Famille : les adoptions de l'enfant du conjoint en forte hausse

En 2018, les juges ont prononcé l'adoption de 12 500 personnes (enfants et adultes). Pour les adoptions simples, 98% sont intrafamiliales (très souvent par le conjoint ou ex-conjoint du parent de l'adopté). Pour les adoptions plénières (27% des cas), près de 60% des adoptés dans ce cadre le sont par le conjoint de leur parent (contre 6% en 2007).

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Deux femmes en train de courir avec deux jeunes enfants dans la campagne.
Dans 83% des cas d'adoption plénière de l’enfant du conjoint, l’adoptant vit avec un conjoint de même sexe © ekaterina - stock.adobe.com

Trois types d’adoption coexistent : l’adoption internationale (enfants adoptés à l’étranger), l’adoption nationale (essentiellement les pupilles de l’État) et l’adoption intrafamiliale (en général, l'adoption de l’enfant du conjoint du parent).

L’adoption peut être simple (l’adopté garde sa filiation d’origine) ou plénière (irrévocable, elle crée un lien de filiation que se substitue à celui d’origine).

Le bulletin statistique Infostat Justice de février 2020 publié par le ministère de la justice analyse les informations contenues dans les jugements d'adoptions simple et plénière prononcés en 2018.

Forte hausse de l’adoption intrafamiliale

En 2018, l’adoption de l’enfant de conjoint représente 59% des adoptions plénières prononcées contre seulement 6% en 2007.

En revanche, la structure de l’adoption simple est stable : 90% des adoptés simples  le sont par le conjoint de leur parent contre 88% en 2007. Ce conjoint adoptant est le plus souvent un homme (78%), âgé en moyenne de 58,8 ans, et en couple neuf fois sur dix. La personne adoptée est âgée de 34,5 ans en moyenne.

L’effondrement de l’adoption internationale et nationale depuis quelques années, concomitant avec les recompositions familiales explique l'évolution de ces données. C’est au sein des familles recomposées qu’ont lieu la plupart des adoptions. En 2018, cinq ans après la promulgation de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, et par là même la possibilité d’adoption de l’enfant du conjoint, cette voie est largement utilisée.

 

Adoption plénière par les couples de même sexe

S’agissant de l’adoption plénière de l’enfant du conjoint, dans 83% des cas, l’adoptant est une personne vivant en couple avec une personne de même sexe. Dans 97% des cas, ce sont des femmes. 
Quand l’adoptant vit avec un conjoint de sexe différent (17%), l’adoptant est dans 98% des cas un homme. 
Pour la grande majorité des enfants adoptés (95%), aucune autre filiation que celle avec leur propre parent n’est établie. Les adoptions restantes sont prononcées soit parce que l’autre parent n’a plus l’autorité parentale sur l’enfant, soit parce qu’il est décédé.
Enfin, 6% des jugements d’adoption sont liés entre eux, le parent adoptant l’enfant (ou les enfants) de son conjoint et réciproquement (adoptions croisées).