Collectivités territoriales

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Eclairage

Festivals : entre fragilité et dynamisme d'un modèle culturel

Musique, arts de la rue, cirque, cinéma, livre, bandes dessinées, danse, théâtre… Les festivals attirent en France chaque année des milliers de spectateurs. L'organisation, le financement ou encore la sécurité des festivals représentent cependant de lourds défis tant pour les associations que pour les collectivités territoriales.
Rapport

L'organisation territoriale de la Métropole du Grand Paris

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Collectivités territoriales : deux milliards d'euros de fonds vert...

Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) est déployé depuis début janvier 2023. Ce fonds est destiné aux collectivités territoriales. Ce fonds vise à subventionner des investissements locaux favorisant notamment l'adaptation au changement climatique.
En bref

Intercommunalités : une croissance démographique plus soutenue dans...

Au 1er janvier 2021, les 34 944 communes françaises (hors Mayotte) sont regroupées en 1 248 établissements publics de coopération intercommunale et en la métropole de Lyon. Il y a 22 métropoles, 14 communautés urbaines, 221 communautés d’agglomération et 992 communautés de communes. Le point sur ces groupements et leur démographie.
Panorama des lois

Loi du 24 janvier 2023 visant à permettre aux assemblées d’élus et...

Face à la hausse des violences contre les élus, la loi donne la possibilité aux associations d’élus, aux collectivités locales, au Sénat, à l’Assemblée nationale et au Parlement européen de se porter partie civile afin d'accompagner les élus victimes d’agression ou leurs proches. Il s'agit de rompre leur isolement judiciaire.
Rapport

Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires...

Auteur(s) : Stéphane Artano

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

En bref

Gestion des déchets dans les outre-mer : une situation alarmante

Les outre-mer français accusent un retard majeur en matière de gestion des déchets. La cote d’alerte est dépassée dans certains territoires comme la Guyane et Mayotte. De l'avis des rapporteurs, des plans de rattrapage exceptionnels s’imposent pour remédier rapidement à ces lacunes.
Fiche thématique

La coopération intercommunale et les EPCI

La coopération entre les communes est mise en œuvre au sein d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
Fiche thématique

Qu'est-ce que l'intercommunalité ?

L’expression intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. On distingue l'intercommunalité de gestion et l'intercommunalité de projet.
Fiche thématique

Quel est le rôle d'un préfet de région ?

Le préfet de région est le représentant de l'État dans la région.
Rapport

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les...

Auteur(s) : Gisèle Jourda - Viviane Malet

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

Panorama des lois

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années...

Ce texte définit la trajectoire pluriannuelle des finances publiques jusqu'en 2027 et les moyens qui permettront de l'atteindre, dans un contexte de sortie de crise économique et sanitaire liée au Covid. Un retour du déficit public sous la barre des 3% du PIB est prévu d'ici 5 ans (contre 5% de déficit en 2022 et en 2023).
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