L'évaluation de l'attractivité des quartiers prioritaires

Parution :

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Présentation

La Cour des comptes, associée à quatre chambres régionales des comptes, a procédé à l’évaluation de la politique de la ville qui mobilise chaque année plus de 10 Md€, en examinant son déploiement et ses résultats au cours des dix dernières années.
Elle a retenu comme point focal de son analyse l’attractivité des quartiers prioritaires au regard de trois dimensions de la vie quotidienne : « habiter » (les quartiers attirent-ils de nouveaux résidents qui choisissent de venir s’y installer, par choix ou par obligation ?), « éduquer » (les établissements scolaires contribuent-ils à l’attractivité des quartiers et à l’amélioration de la situation de leurs habitants ?) et « implanter une activité économique »
(les quartiers prioritaires attirent-ils des activités ?).
À partir de l’étude approfondie de huit quartiers prioritaires, dont chacun fait l’objet d’un cahier territorial annexé au présent rapport de synthèse, et d’une enquête nationale, l’évaluation des juridictions financières débouche sur un constat critique. S’il est incontestable que la rénovation urbaine et les investissements publics améliorent les conditions de vie des habitants, la politique de la ville ne parvient pas à modifier durablement l’image des quartiers, et partant, leur attractivité vis-à-vis de l’extérieur.
Si les équipements publics et dans une moindre mesure les points d’accès aux services publics ne font généralement pas défaut dans les quartiers, le déploiement sur place des politiques dites « de droit commun », tant par l’État (en matière éducative, en matière de sécurité, etc.) que par les collectivités (en matière de transport, en matière périscolaire ou de prévention de la délinquance, etc.) ne sont pas à la hauteur des besoins. La persistance de problèmes de sécurité et d’économie souterraine sont les facteurs le plus souvent mis en avant par les résidents. Des phénomènes de repli, voire de communautarisme, sont également présentés comme des freins à l’attractivité et à une forme de « banalisation » de ces quartiers.
Dans ce contexte, la Cour des comptes recommande un renouvellement profond du cadre général de la politique de la ville autour de quatre orientations générales : une réelle décentralisation et une différenciation accrue autour de « projets de quartiers » inclus dans leur environnement ; une meilleure définition et une mise en oeuvre effective du double objectif de mixité sociale et de mixité fonctionnelle des quartiers ; un rééquilibrage, y compris budgétaire, des interventions en faveur du bâti et de l’accompagnement éducatif et social des habitants ; une réponse effective aux besoins spécifiques des quartiers en mobilisant davantage les politiques « de droit commun ».

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Sommaire

Procédures et méthodes 
Délibéré
Synthèse 
Récapitulatif des recommandations 
Introduction

Chapitre I La politique de la ville prend-elle en compte les facteurs affectant l’attractivité des QPV ? 

I - L’attractivité des quartiers s’est progressivement imposée comme un des objectifs-clés de la politique de la ville 
A - Historiquement, la politique de la ville s’est articulée autour de trois grandes orientations stratégiques 
B - Au regard des autres pays, la politique de la ville en France se caractérise par une approche descendante et normative 

II - La politique de la ville ne permet pas d’attirer des ménages socialement moins défavorisés dans les quartiers 
A - L’attractivité externe et l’attractivité interne répondent à des logiques difficiles à concilier 
B - Les habitants sont confrontés à de nombreux obstacles limitant leurs voeux de mobilité 

III - Les documents stratégiques de la politique de la ville ne prennent pas complétement en compte l’enjeu de l’attractivité 
A - Les opérations de rénovation urbaine visent le changement d’image du quartier à travers l’amélioration du bâti 
B - Le cadre prescriptif des politiques de peuplement et d’éducation offre peu de choix aux publics concernés 
C - Plusieurs facteurs affectant l’attractivité dépassent le périmètre des QPV

Chapitre II L’attractivité des QPV s’est-elle améliorée au cours des dix dernières années ? 

I - Une capacité d’attraction résidentielle qui demeure faible en dépit des opérations de rénovation urbaine 
A - Une attractivité résidentielle limitée par le volume et la nature du parc social, administrée par les politiques d’attribution des logements 
B - Le sentiment d’exclusion et de relégation s’est accentué et il nourrit une dynamique de repli, voire de communautarisme

II - Le climat et les résultats scolaires évoluent peu
A - Les établissements situés en QPV accueillent une population scolaire fragile 
B - La stabilité et l’implication des équipes pédagogiques influe sur l’évolution du climat scolaire
C - Des freins de plusieurs natures limitent le recours par les habitants à l’offre périscolaire et aux dispositifs d’accompagnement éducatif 

III - La dévitalisation du tissu économique et commercial local n’est pas enrayée 
A - Une offre commerciale déjà restreinte qui se tarit d’année en année 
B - Un développement commercial qui se fait en périphérie des QPV

Chapitre III Les dispositifs publics ont-ils pesé sur l’attractivité des QPV ? 

I - Le pilotage des moyens déployés dans les quartiers n’est pas à la hauteur des enjeux
A - Des moyens financiers non consolidés au service d’une politique ciblée 
B - Une gouvernance nationale dispersée, un pilotage local souvent formel et peu coordonné 
C - Les données et méthodes statistiques disponibles ne permettent pas d’identifier la réalité des besoins ni d’évaluer les dispositifs mis en place dans le cadre de la politique de la ville 

II - La rénovation urbaine, levier nécessaire mais insuffisant de l’amélioration de l’attractivité résidentielle et économique des quartiers 
A - La rénovation urbaine peut remédier aux erreurs de conception ou de localisation des QPV mais ne peut seule redonner de l’attractivité à un quartier
B - De longs délais de réalisation qui ne permettent pas aux habitants d’apprécier les effets de la rénovation urbaine 
C - L’allègement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et la gestion de proximité urbaine des bailleurs sociaux
D - Une politique de peuplement par défaut 
E - Des mesures en faveur des entreprises peu mobilisées, qui ne semblent pas rendre les QPV plus attractifs

III - L’école ne détermine pas les choix de résidence des habitants mais constitue un élément structurant du cadre de vie 
A - L’absence de choix et d’informations donnés aux familles ne permet pas de valoriser les dispositifs scolaires mis en place dans les QPV 
B - Les actions déployées dans le cadre de l’éducation prioritaire n’influent pas sur l’attractivité des QPV
C - Mieux faire connaître les dispositifs de l’éducation prioritaire pour rendre attractifs les établissements scolaires

Chapitre IV L’articulation entre la politique de la ville et les autres interventions des services publics a-t-elle permis de renforcer l’attractivité des QPV ?

I - L'ambition d’un renforcement des politiques de droit commun peine à s’articuler avec les crédits spécifiques de la politique de la ville
A - Politiques de droit commun et politiques de la ville peuvent avoir des objectifs concurrents
B - L’attribution de moyens dans les QPV au titre des politiques générales se heurte à des difficultés tenant pour partie à la faible attractivité des affectations pour les agents publics 
C - Les pouvoirs publics se désengagent de certains dispositifs de droit commun 

II - L’articulation entre dispositifs spécifiques et de droit commun ne permet pas la « normalisation » des QPV 
A - Le débat sur le taux d’équipement des QPV en équipements et en services publics révèle un décalage entre les situations objectives et leur perception 
B - Des efforts à poursuivre en matière de desserte par les transports en commun et de prise en compte des besoins liés à la jeunesse
C - Le risque de substitution des dispositifs spécifiques aux dispositifs de droit commun persiste
D - L’adaptation des dispositifs généraux aux spécificités des QPV n’est pas à la hauteur des besoins 

Conclusion générale 
Liste des abréviations 
Annexes 
Réponses des administrations et organismes concernés
 

Cahiers territoriaux

Quartier Minguettes-Clochettes Communes : Vénissieux et Saint-Fons (69)
I - Habiter - Les investissements publics ont amélioré l’attractivité du quartier, marqué cependant par la précarité croissante des habitants 
A - Un quartier de grands ensembles comportant une large majorité de logements sociaux dont l’image, bien qu’améliorée, demeure négative 
B - Un quartier qui a fait l’objet de multiples interventions publiques depuis dix ans 
C - Le nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) 2020-2030 

II - Éduquer - Une situation contrastée entre les quatre collèges du quartier 
A - Une démographie scolaire dynamique dans des établissements hétérogènes mais globalement bien intégrés à leur quartier 
B - Une hausse globale de la réussite scolaire au collège mais une attractivité hétérogène entre établissements 
C - Des mesures à vocation éducative, périscolaire et sportive visant à améliorer l’attractivité de l’ensemble des deux villes et non spécifiquement celle du quartier prioritaire

III - Implanter une activité économique - Une attractivité faible malgré l’installation de plusieurs employeurs et la présence d’un large bassin d’emploi à proximité 
A - Un tissu économique de faible densité offrant peu d’emplois au regard du fort taux de chômage de la population active locale 
B - Une évolution de l’attractivité commerciale hétérogène qui doit davantage au centre commercial central qu’aux dispositifs diffus 

Réponses

Quartier des Provinces Françaises - Commune : Maubeuge (59)
I - Habiter - Un quartier très dégradé pour lequel la prochaine opération de rénovation urbaine apparaît comme une « dernière chance » 
A - Les données sur les flux dans le quartier et sur les transactions immobilières à proximité ne montrent pas d’amélioration de l’attractivité 
B - La forme urbaine enclavée et le bâti n’ont fait l’objet d’aucune intervention significative entre 2008 et 2018 
C - L’action publique s’est principalement concentrée sur la gestion des difficultés sociales d’une population très précaire 
D - La sécurité et la tranquillité publique ont été une priorité forte de l’action publique 

II - Éduquer – Une offre scolaire et périscolaire trop refermée sur le quartier 
A - Des écoles de quartier sans mixité sociale 
B - Une diversité d’offres parascolaires et d’actions d’accompagnement 

III - Implanter une activité économique – La quasi-absence de toute activité privée 
A - Les usages commerciaux des habitants sont déterminés par la proximité du centre-ville
B - Quelques activités ont été implantées, soit à caractère associatif, soit sans lien direct avec la population du quartier 
C - La stratégie dans le cadre du NPNRU vise à intégrer le quartier dans la dynamique du projet « Action Coeur de ville » 

Réponse

Quartier Ariane-Le Manoir - Communes : Nice et Saint-André-de-la-Roche (06) 
I - Habiter - L’Ariane a déjà bénéficié de plusieurs opérations de rénovation urbaine, mais les résultats en termes d’attractivité et de transformation sont en deçà des ambitions initiales 
A - La création du programme national pour la rénovation urbaine a constitué une véritable opportunité eu égard à la situation très dégradée du QPV 
B - Les deux phases des opérations de rénovation urbaine ont transformé le quartier et amélioré sensiblement le cadre de vie des habitants, mais présentent des résultats en retrait par rapport aux projets initiaux 

II - Éduquer – Malgré l’importance des moyens déployés, les établissements scolaires du quartier souffrent d’un déficit d’attractivité 
A - Une pression démographique forte sur les établissements et une population scolaire soumise à plusieurs types de difficultés 
B - Une faible attractivité externe des établissements scolaires malgré la forte mobilisation des équipes pédagogiques et des acteurs de terrain 
C - Des politiques d’accompagnement éducatif et d’offre périscolaire volontaristes mais pas toujours adaptées aux besoins des habitants 

III - Travailler - Une situation contrastée entre économie productive et résidentielle 
A - Le quartier de l’Ariane-Le Manoir présente un certain dynamisme en matière économique 
B - L’économie résidentielle de coeur de quartier se maintient, avec toujours un taux important de vacance des locaux disponibles 
C - Les nombreuses actions entreprises pour augmenter l’attractivité du quartier n’ont pu qu’enrayer l’érosion économique en coeur de quartier 

Réponse 

Quartier Grand Pont - Commune : Rive-de-Gier (42)
I - Habiter - Le quartier a fait l’objet d’une importante rénovation urbaine en voie d’achèvement 
A - Un petit quartier caractérisé par une faible attractivité 
B - Des interventions publiques concentrées sur la rénovation urbaine 

II - Éduquer - Une évolution contrastée entre le collège de secteur et les écoles du quartier 
A - Des résultats scolaires dégradés dans le premier cycle
B - Les enfants du quartier fréquentent un collège situé hors du quartier, aux résultats en amélioration et devenu attractif 
C - Des mesures à vocation éducative, périscolaire et sportive à l’échelle de la ville dont l’impact sur le quartier reste à apprécier 

III - Implanter une activité économique - Un nombre limité de services de proximité dans un quartier de petite taille et un nouveau centre commercial en cours de construction 
A - Un tissu économique et d’acteurs de faible densité dans un quartier de taille limitée 
B - La commune a accompagné la construction d’un nouveau pôle commercial au centre du quartier 
C - La mise en place d’un relais emploi par la commune et des dispositifs d’insertion professionnelles de droit commun 

Réponse 

Quartier Saint-Chamand Commune : Avignon (84)
I - Habiter - Perçu comme un « petit village» par certains acteurs institutionnels, le quartier de Saint-Chamand souffre à l’inverse d’une image négative auprès de ses habitants 
A - Un QPV dont les difficultés ont longtemps été masquées par l’image de « petit village » 
B - Un quartier marqué par une paupérisation et une perte de mixité croissantes, entraînant un fort sentiment de relégation et une perte d’attractivité 
C - Une attractivité incontestable mais essentiellement « par défaut » 
D - Les actions mises en place dans le cadre de la politique de la ville n’ont pas réussi à modifier l’image du quartier, fortement impactée par la politique de peuplement des bailleurs sociaux 
E - Les actions mises en place dans le cadre de la politique de la ville n’ont pas réussi à améliorer l’attractivité du quartier 

II - Éduquer – Un quartier scolairement attractif, dans lequel les difficultés scolaires se renforcent malgré la mobilisation des acteurs de terrain 
A - L’attractivité des écoles de Saint-Chamand doit être analysée au regard de la situation de la ville et du quartier 
B - Un groupe scolaire REP+ attractif et reconnu vers lequel sont orientés des élèves toujours plus en difficultés 
C - L’attractivité des établissements scolaires du quartier ne constitue pas l’objectif prioritaire des actions mises en oeuvre 

III - Implanter une activité économique – un quartier peu attractif économiquement, compte tenu du faible nombre d’habitants et du manque de locaux à vocation économique 
A - Un quartier au faible potentiel de développement commercial et artisanal, entouré de nombreuses zones d’activité économique 
B - La création et l’implantation d’activités économiques ne constituent pas une priorité politique 

Réponses 

Quartier Rosiers-Chantepie Commune : Sarcelles (95) 
I - Habiter - Un quartier populaire peu attractif pour l’extérieur mais attachant pour ses résidents 
A - Un quartier marqué par la stabilité de ses habitants, dont les caractéristiques économiques et sociales révèlent une trajectoire positive 
B - Un « patriotisme de quartier » : les caractéristiques du quartier renforcent son identité et son tissu social 
C - Entre crainte et espoirs, le quartier illustre l’ambivalence de la rénovation urbaine 

II - Éduquer - Un quartier au sein duquel les difficultés scolaires demeurent importantes malgré la mobilisation de la ville et la densification des partenariats 
A - Des établissements représentatifs des difficultés de l’éducation prioritaire 
B - Un engagement partenarial qui protège les établissements d’un effet d’image 

III - Implanter une activité économique - Des pouvoirs publics peu mobilisés 
A - Le développement de services privés : un facteur d’attractivité ni regardé, ni régulé par les pouvoirs publics 
B - My Place : une attractivité nouvelle qui repose sur des opérateurs dont l’équilibre économique du projet est fragile 

Réponse

Quartier Montceleux Pont-Blanc Commune : Sevran (93) 
I - Habiter 
A - Les pouvoirs publics n’ont pas réussi à mettre fin aux problèmes de sécurité et de tranquillité qui affectent la vie quotidienne des habitants et le fonctionnement des services publics 
B - Le projet de rénovation urbaine (2009-2019), sans résoudre les nombreuses difficultés du quartier, a nettement amélioré les espaces extérieurs et les circulations 
C - La typologie des habitants n’a guère évolué entre 2008 et 2018 
D - La faiblesse des services publics favorise le développement d’associations dont la fiabilité interroge 
E - Les perspectives à moyen terme : des projets extrêmement ambitieux, un enjeu d’insertion du quartier dans son environnement 

II - Éduquer 
A - L’école hérite de fortes inégalités sociales 
B - Des difficultés scolaires marquées et persistantes 
C - Des politiques périscolaires volontaristes en direction des jeunes mais qui ne touchent qu’une partie de leur public 

III - Implanter une activité économique 
A - Une activité économique légale rare et symptomatique des difficultés du quartier 
B - Les pieds d’immeubles, signes du manque d’attractivité du quartier 
C - Des perspectives de développement économique conditionnées par la dynamique des projets urbains à une échelle plus large 

Réponse 

Quartier La Bourgogne Commune : Tourcoing (59) 
I - Habiter 
A - Le quartier reste marqué par des handicaps urbains importants 
B - Le quartier demeure peu attractif et les outils mis en place ne parviennent pas à faire évoluer son peuplement 
C - Une mobilisation du centre social mais une faible participation des habitants à la vie associative 
D - Des infractions en baisse mais un sentiment d’insécurité qui persiste : une vie de quartier fortement affectée par la délinquance 
E - Un nouveau projet de renouvellement urbain vise une transformation profonde du quartier 

II - Éduquer
A - Une forte pression démographique sur les structures scolaires du quartier de La Bourgogne 
B - Les phénomènes d’évitement à l’intérieur du secteur de La Bourgogne 
C - Des résultats scolaires en demi-teinte, reflet de la difficulté à accompagner des enfants qui sont en situation fragile 
D - Des dispositifs d’accompagnement portés par de multiples partenaires dont la coordination est à améliorer 
E - La cité éducative s’inscrit dans le prolongement du projet éducatif local pour renforcer la mobilisation des acteurs 

III - Implanter une activité économique 
A - Un tissu économique restreint, une offre commerciale purement locale 
B - Le projet NPNRU vise une refonte de l’offre commerciale et le développement de l’activité économique 

Réponse 

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Fiche technique

Élément(s) commun(s) à tous les formats

Sous-titre(s) : Une dimension majeure de la politique de la ville - Volume 2. Les cahiers territoriaux

Éditeur(s) : La Documentation française

Langue(s) : Français

Format papier

EAN : 9782111574113

Dimensions : 16,0 x 24,0 x cm

Nombre de pages : 943 page(s)

Format : Français

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