"Environnement"
le 8 02 2012
Les actualités
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En bref
- Le bonus-malus écologique : quels effets sur l’environnement ? (26 01 2012)
- Sûreté nucléaire : l’ASN exige d’importants investissements (4 01 2012)
- Durban : vers un nouveau pacte mondial sur le climat (13 12 2011)
- Biodiversité : extension du réseau Natura 2000 (25 11 2011)
- Après Xynthia : comment lutter contre l’érosion côtière ? (10 11 2011)
- Directives environnement : la France reste en retard (2 11 2011)
- Dossiers d'actualité
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Panorama des lois
- Proposition de loi portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (2 02 2012)
- Proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française (20 01 2012)
- Proposition de loi visant à la suspension de la fabrication, de l’importation, de l’exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (13 10 2011)
- Loi du 13 juillet 2011 visant à interdire l’exploration et l’exploitation des mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique (11 08 2011)
- Proposition de loi visant à permettre aux collectivités publiques d’obtenir le remboursement des frais d’opération de secours auprès de l’incendiaire (31 05 2011)
- Proposition de loi visant à interdire l’utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols (4 05 2011)
- FAQ
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les évaluations des politiques publiques
- Grenelle environnement : impact budgétaire et fiscal (2009-2011) (25 01 2012)
- Cour des comptes : la gestion des déchets ménagers (2004-2010) (15 09 2011)
- Droit de l’eau : entre faux débats et vrais problèmes (18 06 2010)
- Principe de précaution : mieux encadrer sa mise en oeuvre (17 06 2010)
- Le principe de précaution : retour sur quatre ans d’application (5 11 2009)
- Les chronologies de la vie publique
- Inondations : prévention et conséquences (26 03 2010)
- Le débat sur le climat : de Rio (1992) à Copenhague (2009) (4 12 2009)
- La politique de la mer et du littoral (1970-2009) (21 09 2009)
- Paquet "énergie climat" : repères chronologiques (9 12 2008)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Consultation sur la rénovation de la gouvernance en matière de biodiversité (8 02 2012)
- Projet de décret sur la réforme du dispositif d’évaluation environnementale des plans et programmes (8 02 2012)
- Projet d’arrêté relatif au stockage des déchets d’amiante (1er 02 2012)
- Projets d’arrêtés sur les déchetteries aménagées pour la collecte des encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public (1er 02 2012)
- Projet de décret relatif à l’application des articles L.125-6 et L.125-7 du code de l’environnement et portant dispositions diverses (1er 02 2012)
- Projet de décret relatif aux autorisations temporaires (19 12 2011)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Le réchauffement climatique (9 12 2011)
- A propos de la sécheresse (20 05 2011)
- Les propositions françaises pour la conférence mondiale sur la diversité biologique de Nagoya (27 10 2010)
- La préservation de la biodiversité, un des chantiers du Grenelle 2 (22 07 2010)
- Les discours
- Les acteurs référencés sur ce thème
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) (15 10 2010)
- Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (13 10 2008)
- Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) (24 09 2008)
- Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (19 09 2008)
