Outre-mer

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En bref

Nouvelle-Calédonie : quel avenir institutionnel ?

L'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie n'est toujours pas tranché plus de 20 ans après l'accord de Nouméa de 1998. Toutefois, le 28 octobre 2022, des discussions ont commencé avec différents acteurs calédoniens. Une méthode, un calendrier et des thématiques ont été fixés malgré l'absence d'une partie des forces politiques calédoniennes.
Rapport

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Rapport

Rapport d'information (...) sur les forces de souveraineté

Auteur(s) : Dominique de Legge

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

Dossier

La France des outre-mer

L’outre-mer français est à la fois divers et semblable. Il peine encore à relever le défi du développement économique et social.
Depuis 2011, il est question de la France des outre-mer, ce qui engage à prendre en compte la distance de ces territoires vis-à-vis de la métropole et leur hétérogénéité sociale, culturelle, politique et statutaire.
Rapport

Rapport d'information (...) sur les outre-mer dans la Constitution

Auteur(s) : Stéphane Artano

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux outre-mer

Eclairage

Stratégie maritime de la France : quelle place pour les outre-mer ?

L’outre-mer français constitue le 2e espace maritime mondial derrière celui des États-Unis. Délimitation de l'espace maritime, développement de la pêche et de l'aquaculture, implantations portuaires, les enjeux autour de la mer pour les territoires ultramarins sont nombreux.
Eclairage

Outre-mer : inégalités et retards de développement

Les mouvements contre la vie chère et les grèves qui ont traversé les outre-mer ces dernières années (en Guyane en 2017, à Mayotte en 2018 ou en Guadeloupe en 2021) soulignent la persistance, voire l’aggravation des fragilités économiques et sociales des territoires ultramarins.
En bref

Grands fonds marins : quelle stratégie pour la France ?

Présente sur de nombreux océans, la France bénéficie du 2e espace maritime mondial avec 11 millions de km2. Une grande partie de cet espace reste inexplorée. Or, avec leur potentiel minier, les fonds marins font l’objet d’une attention particulière. Un récent rapport présente 20 recommandations destinées à mieux définir la stratégie française.
Eclairage

Outre-mer : des statuts de plus en plus différenciés

La Constitution du 27 octobre 1946 a créé la catégorie des départements d’outre-mer (DOM) et des territoires d’outre-mer (TOM). Cette classification est reprise par la Constitution de 1958. À partir des années 1970, cette classification dualiste est contournée par la multiplication de statuts particuliers.
Rapport

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Auteur(s) : Georges Patient - Teva Rohfritsch

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

En bref

Outre-mer : les effets mitigés des investissements de l’État

Les plans d’urgence successifs mis en œuvre dans les territoires ultramarins ont été les révélateurs d’une fragilité économique et sociale grandissante comme en témoignent des revendications sociales répétées. La Cour des comptes s’interroge sur l’efficacité des politiques et des mécanismes mis en œuvre par l’État pour soutenir l'Outre-mer.
Rapport

Les financements de l'État en outre-mer : une stratégie à...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

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