Collectivités territoriales

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Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux...

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Eclairage

Les premiers dispositifs de démocratie participative

Le concept politique de démocratie participative remonte aux années 1960-1970, à la faveur de divers mouvements sociaux, qui interrogeaient les limites de la démocratie représentative. Les démarches associant les citoyens au processus de décision politique se sont progressivement développées, sous des formes multiples (budgets participatifs...).
Rapport

Avis du Comité scientifique COVID-19 du 12 mai 2020 - Le...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Rapport

Établir Mayotte dans ses droits - Constats et recommandations du...

Auteur(s) moral(aux) : Défenseur des Droits

En bref

Collectivités locales : les chiffres clés 2020

Populations, finances des collectivités et fiscalité locale ou encore personnel de la fonction publique territoriale : la Direction générale des collectivités locales (DGCL) vient de publier ses derniers chiffres.
Rapport

Les Opéras nationaux en région – État des lieux et scénarios...

Auteur(s) : Marie Bertin - Catherine Meyer-Lereculeur

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires culturelles

En bref

Finances locales : un plan d’urgence pour les collectivités...

C'est le 29 mai 2020 que le gouvernement a présenté un plan de soutien de 4,5 milliards d'euros en faveur des collectivités territoriales. Ce plan prévoit une série de mesures pour faire face aux incidences de la crise sanitaire sur les finances des collectivités.
Rapport

Rapport d’information (…) relatif au déplacement d’une délégation de...

Auteur(s) : Hervé Maurey - Guillaume Chevrollier - Michel Dagbert - Frédéric Marchand - Pierre Médevielle - Michel Vaspart

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapport

Rapport d’information (…) sur la rencontre avec les maires et les...

Auteur(s) : Michel Magras

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

Rapport

Rapport d’information (…) sur le projet de loi, adopté par le Sénat,...

Auteur(s) : Monica Michel

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Rapport

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi adoptée par le...

Auteur(s) : Catherine Kamowski

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation