International

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En bref

Lutte contre la pénurie de médicaments : les propositions du...

La pandémie de Covid-19 a entraîné une augmentation de la demande de certains médicaments dans les États membres de l’Union européenne. Elle a aussi montré la fragilité de la chaîne d’approvisionnement du médicament vers l’Europe. 40% des médicaments commercialisés proviennent, à l’heure actuelle, de pays tiers dont la Chine et l’Inde.
Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Jean Bizet

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Pascale Gruny - Laurence Harribey

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport

Comité Asie : faire gagner l'agroalimentaire français à l'export

Auteur(s) moral(aux) : Ministère du Commerce extérieur - Ministère de l'Agroalimentaire

En bref

Ouverture des frontières de l'UE : une nouvelle mise à jour de la...

Au 31 juillet 2020, les frontières extérieures de l'Union européenne et de l'espace Schengen sont ouvertes, sous certaines conditions, aux voyageurs de 12 pays (contre 13 pays au 16 juillet 2020).
Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense...

Auteur(s) : Claude de Ganay - Fabien Gouttefarde

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

En bref

UE : les 27 approuvent le plan de relance économique de 750 milliards...

Après de longues négociations menées à Bruxelles, un accord a été trouvé entre les 27 pays de l'Union européenne (UE) autour d'un plan de relance économique de 750 milliards d'euros. Cet accord qui concerne aussi le budget européen 2021-2027 implique néanmoins de la part des États le respect de certaines conditions.
Panorama des lois

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la...

Le projet de loi permet de restituer au Bénin et au Sénégal plusieurs oeuvres d'art conservées au musée du Quai Branly‑Jacques Chirac et au musée de l'armée. Le Chef de l'État avait annoncé cette décision fin 2018, à la suite du rapport des professeurs Savoy et Sarr sur la restitution du patrimoine culturel africain.
En bref

Protection des consommateurs européens : des actions de groupe...

De nouvelles règles devraient bientôt permettre aux citoyens européens de mieux défendre leurs droits par le biais de recours collectifs. Elles donneront la possibilité à des organisations représentatives européennes d'intenter des actions collectives dans d'autres pays ou de se joindre à de telles actions à l'étranger.
Fiche thématique

Coopération, aide au développement : quelles différences ?

Fiche thématique

Qu'est-ce que le CICID ?

Fiche thématique

Qu'est-ce que l'AFD ?