Que sont les principes d'Oslo pour le changement climatique ?

Les principes d’Oslo sur les obligations globales pour le changement climatique sont un texte adopté le 1er mars 2015 par des experts juridiques venant de différentes régions du monde.

Face à l’urgence de la situation climatique, ils élaborent des pistes pour engager la responsabilité des États et des entreprises, et donc les contraindre à respecter leurs obligations morales et juridiques en matière climatique. Il s’agit en particulier de les pousser à agir pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, afin d’éviter le franchissement du seuil de 2°C d’augmentation de la température par rapport à l’ère préindustrielle. Selon ce texte, États et entreprises ont ainsi l’obligation de réaliser toutes les réductions d’émissions qui n’entraînent pas de coûts particuliers, ou des coûts qui peuvent être compensés par des économies futures. Ils doivent par ailleurs s’abstenir de démarrer des activités qui impliqueraient de nouvelles émissions importantes.

Ces obligations sont indépendantes des différentes normes nationales, en particulier lorsque celles-ci imposent des exigences inférieures. Les États devraient également accepter la juridiction de cours ou tribunaux indépendants qui pourraient juger de la conformité de leurs actions avec leurs obligations.

Symbolique, ce texte vise à dépasser les efforts antérieurs, marqués par des principes abstraits et non respectés. Les principes d’Oslo, preuve d’une inventivité du droit, s’inspirent de plusieurs sources juridiques : les droits de l’homme, notamment droit à la dignité humaine, le droit à la vie, le droit à l’accès à l’eau, etc. Ils reposent par ailleurs sur le principe de précaution, à savoir agir aujourd'hui en tenant compte des scénarios crédibles et réalistes acceptés par les experts sur le climat.

Sous forme d’appel à la vigilance, il s’agit d’une contribution à une forme de responsabilité climatique, ainsi qu’à la construction d’une justice internationale climatique.

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