Economie

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En bref

Emploi : les cadres, une catégorie spécifique de salariés ?

Qui sont les cadres dans le monde du travail du XXIe siècle ? Quelles caractéristiques font leur identité et délimitent la frontière avec les non-cadres ?
Panorama des lois

Projet de loi de finances rectificative pour 2020

Plans tourisme, automobile, aéronautique... Ce troisième budget rectificatif pour 2020 renforce le dispositif de soutien aux secteurs les plus touchés par la crise sanitaire liée au coronavirus. Un plan d'urgence pour les collectivités locales et des aides accompagnant les plus précaires (hébergement d'urgence, étudiants...) sont également prévus.
En bref

Protection des consommateurs européens : des actions de groupe...

De nouvelles règles devraient bientôt permettre aux citoyens européens de mieux défendre leurs droits par le biais de recours collectifs. Elles donneront la possibilité à des organisations représentatives européennes d'intenter des actions collectives dans d'autres pays ou de se joindre à de telles actions à l'étranger.
En bref

Crise sanitaire et télétravail : moins d'émissions de gaz à effet de...

Pendant le confinement lié à la pandémie de COVID-19, 41% des actifs français ont adopté le télétravail, 17% le pratiquaient déjà. Plébiscitée par ses utilisateurs, cette organisation du travail semble avoir aussi un impact bénéfique sur l'environnement selon une étude récente de l'ADEME.
Rapport

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la caisse...

Auteur(s) : Joël Blondel - Axel Essid

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires sociales

Rapport

La filière EPR

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux...

Auteur(s) : Michel Canevet - Guy-Dominique Kennel

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux entreprises

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires...

Auteur(s) : Richard Lioger

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

En bref

Plan de relance de l'économie : les propositions du Sénat

Selon les prévisions, le PIB de la France baissera de 11% en 2020 à la suite d'une crise inédite résultant à la fois d'une pandémie et d’une mise à l’arrêt de l’activité économique. Dans ce contexte, le Sénat a publié un rapport sur une politique de relance de l'économie qui se veut "verte, décentralisée et européenne".
Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires...

Auteur(s) : Philippe Huppe - Daniel Fasquelle - Thierry Benoit - François Ruffin - Alain Bruneel

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires...

Auteur(s) : Stéphane Travert - Julien Dive - Sébastien Jumel - Dominique Potier - Richard Ramos

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Rapport

Rapport d'information déposé (...) sur les propositions du groupe de...

Auteur(s) : Eric Bothorel - Laure de La Raudière

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques