Energie - Transports

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En bref

Transport maritime : recul des émissions de CO2 dans l’Union...

Les émissions de CO2 du transport maritime ont diminué de 26% dans l’Union européenne depuis 1990. Mais des efforts restent à faire pour réduire l'impact environnemental du secteur qui devrait connaître une forte croissance au cours des prochaines décennies.
Rapport

Rapport d'information (..) sur l'évaluation de l'impact de la loi du...

Auteur(s) : Natalia Pouzyreff - Robin Reda

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Rapport

Le chauffage urbain : une contribution efficace à la transition...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Eclairage

Pacte vert et paquet climat : l'UE vise la neutralité carbone dès 2050

Être le premier continent à atteindre la neutralité climatique, c'est la stratégie de l'Union européenne. Lancé en 2019, le pacte vert pour l'Europe engage les États vers la réduction des émissions nettes de gaz à effet de serre. L'objectif est de les réduire de 55% en 2030 par rapport à leur niveau de 1990.
En bref

Énergies renouvelables : 19,1% de la consommation finale d'énergie...

En 2020, les énergies renouvelables représentent 19,1% de la consommation brute finale d'énergie. Leur part progresse de 10 points depuis 2005 mais elle reste en-deçà de l’objectif de 23% que la France s’était fixé. Cet objectif est porté à 33% pour 2030.
Rapport

Bilan des bilans LOTI

Auteur(s) : Philippe Ayoun - Michel Massoni - Mireille Viora

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Rapport d'activité 2020 de l'Autorité de régulation des transports

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Transports

Rapport

Les marchés et contrats passés par les sociétés concessionnaires...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Transports

Eclairage

Trains : quelle stratégie ferroviaire nationale devant l'ouverture à...

Environ 20 ans après les premiers accords sur l’ouverture du réseau ferré à la concurrence, la libéralisation des marchés ferroviaires se concrétise. Mais, entre poursuite des grands projets et rénovation de l’existant, quelle est la stratégie ferroviaire nationale, tant en matière de transports de voyageurs que de fret ?
Rapport

Bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin Rhône Branche Est -...

Auteur(s) : Mireille Viora

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Rapport

Le modèle économique des transports collectifs

Auteur(s) : Philippe Duron - Philippe Ayoun - Pierre-Yves Appert - Manuel Leconte - Céline Mouvet

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Transition écologique - Ministère des Transports

Panorama des lois

Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...

Le projet de loi transpose 12 directives européennes et met en conformité le droit français avec plusieurs règlements européens dans le domaine des transports et de l’environnement. Il comporte aussi diverses dispositions d’adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière.
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