centrale nucléaire EPR « tête de série » à Flamanville (31 07 2008)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Après Fukushima, quelle place pour le nucléaire ? (20 02 2012)
- La taxe carbone en débat (4 08 2009)
- Quelle place pour le nucléaire dans l’approvisionnement énergétique ? (6 02 2009)
- La sécurité énergétique en débat (23 01 2009)
- Les discours
- Les acteurs référencés sur ce thème
- Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (13 10 2008)
- Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) (24 09 2008)
- Commission de régulation de l’énergie (CRE) (19 09 2008)
- Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (19 09 2008)
