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Les actualités

• En bref
  • Le bonus-malus écologique : quels effets sur l’environnement ? (26 01 2012)
  • Transport ferroviaire : accentuer l’ouverture à la concurrence ? (21 12 2011)
  • Sécurité routière : de nouvelles propositions (26 10 2011)
  • Grands ports maritimes : bilan de la réforme portuaire de 2008 (26 07 2011)
  • Cours du baril de pétrole : quel impact sur les prix à la pompe ? (31 05 2011)
  • Sécurité routière : un nouveau train de mesures (17 05 2011)
• Dossiers d'actualité
  • Sécurité routière : une politique à la recherche d’un second souffle ? (28 07 2011)
• Panorama des lois
  • Proposition de loi relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (25 01 2012)
  • Loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (7 06 2010)
  • Loi du 8 décembre 2009 relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (9 12 2009)
  • Loi du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire (7 07 2008)
  • Loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (24 08 2007)
  • Ordonnance du 12 novembre 2004 transposant des directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d’aménagement du temps de travail dans le secteur des transports (26 05 2006)

Les repères

• Les dossiers politiques publiques
  • La politique de la route et de sécurité routière jusqu’en 2005
  • La régulation des services publics (2001 - 2007)
  • La politique portuaire (1992 - 2008)
• Les évaluations des politiques publiques
  • Transport express régional : bilan de la réforme (2002-2008) (3 12 2009)
  • Ferroviaire : bilan sévère de la Cour des comptes (24 04 2008)

Les ressources

• Les débats référencés sur ce thème
  • Projet de plan national de mise en œuvre de la navigation aérienne fondée sur les performances (19 12 2011)
  • Projet de ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon (12 10 2011)
  • Projet d’extension du Port de Jarry à la Guadeloupe (12 10 2011)
  • Projet de ligne nouvelle Paris-Normandie (4 10 2011)
  • Débat public sur le projet Arc Express (7 10 2010)
  • Repensons ensemble nos déplacements en Île-de-France (6 10 2009)
• Les rapports
  • Les rapports sur le thème Transport dans la Bibliothèque des rapports publics
• Les discours
  • Les discours publics sur le thème Transport
• Sur les sites publics
  • Conseil national des transports (CNT) (13 10 2004)

    Présentation du CNT, texte des avis et des rapports rendus par la Conseil, actualités dans le domaine des transports.

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