Outre-mer

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur l'outre-mer

Rapport

Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires...

Auteur(s) : Stéphane Artano

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

En bref

Gestion des déchets dans les outre-mer : une situation alarmante

Les outre-mer français accusent un retard majeur en matière de gestion des déchets. La cote d’alerte est dépassée dans certains territoires comme la Guyane et Mayotte. De l'avis des rapporteurs, des plans de rattrapage exceptionnels s’imposent pour remédier rapidement à ces lacunes.
Rapport

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les...

Auteur(s) : Gisèle Jourda - Viviane Malet

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

Panorama des lois

Ordonnance du 7 décembre 2022 étendant aux collectivités relevant de...

L'ordonnance étend aux collectivités d'outre-mer et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi du 21 février 2022, dite loi 3DS, afin de simplifier leur action publique locale.
Fiche thématique

Qu'est-ce qu'un département ou une région d'outre-mer ?

Les départements et régions d'outre-mer sont régis par l'article 73 de la Constitution.
Fiche thématique

Quel est le statut de la Guyane et de la Martinique ?

La collectivité territoriale de Guyane et la collectivité territoriale de Martinique cumulent les compétences exercées auparavant par les conseils généraux et régionaux.
En bref

Nouvelle-Calédonie : quel avenir institutionnel ?

L'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie n'est toujours pas tranché plus de 20 ans après l'accord de Nouméa de 1998. Toutefois, le 28 octobre 2022, des discussions ont commencé avec différents acteurs calédoniens. Une méthode, un calendrier et des thématiques ont été fixés malgré l'absence d'une partie des forces politiques calédoniennes.
Rapport

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Rapport

Rapport d'information (...) sur les forces de souveraineté

Auteur(s) : Dominique de Legge

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Dossier

La France des outre-mer

L’outre-mer français est à la fois divers et semblable. Il peine encore à relever le défi du développement économique et social.
Depuis 2011, il est question de la France des outre-mer, ce qui engage à prendre en compte la distance de ces territoires vis-à-vis de la métropole et leur hétérogénéité sociale, culturelle, politique et statutaire.
Rapport

Rapport d'information (...) sur les outre-mer dans la Constitution

Auteur(s) : Stéphane Artano

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

Eclairage

Stratégie maritime de la France : quelle place pour les outre-mer ?

L’outre-mer français constitue le 2e espace maritime mondial derrière celui des États-Unis. Délimitation de l'espace maritime, développement de la pêche et de l'aquaculture, implantations portuaires, les enjeux autour de la mer pour les territoires ultramarins sont nombreux.
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