Pollution

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Rapport

Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les...

Auteur(s) : Jean-François Landel - Maryline Simoné - Jean-Jacques Morvant - Bernard de Courrèges d'Ustou

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale des Affaires maritimes - Inspection générale des Finances

En bref

UE : vers l'interdiction de substances chimiques nocives pour la...

L'Union européenne a publié la liste de substances chimiques qui vont progressivement être interdites. La feuille de route concerne des milliers de composés chimiques. Elle s'inscrit dans le cadre du pacte vert pour l'Europe.
Rapport

Rapport d'information (…) sur la réforme du marché carbone européen...

Auteur(s) : Guillaume Chevrollier - Denise Saint-Pé

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux décharges sauvages

Auteur(s) : Françoise Gatel

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à l'évaluation de la mise en...

Auteur(s) : Pascal Martin

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapport

Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? - Rapport au...

Auteur(s) : Jean-Luc Fugit - Angèle Préville

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sénat - Assemblée nationale

En bref

Pesticides : l'État doit limiter leur usage dans les zones Natura...

Dans une décision du 15 novembre 2021, le Conseil d'État donne six mois au gouvernement pour réduire ou réglementer l'utilisation des produits phytosanitaires dans les sites Natura 2000. L'absence d'encadrement dans ces zones protégées menace la biodiversité.
Questions-réponses

Le marché européen du carbone en sept questions

Système d’échanges de quotas d’émission de CO2 en vertu du principe pollueur-payeur, le marché du carbone mis en place par l'Union européenne (UE) a pour objectif de mesurer, contrôler et réduire les émissions de ses industries et de ses producteurs d'électricité. Retour en sept questions sur ce dispositif.
En bref

Pics de pollution de l'air : faut-il revoir les seuils d'information...

Les pics de pollution de l’air affectent la santé : le nombre d'hospitalisations pour troubles cardiaques ou respiratoires, voire de décès, augmente. Afin de limiter ces effets, l'Agence de sécurité sanitaire (Anses) préconise de modifier les seuils à partir desquels sont déclenchées les mesures de protection des populations.
Rapport

Rapport d'information (…) sur la pollution des mers

Auteur(s) : Ramlati Ali - Nicolas Dupont-Aignan

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Rapport

La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques

Auteur(s) : Patrick Lavarde - Muriel Dahan - Benjamin Ferras - Mariane Saïe - Cécilia Berthaud - Taline Aprikian - Sabine Carotti - Benoît Assemat

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

En bref

Gestion des déchets : un éco-organisme pour lutter contre la...

23,5 milliards de mégots de cigarette sont jetés au sol chaque année en France. Ils se retrouvent dans la nature, où ils mettent plus de 12 ans à se décomposer. Chacun d'eux pollue jusqu’à 500 litres d’eau. Une filière pollueur-payeur vient d’être créée pour lutter contre la pollution liée aux mégots et aider les collectivités locales à les gérer.
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