"Union européenne"
le 25 05 2012
Les actualités
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En bref
- "Rencontrez l’Europe" : les initiatives de la société civile sur l’Europe (15 05 2012)
- Taux de chômage : 10,9% dans la zone euro en mars 2012 (3 05 2012)
- Présidentielle 2012 : l’Europe vue par les 10 candidats (12 04 2012)
- Europe : l’initiative citoyenne européenne entre en vigueur (4 04 2012)
- Union européenne : vers un nouveau traité de discipline budgétaire (5 03 2012)
- Europe : vers un relèvement de l’âge de départ à la retraite ? (22 02 2012)
- Dossiers d'actualité
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Panorama des lois
- Lois du 7 mars 2012 relatives à la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité (8 03 2012)
- Loi du 26 mai 2011 relative à l’élection des représentants au Parlement européen (27 05 2011)
- Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l’élection des représentants français au Parlement européen (25 06 2010)
- Loi du 7 juin 2010 de finances rectificative pour 2010 (3) (8 06 2010)
- Loi du 7 mai 2010 de finances rectificative pour 2010 (2) (10 05 2010)
- Loi du 13 février 2008 autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l’Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (14 02 2008)
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FAQ
- Elections européennes 2009 : ce qu’il faut savoir (8 04 2009)
- Présidence française de l’Union européenne (1er 12 2008)
Les repères
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Découverte des institutions
- Qu’est-ce que l’Union européenne ? (26 07 2010)
- Quel héritage commun partagent les Européens ? (26 07 2010)
- Pourquoi une Europe unie ? (27 07 2010)
- Qui est citoyen européen ? (29 07 2010)
- Existe-t-il une Constitution européenne ? (30 07 2010)
- De quels moyens de contrôle le Parlement européen dispose-t-il ? (2 08 2010)
- Les évaluations des politiques publiques
- Europe : bilan de l’UEM dix ans après sa création (14 05 2008)
- Les chronologies de la vie publique
- La France, l’Allemagne et l’Europe (19 01 2012)
- Euro : une monnaie unique pour 17 Etats de l’Union européenne (15 11 2011)
- La libre circulation des personnes dans l’Union européenne (3 05 2011)
- Elections européennes : évolution de la procédure électorale (24 04 2009)
- Traité de Lisbonne : la fin d’une impasse institutionnelle ? (11 09 2008)
Les ressources
- Les débats référencés sur ce thème
- Consultation sur les dispositions réglementaires de la transposition du « Paquet télécom » (29 06 2011)
- Consultation publique sur l’initiative citoyenne européenne (24 11 2009)
- Venez partager votre vision de l’avenir social et économique de l’Union européenne ! (11 12 2008)
- Consultation "Vers un accord global et ambitieux sur le changement climatique pour l’après-2012" (19 08 2008)
- Forums sur l’Europe (1er 08 2008)
- "Debate Europe" – Démocratie - Dialogue - Débat (1er 08 2008)
- Les rapports
- Les discours dans l'actualité
- Les discours
- Les acteurs référencés sur ce thème
- Présidence du Conseil de l’Union européenne (1er 01 2012)
- Conseil européen (3 12 2009)
- Conseil de l’Union européenne (17 10 2008)
- Parlement européen (17 10 2008)
- Commission européenne (17 10 2008)
- Sur les sites publics
- Etudes européennes
(23 09 2008)
Revue en ligne du Centre d’études européennes de Strasbourg.
- Le Traité de Lisbonne : un nouveau cadre pour l’Union européenne
(15 04 2008)
Dossier d’actualité de la Documentation française consacré au traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 après l’abandon du projet de constitution européenne : la place du traité dans le processus de la construction européenne, les dispositions du traité, les positions des Etats membres, le processus de ratification. Chronologie, sélection de sites.
- Toute l’Europe
(2 06 2006)
Site du Centre d’information sur l’Europe. Actualités européennes (brèves, dossiers, suivi législatif, agenda, revues de presse), droits et démarches, histoire de l’Europe, institutions européennes, pays membres, pays candidats, politiques de l’UE, débats européens, opinions et tendances.
- Cour de justice des Communautés européennes
(13 10 2004)
Présentation de l’institution, actualités, jurisprudence, le contentieux, la coopération judiciaire en Europe.
- Etudes européennes
(23 09 2008)






























