Citoyenneté - Elections

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur la citoyenneté et les élections

Rapport

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la...

Auteur(s) : Jean-Pierre Baeumler

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Rapport

De la représentation institutionnelle de la société civile

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique et social

Rapport

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux...

Auteur(s) : Antoine Bevort - David Charasse

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Rapport

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan...

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Rapport

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Rapport

Rapport d'activité 2002 du Conseil national de la formation des élus...

Auteur(s) moral(aux) : Conseil national de la Formation des Élus locaux

Rapport

Elections à venir : faire vivre la parité

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Rapport

La Responsabilité pénale des décideurs publics : rapport au Garde des...

Auteur(s) : Jean Massot

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Justice

Rapport

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport...

Auteur(s) : Jacques Oudin

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Pierre Lequiller

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne