Environnement

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En bref

Canicule, sécheresse, parasites : la forêt française a souffert en...

L’année 2019 a été jalonnée en France par des épisodes de chaleur et de sécheresse très intenses qui ont nui à la santé des forêts. Ils ont contribué à un affaiblissement généralisé des arbres, les rendant plus vulnérables aux agents pathogènes et aux insectes ravageurs.
En bref

Commerce illégal de chats et de chiens : une résolution du Parlement...

Contre le commerce illégal des animaux de compagnie dans l'Union européenne, les députés européens ont voté une résolution pour un plan d'action en faveur du bien-être animal.
Eclairage

Fiscalité écologique : où en est la France ?

La fiscalité écologique (ou écofiscalité) vise à taxer les activités et produits polluants pour inciter à adopter des pratiques plus respectueuses de l’environnement. Mise en place à partir des années 90 en Europe, elle connaît un développement croissant ces dernières années en France.
Loi

Loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à...

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire entend accélérer le changement des modèles de production et de consommation afin de réduire les déchets et préserver les ressources naturelles, la biodiversité et le climat. Elle s’inscrit dans la mise en œuvre de la charte de l'environnement de 2004.
Dossier

Une fiscalité environnementale au service de la transition écologique

Écopastille, taxe carbone, prime à la conversion... La fiscalité écologique est considérée comme un levier nécessaire pour faire face aux enjeux majeurs de protection de l’environnement et de lutte contre le changement climatique. Le point sur cette fiscalité verte.
Eclairage

Fiscalité écologique : quelle efficacité ?

La fiscalité écologique est guidée par des objectifs environnementaux. Pour autant, le système fiscal français prévoit de nombreuses exonérations qui ne vont pas dans le sens de la transition écologique. Ces taxes vertes sont-elles réellement efficaces et incitatives ?
Questions-réponses

PPE, SNBC : six questions sur la consultation pour l'énergie et le...

En consultation publique jusqu'au 19 février 2020, la Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) fixent le cap énergétique de la France pour atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050.
Loi

Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale...

Le projet de loi adapte la procédure pénale française au nouveau Parquet européen, qui sera mis en place en novembre 2020. Il rénove, par ailleurs, la justice pénale environnementale en créant de nouvelles juridictions pour l'environnement et une convention judiciaire écologique.
En bref

1000 milliards d'euros pour le Pacte vert européen

La transition de l'Union européenne vers la neutralité carbone d’ici 2050 mobilisera au moins 1000 milliards d’euros au cours de la prochaine décennie. La Commission compte sur des financements publics et privés.
En bref

Pesticides : bilan et perspectives du plan Écophyto 2

Pour réduire la dépendance aux pesticides, ou produits phytosanitaires, et mieux protéger les populations, le plan Écophyto vise à réduire l'utilisation de ces produits, à assurer davantage de transparence sur leur utilisation et à renforcer la protection des populations.
En bref

L'Assemblée nationale évalue la politique européenne de l'eau

La politique européenne de l'eau a pour objectif le bon état des eaux et repose sur deux directives-cadres qui sont en cours de réexamen par l'Union européenne. Malgré des progrès, l'état des eaux européens reste préoccupant.
En bref

Impact climatique des lois françaises : systématiser l'évaluation

La neutralité carbone en 2050 : tel est l’objectif assigné à la France par la loi "énergie et climat" du 8 novembre 2019. Or de nombreuses politiques publiques ayant une incidence environnementale, les lois vont être évaluées au regard de ces nouvelles exigences.