Enseignement supérieur

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Rapport

La rénovation du deuxième cycle "arts appliqués et métiers d'art"

Auteur(s) : Brigitte Flamand - Guillaume Bordry

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

Impact des modifications apportées aux modes d'accès à l'enseignement...

Auteur(s) : Mélanie Caillot - Isabelle Leguy - Denis Rolland - Fabienne Thibau-Lévêque

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix...

Auteur(s) : Pierre Henriet - Laure Darcos - Pierre Ouzoulias

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée nationale - Sénat

Rapport

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre de la réforme de...

Auteur(s) : Sonia de La Provôté

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport

État des lieux des actions en faveur de l'entrepreneuriat dans les...

Auteur(s) : Claire Laugier - Claude Bernhard

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Rapport

Le projet de faculté de médecine de plein exercice aux Antilles et en...

Auteur(s) : Jean Debeaupuis - Patrice Blemont

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche - Inspection générale des Affaires sociales

Rapport

La mise en place des parcours préparatoires au professorat des écoles...

Auteur(s) : Ollivier Hunault - Marie-Hélène Leloup - Ghislaine Desbuissons - Laurence Loeffel - Françoise Parillaud - Yves Poncelet - Anne-Valérie Solignat - Anne Vibert - Christian Wassenberg

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'enseignement supérieur du spectacle...

Auteur(s) : Vincent Eblé - Didier Rambaud

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Panorama des lois

Loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire

La loi crée un délit de harcèlement scolaire qui pourra être puni jusqu'à 10 ans de prison en cas de suicide ou tentative de suicide de la victime. Elle améliore également le droit à une scolarité sans harcèlement. Le harcèlement scolaire, amplifié par les réseaux sociaux, toucherait près d'un élève sur dix chaque année.
Rapport

Sensibiliser et former aux enjeux de la transition écologique et du...

Auteur(s) : Jean Jouzel

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Rapport

Comité éthique et scientifique de Parcoursup - rapport au Parlement,...

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin - Gérard Berry - Jean-Richard Cytermann - Max Dauchet - Jean-Marie Filloque - Catherine Moisan - Isabelle Roussel - Mélanie Caillot - Pierre Senellart

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Rapport

Comité éthique et scientifique de Parcoursup - rapport au Parlement,...

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin - Gérard Berry - Jean-Richard Cytermann - Max Dauchet - Jean-Marie Filloque - Catherine Moisan - Isabelle Roussel - Guillaume Tronchet

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

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