Economie

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Développer l’hydrogène décarboné : une priorité pour la France

La France s’est fixé l’objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050. L’hydrogène décarboné n’induisant aucune émission de gaz à effet de serre, le gouvernement encourage son usage dans l’industrie et les transports. Il a l’ambition d’en faire un secteur de pointe.
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Fonction publique territoriale : un salaire moyen en baisse de 0,9%...

En 2018, le salaire net moyen dans la fonction publique territoriale est de 1 963 euros par mois, ce qui, avec l'inflation, représente une baisse par rapport à 2017. Néanmoins, cette évolution n’est pas identique entre fonctionnaires et non-fonctionnaires. D'autres disparités persistent également (types de structures, différences femmes-hommes).
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Matières premières et dépendance de l'UE : les propositions de la...

Lithium, tungstène, cobalt, terres rares... Certaines matières premières sont indispensables à la transition numérique et écologique de l'économie européenne. Face à la dépendance de l'UE à l'égard de son approvisionnement, la Commission européenne vient de présenter un plan d'action visant à améliorer l'accès à ces matières premières.
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Loups et élevages dans les Hautes-Alpes : une difficile cohabitation

Le loup s’est réinstallé dans les Hautes-Alpes à la fin des années 1990. Depuis, le nombre de loups n’a cessé d’augmenter dans le département. Partant de ce constat et des difficultés des éleveurs dont les troupeaux subissent parfois des attaques, quelles pourraient être les pistes pour améliorer la coexistence entre les loups et le pastoralisme ?
Rapport

La lutte contre les fraudes aux prestations sociales - Communication...

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Rapport

Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes

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Rapport

Commission des infractions fiscales - Rapport d'activité à...

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Audit du programme 2018 "Protection intégrée" de l'institut technique...

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Baux ruraux : quel avenir dans un monde agricole qui change ?

L'agriculture connaît des bouleversements profonds. En 15 ans, la France a perdu un quart de ses exploitants agricoles. Instauré en 1945, le statut des baux ruraux est un régime juridique qui doit s'adapter aux réalités économiques et pratiques agricoles d’aujourd’hui.
Panorama des lois

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de...

Le projet de loi autorise jusqu'en 2023 des dérogations à l'interdiction d'utiliser des insecticides néonicotinoïdes, sous certaines conditions. Le gouvernement souhaite réserver ces dérogations à la culture de la betterave.
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Plan de relance économique : 100 milliards d'euros sur deux ans

Nommé "France Relance", ce plan contient une enveloppe de 100 milliards d'euros. Il a, sur le long terme, l'objectif de "préparer la France à l'horizon 2030". Il s'organise autour de trois axes : la transition écologique, la compétitivité et la cohésion sociale et territoriale.
Rapport

Rapport d'information (…) sur le financement de la lutte contre les...

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