Environnement

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Rapport

La finance bleue - Rapport de mission pour la Ministre de la mer,...

Auteur(s) : Baptiste Perrissin-Fabert - Ludovic Doyennette

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de la Mer

En bref

Métaux lourds : une exposition qui touche toute la population...

Une étude réalisée à partir de données collectées de 2014 à 2016 révèle l'exposition de toute la population observée (adultes et enfants) aux métaux lourds (arsenic, mercure, cadmium, chrome, plomb, cuivre, nickel...). Selon l'étude, les niveaux d'exposition sont en général supérieurs aux autres pays d’Europe et d'Amérique du Nord.
Panorama des lois

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et...

Le projet de loi "Climat et Résilience" entend concrétiser une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l'État, pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40% d'ici 2030, dans un esprit de justice sociale.
Rapport

La reconstruction de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy après le...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Climat : l'engagement de la France à réduire les gaz à effet de serre...

Le projet de loi "Climat et Résilience" entend concrétiser certaines propositions de la Convention citoyenne pour le climat. Toutefois, un rapport du Haut Conseil pour le climat (HCC) ainsi qu'une décision du Conseil d'État considèrent comme médiocres les efforts du gouvernement à respecter ses engagements de lutte contre le changement climatique.
Panorama des lois

Projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la...

Le projet de loi intégrait à l'article 1er de la Constitution la préservation de l'environnement. Cette révision constitutionnelle devait être soumise à référendum. Toutefois, les députés et les sénateurs n'ayant pas réussi à voter le texte dans des termes identiques au bout de deux lectures, le Premier ministre a annoncé l'abandon de la réforme.
Panorama des lois

Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...

Le projet de loi transpose 12 directives européennes et met en conformité le droit français avec plusieurs règlements européens dans le domaine des transports et de l’environnement. Il comporte aussi diverses dispositions d’adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière.
Eclairage

Vers la fin du plastique jetable ?

La crise sanitaire provoquée par le coronavirus a relancé la consommation de produits à usage unique souvent fabriqués en matière plastique. Pourtant, face à l’urgence climatique, la France a fixé des objectifs pour faire disparaître le plastique à usage unique d'ici 20 ans.
Rapport

Evaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

En bref

Irrigation et sécheresse : un nouveau cadre règlementaire pour la...

Le changement climatique a déjà pour conséquence de modifier le cycle de l’eau (évaporation, précipitations...). Soumis à consultation publique début 2021, le décret sur la gestion de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse a été publié au Journal officiel du 24 juin 2021.
Rapport

Rapport annuel 2021 du Haut conseil pour le climat - Renforcer...

Auteur(s) moral(aux) : Haut Conseil pour le Climat

En bref

Défis économiques post-Covid : les recommandations du rapport...

Une commission internationale d'économistes présidée par Olivier Blanchard et Jean Tirole a remis au président de la République, le 23 juin 2021, ses conclusions sur les grands défis économiques. Selon ce rapport, les principaux défis à surmonter concernent les questions du climat, des inégalités économiques et du vieillissement de la population.
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