Europe

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En bref

Crise migratoire : l'Union européenne renforce les sanctions contre...

L'Union européenne (UE) a annoncé, le 15 novembre 2021, un renforcement des sanctions contre la Biélorussie. Elle s'apprête à adapter son dispositif juridique pour cibler les personnes et organisations qui mettent en place, via la Biélorussie, l'arrivée de milliers de migrants aux frontières avec la Pologne et la Lituanie.
Parole d'expert

Le gaz : nouvel enjeu géopolitique en Méditerranée orientale

La découverte récente de gigantesques réserves de gaz naturel en Méditerranée orientale aiguise l'appétit des pays riverains (Chypre, Turquie, Syrie, Liban, Israël, Égypte, Libye). Elle ravive aussi les tensions géopolitiques autour de la délimitation des frontières maritimes.
Vidéo

Les dates clés du Brexit

La sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne a fait l’objet d’intenses négociations pendant près de quatre ans. La conclusion d’un accord commercial entre les deux parties a été plusieurs fois repoussée. Retour en vidéo sur ce processus au long cours.
Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information...

Auteur(s) : Jacques Marilossian - Charles de La Verpillière

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Rapport

Face au choc, construire ensemble la France de demain - Rapport sur...

Auteur(s) : Hélène Fauvel - Benoît Garcia

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Discours dans l'actualité

Le Traité de l'Élysée et la relation franco-allemande dans les...

Le traité entre la République française et la République fédérale d’Allemagne sur la coopération franco-allemande, dit "Traité de l’Élysée", signé le 22 janvier 1963 par le chancelier Adenauer et le général De Gaulle, est le socle fondateur des relations entre la France et l’Allemagne et scelle la réconciliation franco-allemande.
Panorama des lois

Ordonnance du 16 décembre 2020 tirant les conséquences du retrait du...

L’ordonnance tire les conséquences du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (Brexit) en matière d’assurances, de placements collectifs et de plans d’épargne en actions.
Rapport

Rapport d’information (…) sur les relations entre la Grèce et l’Union...

Auteur(s) : Simon Sutour

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Jean Bizet - André Gattolin - Jean-Yves Leconte

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

En bref

Brexit : la question irlandaise au coeur des négociations entre l'UE...

Les négociations sur la future relation entre l'UE et le Royaume-Uni se sont déroulées du 4 au 10 septembre 2020. Face à un projet de loi britannique remettant en cause certains engagements pris dans le cadre du Brexit, l'UE a donné au Royaume-Uni jusqu'à fin septembre pour retirer les dispositions douanières posant problème sur l'Irlande du Nord.
Rapport

Rapport conjoint (...) relatif à un agenda de confiance entre la...

Auteur(s) : Konstantin Kossatchev - Christian Cambon

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Dossier

Les ordonnances fondées sur la loi du 17 juin 2020 "dispositions ...

La loi du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne a habilité le gouvernement à prendre par ordonnances certaines mesures. Au total, la loi comprend dix habilitations.
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