Energie - Transports

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Rapport

Conditions d'exploitation du méthaniseur de Gramat : expertise et...

Auteur(s) : Thierry Galibert - Pascal Kosuth

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Eclairage

L’avenir du pétrole, entre impératif économique et urgence écologique

L'exploitation intensive des ressources pétrolières pourrait être remise en cause par la diminution progressive des gisements conventionnels et par la prise de conscience du réchauffement climatique. Le déclin du pétrole est-il possible ?
Rapport

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2017

Auteur(s) moral(aux) : Commission de Régulation de l'Énergie

Rapport

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année...

Auteur(s) moral(aux) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Rapport

Travail, emploi et mobilités

Auteur(s) : Michèle Chay - Laurent Clévenot

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Questions-réponses

Neuf questions sur la lutte contre les nuisances sonores...

Le bruit généré par les avions au décollage et à l'atterrissage produisent de fortes nuisances. Pour une meilleure régulation et la protection des riverains, une autorité administrative indépendante, l'ACNUSA, a été créée en 1999.
Panorama des lois

Loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat

La loi énergie et climat du 8 novembre 2019 vise à répondre à l’urgence écologique et climatique. Elle inscrit cette urgence dans le code de l’énergie ainsi que l’objectif d'une neutralité carbone en 2050, en divisant les émissions de gaz à effet de serre par six au moins d'ici cette date.
Rapport

Propositions de pistes de modulation des garanties publiques pour le...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Économie et des Finances

En bref

Nucléaire : un rapport évalue le chantier du réacteur EPR de...

Surcoûts, retards, le chantier de construction du réacteur nucléaire de nouvelle génération (EPR) sur le site de Flamanville dans la Manche accumule les déconvenues. Quelles en sont les causes ? La technologie EPR est-elle remise en question ?

En bref

TER : une préparation "insuffisante" à la concurrence, selon la Cour...

7 000 trains et 1 300 cars (hors l’Île-de-France) forment les transports express régionaux (TER) et assurent la desserte des zones périurbaines, des villes régionales et des territoires isolés pour près de 900 000 voyageurs par jour.
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement...

Auteur(s) : Hervé Maurey - Didier Mandelli

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapport

Les comptes des transports en 2018 : 56è rapport de la Commission des...

Auteur(s) moral(aux) : Commission des Comptes des Transports de la Nation