"Nouvelles technologies"
Les actualités
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En bref
- Numérique à l’école : rattraper le retard français (19 02 2010)
- Administration : améliorer l’offre de services en ligne (16 02 2010)
- Livre : aller vers la bibliothèque universelle en ligne (22 01 2010)
- Les Français et les TIC en 2009 : le numérique s’impose (17 12 2009)
- Antennes-relais : les sites d’expérimentation retenus (1er 12 2009)
- Nanotechnologies : s’informer et donner son avis en ligne (19 10 2009)
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Panorama des lois
- Loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (18 12 2009)
- Loi du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (13 06 2009)
- Loi du 5 mars 2007 relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur (7 03 2007)
- Loi du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information (3 08 2006)
- Ordonnance du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives (23 02 2006)
- Loi du 31 décembre 2003 relative aux obligations de service public des télécommunications et à France Télécom (2 11 2004)
Les repères
- Les dossiers politiques publiques
- Les chronologies de la vie publique
- La télévision numérique (10 02 2009)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Débat public nanotechnologies : je m’informe, je m’exprime (16 10 2009)
- Consultation publique sur l’Internet du futur (22 05 2009)
- Café de l’internet (14 05 2009)
- « Votre vie privée vous intéresse et vous n’êtes pas les seuls ! » (22 09 2008)
- Racisme, xénophobie et antisémitisme sur Internet : que faire ? (5 08 2008)
- Débat national sur la carte d’identité électronique (1er 08 2008)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Les TIC à l’école (18 09 2009)
- Internet et les droits d’auteur (1er 04 2009)
- Les discours
- Les acteurs référencés sur ce thème
- Sur les sites publics
- Direction du développement des medias (DDM)
(30 11 2004)
Actualité des medias (presse écrite, télévision, radio, services en ligne), dossiers thématiques, statistiques et chiffres clés.
- Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
(13 10 2004)
Actualités, informations pratiques, publications, droits et obligations, dossiers thématiques, textes juridiques, délibérations et recommandations de la CNIL.
- Direction du développement des medias (DDM)
(30 11 2004)
