"Union européenne"

Les actualités

• En bref
  • Parlement européen : comment choisir les deux eurodéputés français supplémentaires ? (15 01 2010)
  • Présidence de l’Union européenne : les innovations 2010 (6 01 2010)
  • Entrée en vigueur du Traité de Lisbonne : quel impact ? (27 11 2009)
  • Union européenne : accord sur les futurs hauts responsables (23 11 2009)
  • Agences européennes : vers de nouvelles règles ? (12 11 2009)
  • Le Traité de Lisbonne est ratifié : application en décembre ? (4 11 2009)
• Dossiers d'actualité
  • Elections régionales 2010 (9 02 2010)
  • Négociations sur le climat : l’Union européenne parlera-t-elle d’une seule voix ? (9 12 2008)
  • Traité de Lisbonne : réponse à trois ans d’impasse institutionnelle ? (4 02 2008)
  • L’Europe a 50 ans : une citoyenneté européenne encore à construire (26 03 2007)
• Panorama des lois
  • Loi du 13 février 2008 autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l’Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (14 02 2008)
  • Loi constitutionnelle du 4 février 2008 modifiant le titre XV de la Constitution (pour permettre la ratification du Traité de Lisbonne) (5 02 2008)
  • Loi du 5 mars 2007 autorisant l’approbation du protocole n° 2 à la convention cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités locales ou autorités territoriales relatif à la coopération internationale (7 03 2007)
  • Loi du 13 octobre 2006 autorisant la ratification du traité d’adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l’Union européenne (16 10 2006)
  • Loi constitutionnelle du 1er mars 2005 modifiant le titre XV de la Constitution (pour permettre la ratification du traité constitutionnel européen par référendum) (5 01 2005)
  • Loi du 19 décembre 2003 autorisant la ratification du traité relatif à l’adhésion à l’Union européenne de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie (2 11 2004)
• FAQ
  • Elections européennes 2009 : ce qu’il faut savoir (8 04 2009)
  • Présidence française de l’Union européenne (1er 12 2008)

Les repères

• Découverte des institutions
  • Qu’est-ce que l’Union européenne ? (7 05 2008)
  • Quel héritage commun partagent les Européens ? (18 04 2008)
  • Pourquoi une Europe unie ? (18 04 2008)
  • Qui est citoyen européen ? (15 05 2008)
  • Existe-t-il une constitution européenne ? (15 05 2008)
  • De quels moyens de contrôle le Parlement européen dispose-t-il ? (21 04 2008)
• Les évaluations des politiques publiques
  • Europe : bilan de l’UEM dix ans après sa création (14 05 2008)
• Les chronologies de la vie publique
  • Elections européennes : évolution de la procédure électorale (24 04 2009)
• Traité de Lisbonne : la fin d’une impasse institutionnelle ? (11 09 2008)

Les ressources

• Les débats référencés sur ce thème
  • Consultation publique sur l’initiative citoyenne européenne (24 11 2009)
  • La Commission Européenne présente son livre Vert de la pêche et lance une consultation (6 05 2009)
  • Consultation publique sur l’organisation du marché électrique (6 05 2009)
  • Venez partager votre vision de l’avenir social et économique de l’Union européenne ! (11 12 2008)
  • C’est quoi être citoyen européen ? (8 09 2008)
  • Consultation "Vers un accord global et ambitieux sur le changement climatique pour l’après-2012" (19 08 2008)
• Les rapports
  • Les rapports sur le thème Union européenne dans la Bibliothèque des rapports publics
• Les discours dans l'actualité
  • Les perspectives de l’Union européenne après le référendum irlandais sur le traité de Lisbonne (25 06 2008)
  • Retour sur le débat concernant le processus de ratification du Traité de Lisbonne (7 03 2008)
  • Les origines du projet d’Union pour la Méditerranée (5 03 2008)
• Les discours
  • Les discours publics sur le thème Union européenne
• Les acteurs référencés sur ce thème
  • Présidence du Conseil de l’Union européenne (1er 01 2010)
  • Conseil européen (3 12 2009)
  • Conseil de l’Union européenne (17 10 2008)
  • Parlement européen (17 10 2008)
  • Commission européenne (17 10 2008)
• Sur les sites publics
  • Etudes européennes (23 09 2008)

    Revue en ligne du Centre d’études européennes de Strasbourg.

  • Le Traité de Lisbonne : un nouveau cadre pour l’Union européenne (15 04 2008)

    Dossier d’actualité de la Documentation française consacré au traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 après l’abandon du projet de constitution européenne : la place du traité dans le processus de la construction européenne, les dispositions du traité, les positions des Etats membres, le processus de ratification. Chronologie, sélection de sites.

  • Toute l’Europe (2 06 2006)

    Site du Centre d’information sur l’Europe. Actualités européennes (brèves, dossiers, suivi législatif, agenda, revues de presse), droits et démarches, histoire de l’Europe, institutions européennes, pays membres, pays candidats, politiques de l’UE, débats européens, opinions et tendances.

  • Cour de justice des Communautés européennes (13 10 2004)

    Présentation de l’institution, actualités, jurisprudence, le contentieux, la coopération judiciaire en Europe.

Dialoguer avec la rédaction

• Voir aussi
  • Le glossaire
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