Carburant

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Rapport

Délais d'instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et...

Auteur(s) : Rémi Steiner - Pascal Clément - Philippe Guignard

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur...

Auteur(s) : Stéphane Demilly - Jean-François Cesarini - Bertrand Pancher

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Rapport

Rapport d'information (...) sur la filière française des biocarburants

Auteur(s) : Pierre Cuypers

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport

Propositions de pistes de modulation des garanties publiques pour le...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Économie et des Finances

En bref

Parc automobile des entreprises et des administrations : le diesel...

Plus de la moitié (51%) des véhicules neufs mis en circulation en 2017 appartiennent à des entreprises ou des administrations. Celles-ci détiennent un total de 2,9 millions de véhicules particuliers.
Rapport

Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations...

Auteur(s) : Jean-Philippe Duranthon - Sophie Mougard - Pascal Clément - Jean Cueugniet

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole...

Auteur(s) : Jean-Bernard Erhardt - Philippe Maler

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Les prix, les marges et la consommation des carburants

Auteur(s) : Anne Bolliet - Boris Ravignon - Olivier Meslin - Gilles Bellec - Henri Serres

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Finances - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel...

Auteur(s) : Philippe Maler - Jean-Bernard Erhardt

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France -...

Auteur(s) : Roland Courteau - Bruno Sido

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée nationale - Sénat