"Environnement"
le 25 05 2012
Les actualités
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En bref
- Gaz de schiste : des explorations scientifiques à venir (29 03 2012)
- OGM : interdiction temporaire du maïs MON 810 en France (21 03 2012)
- Nitrates : la Commission européenne poursuit la France (2 03 2012)
- Le bonus-malus écologique : quels effets sur l’environnement ? (26 01 2012)
- Sûreté nucléaire : l’ASN exige d’importants investissements (4 01 2012)
- Durban : vers un nouveau pacte mondial sur le climat (13 12 2011)
- Dossiers d'actualité
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Panorama des lois
- Loi du 7 mars 2012 portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (8 03 2012)
- Proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française (20 01 2012)
- Proposition de loi visant à la suspension de la fabrication, de l’importation, de l’exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (13 10 2011)
- Loi du 13 juillet 2011 visant à interdire l’exploration et l’exploitation des mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique (11 08 2011)
- Proposition de loi visant à permettre aux collectivités publiques d’obtenir le remboursement des frais d’opération de secours auprès de l’incendiaire (31 05 2011)
- Proposition de loi visant à interdire l’utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols (4 05 2011)
- FAQ
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les évaluations des politiques publiques
- Grenelle environnement : impact budgétaire et fiscal (2009-2011) (25 01 2012)
- Cour des comptes : la gestion des déchets ménagers (2004-2010) (15 09 2011)
- Droit de l’eau : entre faux débats et vrais problèmes (18 06 2010)
- Principe de précaution : mieux encadrer sa mise en oeuvre (17 06 2010)
- Le principe de précaution : retour sur quatre ans d’application (5 11 2009)
- Les chronologies de la vie publique
- Inondations : prévention et conséquences (26 03 2010)
- Le débat sur le climat : de Rio (1992) à Copenhague (2009) (4 12 2009)
- La politique de la mer et du littoral (1970-2009) (21 09 2009)
- Paquet "énergie climat" : repères chronologiques (9 12 2008)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Projet de décret relatif à la prise en compte des retenues de substitution pour l’irrigation et modifiant la nomenclature des opérations soumises au régime de la police de l’eau annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement (19 04 2012)
- Consultation sur deux projets d’arrêtés relatifs aux conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (16 04 2012)
- Consultation sur un projet d’arrêté relatif aux conditions dans lesquelles sont accordées les dérogations aux interdictions de destruction, de dégradation et d’altération de l’habitat du hamster commun (16 04 2012)
- Consultation sur le projet de décret relatif à la réglementation applicable aux iles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes dans la zone économique exclusive (13 04 2012)
- Consultation sur le projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (11 04 2012)
- Police de l’eau : consultation sur un projet de décret "Délais de recours" (5 04 2012)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Le réchauffement climatique (9 12 2011)
- A propos de la sécheresse (20 05 2011)
- Les propositions françaises pour la conférence mondiale sur la diversité biologique de Nagoya (27 10 2010)
- La préservation de la biodiversité, un des chantiers du Grenelle 2 (22 07 2010)
- Les discours
- Les acteurs référencés sur ce thème
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) (15 10 2010)
- Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (13 10 2008)
- Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) (24 09 2008)
- Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (19 09 2008)
