Histoire et Mémoire

Cette collection du Comité d’histoire du Conseil d’État a pour objectif de faire connaître les travaux de recherches sur l’histoire du Conseil d’État, de la jurisprudence administrative et du droit public.

Histoire et Mémoire  - Conférences "Vincent Wright"
Education - Recherche

Conférences "Vincent Wright"

Volume 3
Ce  volume de la collection "Histoire et mémoire" du Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2015 et 2018, dans le cadre du cycle « Vincent Wright ». L'histoire institutionnelle au Moyen Âge et à l'époque moderne est abordée, avec la justice royale et la construction de l'Etat en France aux XIIIe-XVe siècles, le Conseil du Roi sous François Ier, ou encore l'expérience de la polysynodie en 1715-1718. Au XIXe siècle, le Conseil d'État, toujours placé...
Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat - Histoire et Mémoire
Culture - Médias

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’archives sont présentés au travers de plusieurs chapitres chronologiques correspondant à des périodes déterminées de l’histoire institutionnelle et politiques de notre pays. Chaque chapitre débute par une introduction historique destinée à préciser...
Histoire et Mémoire - Le Conseil d'État et la Grande Guerre
Institutions de l'Etat

Le Conseil d'État et la Grande Guerre

Quel rôle ont joué le Conseil d’État et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d’État durant le conflit lui-même ? C’est aussi le lien fondamental du Conseil d’État avec la République qui se trouve questionné....
Histoire et Mémoire - Conférences Vincent Wright
Administration - Réforme de l'Etat

Conférences Vincent Wright

volume 2
Ce quatrième volume de la collection « Histoire et mémoire » du Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2010 et 2014 dans le cadre du cycle « Vincent Wright ». Leurs auteurs historiens ou juristes proposent un florilège de sujets qui sont autant d’invitations à explorer le passé depuis le Moyen Age jusqu’à l’aube du XXIe siècle. Sont présentées en effet aussi bien les ordonnances de Saint Louis contre les guerres féodales que...
Histoire et Mémoire - Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l'Europe des dictatures, 1933-1948
Administration - Réforme de l'Etat

Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l'Europe des dictatures,...

Voici les actes du colloque organisé conjointement par le Conseil d'État et l'École des hautes études en sciences sociales en février 2013. C'est un triple défi intellectuel que ces rencontres eurent à relever. Aux difficultés inhérentes à toute histoire comparée s'ajoutent non seulement le flou entourant la définition du terme de fonctionnaire ou de fonction publique mais aussi la variété extrême des régimes composant l'Europe des dictatures : 1933-1948. Ce fut le rôle de la 1ère session : Prise du pouvoir et mise au...