Economie

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Rapport

Les grands accélérateurs de particules

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Rapport

Le stockage de l'électricité

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Rapport

Rapport sur la réforme de l'épargne réglementée

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Rapport

La situation de PSA Peugeot Citroën : rapport à Monsieur le ministre...

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Rapport

Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions,...

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En bref

Covid-19 : impacts financiers et scénarios de sortie de crise pour...

La crise sanitaire du Covid-19 a fortement affecté la fiscalité et les finances locales, notamment en termes de recettes de fonctionnement. Compte tenu des différents types de collectivités territoriales, la mission conduite par Jean-René Cazeneuve, député du Gers, propose des "réponses sur mesure".
Rapport

Rapport d'information (...) sur la mobilité des professionnels de...

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Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises...

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En bref

Entrée en vigueur de nouvelles dispositions pour les travailleurs...

Le nombre de travailleurs détachés au sein de l'Union européenne a été estimé à 1,9 million Européens en 2018. Le 30 juillet 2020, de nouvelles règles visant à améliorer les conditions de travail et la protection de ces salariés sont entrées en vigueur.
Rapport

Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables

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Rapport

Evaluation ex post du programme d'investissement d'avenir : un...

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