Histoire et Mémoire

Cette collection du Comité d’histoire du Conseil d’État a pour objectif de faire connaître les travaux de recherches sur l’histoire du Conseil d’État, de la jurisprudence administrative et du droit public.

Administration - Réforme de l'Etat

Conférences "Vincent Wright" et table ronde "la loi du 24 mai 1872,...

Ce neuvième volume du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative rassemble une dizaine de contributions données entre 2019 et 2022, dans le cadre du cycle « Vincent Wright », ou lors de la table ronde organisée le 30 mai 2022 pour les 150 ans de la loi du 24 mai 1872, qui a consacré l’indépendance du juge administratif. Avec la loi du 24 mai 1872, le Conseil d’État juge désormais « souverainement » les recours contre l’administration, de même qu’il a été appelé ainsi à connaître des projets fondamentaux, telle la révision des procès criminels et les indemnités aux victimes d’erreurs judiciaires, la...
Administration - Réforme de l'Etat

Qu'est-ce qu'un grand commis de l'État ? Passé et avenir

Actes de colloque
Dans cet ouvrage, le Comité d’histoire du Conseil d'État revient sur l’action des grands serviteurs de l’État comme Marceau Long, vice-président du Conseil d’État, qui marqua de son empreinte la juridiction administrative.  Aussi, il tente de répondre à travers une approche pluridisciplinaire à la question sait-on réellement ce qu’est un grand commis de l’État.  Après avoir retracé la construction de cette notion et sa perception dans l’histoire de France, les intervenants portent un regard à la fois théorique, politique, déontologique et comparatiste. Ces différents points de vue visent à mieux cerner ce qu’est un grand serviteur...
Histoire et Mémoire  - Conférences "Vincent Wright"
Education - Recherche

Conférences "Vincent Wright"

Volume 3
Ce  volume de la collection "Histoire et mémoire" du Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2015 et 2018, dans le cadre du cycle « Vincent Wright ». L'histoire institutionnelle au Moyen Âge et à l'époque moderne est abordée, avec la justice royale et la construction de l'Etat en France aux XIIIe-XVe siècles, le Conseil du Roi sous François Ier, ou encore l'expérience de la polysynodie en 1715-1718. Au XIXe siècle, le Conseil d'État, toujours placé...
Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat - Histoire et Mémoire
Culture - Médias

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’archives sont présentés au travers de plusieurs chapitres chronologiques correspondant à des périodes déterminées de l’histoire institutionnelle et politiques de notre pays. Chaque chapitre débute par une introduction historique destinée à préciser...
Histoire et Mémoire - Le Conseil d'État et la Grande Guerre
Institutions de l'Etat

Le Conseil d'État et la Grande Guerre

Quel rôle ont joué le Conseil d’État et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d’État durant le conflit lui-même ? C’est aussi le lien fondamental du Conseil d’État avec la République qui se trouve questionné....