Environnement| vie-publique.fr | Thematiques

Les actualités

• En bref
  • Déchets radioactifs : le plan de gestion 2013-2015 (6 05 2013)
  • Carburants : le gazole bientôt plus fortement taxé ? [20130425] (25 04 2013)
  • Sûreté nucléaire : une année 2012 "assez satisfaisante" (17 04 2013)
  • Suivi du Grenelle environnement : le 4ème rapport au Parlement publié [20130301] (1er 03 2013)
  • Grenelle de l’environnement : état des lieux à cinq ans (20 09 2012)
  • E-déchets : l’Union européenne fixe de nouveaux objectifs (21 08 2012)
• Dossiers d'actualité
  • Le Sommet Rio+20 : le bilan de 20 ans de développement durable (26 06 2012)
  • Gaz et huiles de schiste : perspectives et enjeux (26 08 2011)
  • Sécurité nucléaire en France : le dispositif actuel et les interrogations après l’accident de Fukushima (16 06 2011)
  • Environnement : trois ans après, dernière étape du Grenelle (21 07 2010)
  • Copenhague 2009 (22 12 2009)
• Panorama des lois
  • Proposition de loi visant à inscrire la notion de dommage causé à l’environnement dans le code civil (17 05 2013)
  • Proposition de loi visant à créer des zones de protection renforcée contre le loup (31 01 2013)
  • Loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement (28 12 2012)
  • Loi du 24 décembre 2012 visant à la suspension de la fabrication, de l’importation, de l’exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (27 12 2012)
  • Projet de loi ratifiant l’ordonnance n°2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) (20 09 2012)
  • Loi du 7 mars 2012 portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (8 03 2012)
• FAQ
  • Questions-réponses sur la protection de l’environnement (31 07 2009)

Les repères

• Les dossiers politiques publiques
  • La prévention des risques technologiques et industriels majeurs (1976-2001)
  • La politique de l’eau (1964-2004)
  • La politique du nucléaire civil
• Les évaluations des politiques publiques
  • Grenelle environnement : impact budgétaire et fiscal (2009-2011) (25 01 2012)
  • Cour des comptes : la gestion des déchets ménagers (2004-2010) (15 09 2011)
  • Droit de l’eau : entre faux débats et vrais problèmes (18 06 2010)
  • Principe de précaution : mieux encadrer sa mise en oeuvre (17 06 2010)
  • Le principe de précaution : retour sur quatre ans d’application (5 11 2009)
• Les chronologies de la vie publique
  • Le débat sur le climat : de Rio (1992) à "Rio+20"(2012) (5 06 2012)
  • Inondations : prévention et conséquences (26 03 2010)
  • La politique de la mer et du littoral (1970-2009) (21 09 2009)
  • Paquet "énergie climat" : repères chronologiques (9 12 2008)

Les ressources

• Les débats référencés sur ce thème
  • Consultation sur les mesures réglementaires permettant d’adapter la réglementation française à l’entrée en vigueur du règlement CLP et de la directive Seveso 3 (8 05 2013)
  • Décret portant modification du décret n°2012-507 du 18 avril 2012 créant le Parc national des Calanques (6 05 2013)
  • Consultation du public sur une demande d’autorisation pour la prolongation d’un essai en plein champ de peupliers génétiquement modifiés (6 05 2013)
  • Projet d’arrêté relatif aux conditions d’exercice de l’activité d’utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides (6 05 2013)
  • Consultation publique sur les modifications de l’arrêté chaleur (6 05 2013)
  • Consultation publique sur le projet de modification des règles relatives à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation (3 05 2013)
• Les rapports
  • Les rapports sur le thème Environnement dans la Bibliothèque des rapports publics
• Les discours dans l'actualité
  • Le réchauffement climatique (9 12 2011)
  • A propos de la sécheresse (20 05 2011)
  • Les propositions françaises pour la conférence mondiale sur la diversité biologique de Nagoya (27 10 2010)
  • La préservation de la biodiversité, un des chantiers du Grenelle 2 (22 07 2010)
• Les discours
  • Les discours publics sur le thème Environnement
• Les acteurs référencés sur ce thème
  • Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) (15 10 2010)
  • Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (13 10 2008)
  • Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) (24 09 2008)
  • Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (19 09 2008)